Litige

Le secteur du litige d’Osler compte sur une des équipes les plus importantes et les plus chevronnées en résolution de conflits du Canada. Grâce à des années de recrutement avisé et de formation rigoureuse, nous avons acquis une expertise pointue en litiges commerciaux complexes ainsi que dans toutes les spécialités de litige auxquelles les grandes sociétés font le plus souvent appel : recours collectifs, gouvernance d’entreprise et valeurs mobilières, insolvabilité, responsabilité du fait d’un produit, régimes de retraite et emploi, propriété intellectuelle, différends contractuels majeurs, concurrence, fiscalité ainsi que pour des questions constitutionnelles et de droit public importantes.

Tout en demeurant la référence en matière de litiges commerciaux résolus à l’avantage de nos clients, nous aidons également ces derniers à repérer et à mitiger les risques qui pourraient les exposer à de nouveaux problèmes d’ordre juridique. Grâce à notre connaissance approfondie des activités de chacun de nos clients, nous pouvons intervenir de façon efficace afin d’éviter de longues poursuites, ou implanter des solutions abordables et novatrices par l’entremise d’une prévention précoce ou de modes alternatifs de règlement des conflits.

Nos avocats plaident devant les cours de toutes instances en Ontario, en Alberta, au Québec et dans la plupart des autres provinces canadiennes, de même que devant la Cour fédérale et la Cour suprême du Canada. Un bon nombre plaident également régulièrement devant divers tribunaux fédéraux et provinciaux, tels que le Tribunal des services financiers, la Commission des affaires municipales de l’Ontario, la Commission des évaluations environnementales et la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario. Nous avons représenté des clients dans le cadre de nombreux arbitrages et médiations privés. Nos experts dans le domaine de la gestion de la preuve travaillent de manière stratégique avec nos avocats plaidants et nos clients afin d’offrir un éventail de solutions personnalisées, rentables et efficaces. En somme, Osler réunit une masse critique de plaideurs de premier ordre dans leurs domaines respectifs, comme le démontrent leur feuille de route et le nombre croissant de clients fidèles. Consultez-nous dans les situations suivantes :

  • Appels
  • Recours collectifs
  • Litiges en matière de concurrence
  • Questions constitutionnelles ou de droit public
  • Litiges en matière de construction et d’infrastructure 
  • Litiges en matière de gouvernance d’entreprise et de valeurs mobilières
  • Litiges transfrontaliers
  • Diffamation verbale ou écrite
  • Gestion de la preuve
  • Litiges en matière d’énergie et de ressources naturelles
  • Litiges environnementaux
  • Litiges en matière de franchisage
  • Insolvabilité et restructuration
  • Litiges en matière de propriété intellectuelle
  • Arbitrage commercial international et mode alternatif de règlement des conflits (MARC)
  • Contentieux municipaux
  • Litiges en matière de régimes de retraite et d’avantages sociaux
  • Responsabilité du fait d’un produit
  • Négligence professionnelle
  • Résolution de conflits fiscaux

Reconnaissance

Selon un sondage mené dans le cadre de l’édition 2011 du Canadian Legal Lexpert Directory, le secteur du litige d’Osler a été « recommandé à plusieurs reprises » dans les litiges en matière de valeurs mobilières et « constamment recommandé » en matière de litige en droit commercial et de droit des sociétés et pour les recours collectifs, et plusieurs de nos avocats ont été reconnus comme des chefs de file dans le domaine. Dans son édition 2012, Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business note que le cabinet « est félicité pour son approche pragmatique et intégrée sur les questions litigieuses. »

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