Services bancaires et financiers

Le groupe de pratique en services bancaires et financiers d’Osler représente de grandes institutions financières nord-américaines et internationales ainsi qu'un large éventail de chefs de file mondiaux dans tous les types d’opérations financières. Grâce à notre réseau de bureaux au Canada et à New York, nous passons aisément d’un cadre canadien à un environnement américain ou international lorsqu’il s’agit de préparer la documentation nécessaire pour l’octroi de prêts, de prévenir et résoudre des problèmes propres à un secteur d’activité et de fournir une expertise intégrée dans le domaine bancaire et du financement par endettement dans le cadre d’opérations réalisées sur les marchés canadiens et transfrontaliers.

Nous avons une vaste expérience de la structuration, de la négociation et de la préparation de documents dans le cadre de tous les types d’opérations de financement, qu’il s’agisse de prêts sur flux de trésorerie, de prêts garantis par des actifs ou de prêts consentis à des entreprises en difficulté, de prêts syndiqués, de financements de projets, de financements par titres de créance subordonnés, de financements d’acquisitions, de rachats d’entreprises par endettement, de placements privés, de swaps et de titrisations, et nous sommes régulièrement appelés à conseiller les clients relativement à des questions réglementaires. Notre groupe travaille également en étroite collaboration avec les membres de notre groupe Insolvabilité et restructuration pour conseiller les clients dans le cadre de financements de débiteurs-exploitants, d’instances en insolvabilité et restructuration, d’opérations de restructuration de la dette et de réorganisations, et nous mettons à profit des talents juridiques de premier ordre, notamment dans le domaine de la fiscalité, de la concurrence et des valeurs mobilières, pour aider nos clients de façon efficace et stratégique à répondre à leurs obligations financières.

Prêts aux sociétés

Osler conseille régulièrement des prêteurs et des emprunteurs dans tous les genres d’opérations de prêts aux sociétés, notamment des prêts syndiqués, des prêts de deuxième rang ou des prêts de rang inférieur, des financements d’acquisitions, des rachats d’entreprises par endettement et des restructurations de dettes. Notre expertise englobe des opérations sur les marchés canadiens et transfrontaliers faisant intervenir une grande diversité d’institutions financières et d’autres prêteurs, notamment des institutions étrangères qui consentent des prêts au Canada.

Financement de débiteurs-exploitants

Osler a agi dans le cadre de certains des plus importants et des plus complexes financements de débiteurs-exploitants jamais réalisés sur le marché canadien. Nous travaillons en étroite collaboration avec notre groupe Insolvabilité et restructuration pour régler efficacement l’ensemble des problèmes qui peuvent se présenter dans le cadre d’un financement consenti à une société en difficulté. Nous travaillons régulièrement dans le cadre d’opérations transfrontalières de financement de débiteurs-exploitants et d’instances connexes.

Prêts garantis par des actifs

Osler agit tant pour les emprunteurs que pour les prêteurs lors de la négociation et de la préparation de documents devant servir à établir des prêts garantis par des actifs. Notre groupe est conscient des enjeux juridiques et pratiques entourant ce type de financement. Notre groupe des prêts garantis par des actifs possède une vaste expérience, qui s’étend du secteur de la vente au détail à celui de la fabrication, en passant par le transport aérien.

Titrisation d’éléments d’actif et financements structurés

Nous conseillons régulièrement des institutions financières, des sociétés émettrices, des preneurs fermes et d’autres parties à des opérations de titrisation. Notre expérience porte sur des structures à un et à plusieurs vendeurs et des catégories d’éléments d’actif aussi diverses que les créances sur cartes de crédit, les hypothèques résidentielles et commerciales, les créances commerciales, les prêts et contrats de location pour des automobiles et du matériel, les frais d’organismes de placement collectif et les prêts aux grossistes. Nous conseillons également des participants pour une vaste gamme d’opérations de financement structuré, notamment des émissions d’obligations couvertes. Notre expérience englobe également le financement d’actifs particuliers comme des wagons, des avions et d’autres pièces d’équipement.

Financement de projets

Osler conseille un large éventail de participants sur des questions de financement de projets, notamment des banques et des membres en vue de divers secteurs d’activité clés, comme les secteurs des mines, des infrastructures, des technologies de l’information et de la santé. Nous avons participé au montage financier et à la mise en œuvre d’un grand nombre des plus importants projets liés à l’énergie au Canada et avons fourni des conseils relativement à de nombreux projets internationaux liés à l’énergie en Asie, au Moyen-Orient, en Extrême-Orient et en Amérique du Sud. Nous avons également fourni des conseils dans le cadre de projets de financement liés à la privatisation de services gouvernementaux.

Une expertise reconnue

• « Des prêts adossés à des actifs à la titrisation sans oublier le financement de projets, l’équipe se taille une part de marché constante », selon l’édition 2011 de Chambers Global:
  The World’s Leading Lawyers.
• L’édition 2011 du Guide to the World’s Leading Financial Law Firms, publiée par l’IFLR, classe Osler parmi les cabinets les plus recommandés en ce qui a trait aux prêts bancaires et aux opérations concernant la réglementation des services financiers, précisant que « l’équipe des services bancaires et financiers d’Osler obtient des notes élevées lorsqu’il est question d’obtenir des résultats pour ses clients ».
• Un sondage mené par le 2011 Canadian Legal Lexpert Directory indique que notre groupe est « le plus souvent recommandé ».