Christopher Murray, Frank Turner
9 mai 2016
Les possibilités qu’offre le marché pétrolier canadien l’emportent-elles sur les obstacles? Étant donné que ces actifs font face à presque aucune concurrence, nombreux sont ceux qui croient que les possibilités d’investissement devraient être explorées. Dans leur article publié dans l’IPBA Journal, les associés d’Osler Peter Glossop, Frank Turner et Christopher Murray écrivent : « Bien que l’industrie soit actuellement aux prises avec un certain nombre de défis tels que le manque d’accès aux marchés d’exportation en dehors des États-Unis, il n’en demeure pas moins qu’il existe d’importantes possibilités ».
La structure d’opérations représente l’un des avantages les plus appréciables d’investir dans le secteur pétrolier canadien. Si d’autres pays limitent souvent les droits contractuels des investisseurs, le Canada, de son côté, n’agit pas de la sorte et, par conséquent, il est possible d’acquérir des participations directes. La structure d’opérations peut également être adaptée en fonction des entreprises.
Les investisseurs observent un bon nombre de changements importants, dont l’un touche l’examen des placements. En 2015, la Loi sur Investissement Canada a remplacé la « valeur comptable » par la « valeur d’affaires » en ce qui concerne le seuil monétaire pour l’examen. Aujourd’hui, seules les sociétés dont le seuil de valeur d’affaires est de 600 millions de dollars canadiens et plus sont sujettes à l’examen de l’avantage net.
Les taux de redevances ont également été modifiés pour ce qui est des puits canadiens. Un nouveau régime de redevances prendra effet le 1er janvier 2017. Ce régime s’applique seulement aux nouveaux puits, et on dit qu’il « reproduirait la norme des revenus moins les coûts qui utilise les coûts moyens de forage de l’industrie plutôt que les coûts du projet ou du puits ».
Pour en savoir plus en ce qui concerne le secteur pétrolier et les changements climatiques au Canada, ainsi que l’accès aux marchés, nous vous invitons à lire l’article de Peter Glossop, Frank Turner et Christopher Murray, intitulé Investment in Canadian oil and gas: time to look again? [PDF], publié dans le numéro 81 de l’IPBA Journal, au mois de mars 2016.