Droit minier
Osler représente
des sociétés minières nationales et internationales de taille et de
spécialisation différentes, parvenues à divers stades de développement. Grâce à
notre connaissance approfondie du secteur minier, nos clients ont accès au soutien
dont ils ont besoin pour réaliser leur mission stratégique et atteindre leurs
objectifs d’exploitation de façon efficace, notamment sur le plan des coûts.
Nous leur offrons un service intégré partout en Amérique du Nord, depuis nos
bureaux de Toronto, de Montréal, de Calgary, d’Ottawa et de New York.
Adressez-vous au
groupe du droit minier d’Osler en ce qui concerne :
- les opérations de fusion et acquisition sollicitées et non sollicitées;
- les coentreprises et alliances stratégiques;
- les placements de titres auprès du public, placements privés,
investissements stratégiques et autres opérations de financement;
- les ententes commerciales, notamment les ententes en matière de redevances,
d’exploration et de mise en valeur;
- la conformité aux lois sur les valeurs mobilières et aux règles des bourses
de valeurs et les rapports à déposer aux termes de celles-ci;
- la
divulgation d’information relative aux projets miniers (notamment le
Règlement 43-101);
- la
structuration et les questions fiscales;
- les questions touchant l’environnement et les peuples autochtones;
- les droits miniers et droits de superficie;
- les constructions et infrastructures;
- l’emploi et la main-d’œuvre, et les régimes de retraite et avantages
sociaux;
- le règlement de différends et litiges.
Notre réputation
Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for
Business 2011 cite les propos de clients : « Osler est un cabinet d’avocats
remarquable. Ses avocats offrent un service exceptionnel ». Osler est l’un
des deux cabinets canadiens à figurer dans le groupe de tête dans cinq des six
catégories selon l’édition 2011 de l’IFLR 1000: The Guide to the Leading
financial Law Firms. De plus, en 2010, Osler a figuré en tête de liste dans le
domaine des opérations de fusion et acquisition canadiennes selon Thomson
Reuters et Bloomberg L.P. Qui plus est, selon une enquête menée pour l’édition 2011 du Canadian Legal Lexpert Directory, Osler
est régulièrement recommandé dans le secteur du droit minier.