Les fiscalistes à la rescousse

Al Meghji

5 janvier 2015

Jennifer Brown, Canadian Lawyer

(Résumé)

Qui aurait pensé que les fiscalistes deviendraient les nouveaux superhéros des milieux juridiques? C’est toutefois de plus en plus le cas de nos jours. Souvent, les fiscalistes viennent sauver les clients du jugement rendu par le tribunal mondial de l’opinion publique, en plus de leur faire économiser de l’argent. Pour de nombreux observateurs, les fiscalistes ont été poussés à l’avant-scène en raison, principalement, de l’intensification de la concurrence entre les pays sur le plan fiscal. Tout le monde veut la part du lion, mais qui se l’adjugera?

« Dans le passé, les fiscalistes travaillaient en collaboration avec les associés spécialisés en droit des sociétés, mais dans l’ombre de ceux-ci. En effet, les associés prenaient tout le mérite, les fiscalistes étant relégués au statut de maniaques de la paperasserie. Cependant, les litiges fiscaux représentent désormais une part considérable des affaires », commente Al Meghji, associé d'Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l et l’un des 24 avocats du groupe de droit fiscal de ce cabinet.

M. Meghji a dirigé l’équipe qui, il y a deux ans, a representé avec succès GlaxoSmithKline devant la Cour suprême du Canada, dans l’affaire Canada c. GlaxoSmithKline Inc., bataille épique portant sur les prix de transfert entre un géant du secteur pharmaceutique et l’Agence du revenu du Canada. Les prix de transfert sont la question la plus importante dans les litiges fiscaux à l’heure actuelle, indique M. Meghji, et, avec des affaires comme Glaxo, les enjeux sont énormes. « Les affaires gigantesques de prix de transfert et les affaires gigantesques où l’on conteste l’application de la disposition générale anti-évitement se multiplient, et les enjeux sont énormes. Le chef du contentieux et le chef des finances des entreprises visées se sentent directement concernés parce que, en bout de ligne, ces affaires peuvent avoir de très grandes répercussions sur la santé de leur entreprise. L’envergure des différends et des enjeux s’est amplifiée considérablement. »

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