Changements climatiques et commerce des droits d’émission
Les
gouvernements et l’industrie se mobilisent pour réduire les émissions de gaz à
effet de serre, et ces efforts présentent à la fois des risques et des
opportunités pour les entreprises. L'évolution rapide des régimes
réglementaires fédéraux et provinciaux se traduit par des complexités d'ordre
juridique et d’éventuels avantages pour les entreprises visionnaires.
L’expertise d’Osler a permis à ses clients de contourner avec succès les
écueils que représentent les risques liés à la réglementation changeante.
Notre
pratique des changements climatiques et du commerce des droits d’émission
repose sur une expertise approfondie à l'échelle du cabinet en matière de
questions réglementaires et environnementales, de transactions commerciales, de
valeurs mobilières, de négociation de produits de base, de financement
d’infrastructure et de projet et de droit fiscal et constitutionnel, et ce,
afin de fournir le type de conseils stratégiques dont nos clients ont
précisément besoin. Nos clients bénéficient de l’expérience pratique de notre
équipe en commerce des droits d’émission et sur les marchés d’échange de
crédits d’énergie renouvelable, notamment le Système européen d'échanges de
quotas d’émissions.
Nous
conseillons et représentons de nombreux secteurs dans les domaines de la
conformité réglementaire et des transactions de crédits d’émission. Grâce à
notre expérience directe avec le système d’échanges de quotas d’émission, nous
proposons également des conseils à propos des risques et opportunités découlant
des produits dérivés des crédits d’émission, ainsi que sur les questions
d'ordre fiscale et de commerce international associées aux transactions sophistiquées.
Expertise
Notre expertise est exhaustive et
couvre les domaines suivants :
- Changements climatiques et conformité réglementaire en matière d'émission
- Transactions commerciales pour les marchés d’échange de crédits (ou
certificats) d’énergie renouvelable et de droits d’émission
- Processus d’approbations réglementaires et d’évaluations environnementales
- Litiges associés aux impacts des changements climatiques
- Technologie propre
- Accords d’achat d’énergie
- Traitement fiscal des transactions sur marchandises et de crédit
- Obligations de présentation d’information dans les documents de fin
d'exercice et de valeurs mobilières à déposer
Reconnaissance
Cabinet de droit commercial de premier plan
Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business 2009 cite des clients affirmant que
l’équipe d’avocats d’Osler est étonnamment diversifiée et dynamique et comprend
totalement les besoins des clients.
Questions
réglementaires et autochtones
Chambers Global: The World’s Leading
Lawyers for Business 2009 souligne que la force d’Osler dans les affaires
environnementales et autochtones est extrêmement utile pour les travaux de
conformité.
Énergie
Osler est classé au niveau supérieur pour l’énergie : pétrole et gaz par Chambers Global: The World’s Leading Lawyers
for Business 2009, qui souligne que le groupe de pratique en droit de
l’énergie d’Osler est considéré comme faisant partie des meilleurs en matière
d’énergie au Canada.
Fiscalité
Chambers Global: The World’s Leading Lawyers 2009 remarque que l’équipe de fiscalistes d’Osler se dévoue
corps et âme pour offrir des services de qualité, et que ses clients considèrent
qu’il s’agit de l’un des meilleurs services de fiscalité en Amérique du Nord.
Osler a également été nommé cabinet de l’année dans le domaine du litige fiscal
en 2008 par l’International Tax Review.
Commerce international
Chambers Global: The World’s Leading
Lawyers for Business 2009 classe Osler au « niveau supérieur »
dans le domaine du commerce international, affirmant que ce cabinet d’un
dynamisme exceptionnel continue à faire sa marque grâce à une pratique commerciale
parmi les plus avant-gardistes du marché.