Titrisation et financement structuré

Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l. est un chef de file reconnu en matière de titrisation d’actifs et de financement structuré au Canada. Nous conseillons souvent des institutions financières, des émetteurs, des placeurs et d’autres participants. Nous avons de l’expérience notamment en matière de structures à vendeur unique et à plusieurs vendeurs dans tout un éventail de catégories d’actifs, comme les créances sur cartes de crédit, les prêts hypothécaires résidentiels et commerciaux, les créances clients, les prêts et les crédit-baux relatifs à des automobiles et à du matériel, les locations de voiture, les frais des organismes de placement collectif et  les prêts aux grossistes. Nous conseillons également des participants à un éventail d’opérations de financement structuré, notamment des émissions d’obligations couvertes. Nous avons également de l’expérience dans le financement de certains actifs, comme des wagons ferroviaires, des avions et d’autres biens.

Osler fait appel à ses connaissances approfondies dans tous les secteurs du droit des sociétés et du droit commercial, notamment dans les secteurs des valeurs mobilières, du droit fiscal, de la réglementation touchant les banques et les maisons de courtage, ainsi que du droit en matière de faillite et de sûretés mobilières, ce qui lui permet d’exceller dans ce champ de pratique multidisciplinaire. Nous avons également participé à la mise au point et à la réalisation d’un grand nombre de produits et de solutions innovateurs et avantageux sur le plan fiscal pour les programmes de titrisation de nos clients.

Titrisation d’actifs

Osler dispose d’un secteur de pratique en titrisation de premier plan à l’échelle canadienne depuis l’avènement de ce type d’activités au Canada il y a 20 ans. Nous avons adopté les structures employées aux États‑Unis pour les transposer au Canada et élaborer des structures propres au Canada. Nous avons créé des mécanismes canalisateurs de papier commercial et nous les avons restructurés pour les adapter à l’évolution des cadres réglementaire et comptable. Nous avons participé à tous les types de placements publics et privés de titres adossés à des actifs.

Financement structuré

Osler est un chef de file dans la structuration d’émissions d’obligations couvertes par les institutions financières canadiennes. Nous avons conseillé des arrangeurs, des émetteurs, des vendeurs et des agences de notation concernant l’émission de ce type de titres de créance garantis par un portefeuille composé de certains actifs hypothécaires.

Osler a également conseillé plusieurs banques, banques d’investissement, investisseurs de capitaux propres et sociétés dans le cadre d’opérations canadiennes et transfrontalières complexes de financement de baux (notamment des baux synthétiques et des baux adossés) touchant des immobilisations, tels que des installations industrielles, du matériel, des wagons ferroviaires et des avions.