Timothy Hughes
Le 15 décembre 2017
Osler est fier d’avoir représenté la Banque de Nouvelle-Écosse (BNS) dans le cadre du placement de billets de fonds propres supplémentaires de catégorie 1 subordonnés, à dividende non cumulatif et à taux fixe de 4,650 % ou à taux variable d’un montant de 1,25 milliard de dollars américains, qui a remporté un prix de l’International Financing Review (IFR) dans la catégorie North American Financial Bond (2017).
Mes Timothy Hughes et Kashif Zaman ont travaillé sur ce mandat unique, étant donné qu’il s’agissait de la première émission de cette nouvelle forme de fonds propres supplémentaires de catégorie 1, qui élargissent l’étendue des marchés d’investisseurs offerts aux banques canadiennes.
Selon IFR, « (l’)obligation s’est démarquée en raison de sa structure unique, qui a pavé la voie aux institutions financières canadiennes pour les placements à l’étranger de fonds propres supplémentaires de catégorie 1 dominés par la devise américaine. » IFR a aussi indiqué que « la structure avait permis aux banques canadiennes de percer les marchés d’opérations en dollars américains, inaccessibles en raison des exigences en matière de retenues d’impôts ».
Les billets de BNS sont inspirés de la technologie instaurée par Osler dans le cadre du placement de billets hybrides d’Emera et permettent de bénéficier d’un crédit de capitaux propres de 50 % aux fins des agences de cotation, et sont munis d’un coupon déductible qui n’est pas assujetti à une retenue d’impôt au Canada.
Les IFR Awards soulignent l’excellence et les réalisations sur les marchés de capitaux. Les prix seront remis le 30 janvier 2018 à Londres. Consultez la liste complète des récipiendaires de 2017 [PDF].