Andrew MacDougall
17 mai 2017
Le renforcement de l’engagement des conseils d’administration et du dialogue avec les actionnaires est un facteur clé qui non seulement protège contre l’activisme actionnarial, mais favorise aussi une concordance de vues entre les actionnaires et le conseil, selon un rapport spécial sur la gouvernance paru dans la revue Listed. Dans son article intitulé « In search of alignment », Paul Brent examine la nature changeante de la relation entre les conseils d’administration et les actionnaires et son incidence sur les stratégies de gouvernance des entreprises. L’article explique comment le renforcement du dialogue a contribué à limiter l’activisme actionnarial rendu public. Cependant, les conseils peuvent adopter différentes approches pour gérer les exigences des actionnaires, ce qui a été démontré lors d’une récente proposition des actionnaires de la Banque TD et de la Banque Royale du Canada (RBC) demandant à leur conseil d’administration de prendre des mesures pour l’adoption d’un règlement donnant « accès aux procurations » à l’occasion de leur assemblée annuelle (pour en apprendre davantage, lisez ce bulletin d’Actualités d’Osler). La proposition a été approuvée à l’assemblée annuelle de la Banque TD, mais rejetée à l’assemblée de la RBC. L’associé d’Osler Andrew MacDougall, qui se spécialise dans la gouvernance d’entreprise, déclare à Listed que même si elle est « rarement invoquée », la disponibilité de l’accès aux procurations au Canada n’a rien de nouveau.
« Ce qui est intéressant, c’est que notre loi offre ce recours depuis très longtemps », de dire Me MacDougall à Listed. Il ajoute que le niveau de soutien de la proposition lors des deux assemblées traduit un degré d’intérêt des actionnaires suffisant pour assurer le maintien de l’accès aux procurations à l’ordre du jour des conseils d’administration au Canada.
L’activisme actionnarial constitue également un sujet clé pour les conseils au Canada. Dans son article « How to think like an activist » – partie 2 du rapport spécial sur la gouvernance dans Listed – John Greenwood expose les pratiques exemplaires à utiliser par les conseils d’administration pour se prémunir contre l’activisme actionnarial. Penser comme un activiste est crucial, selon l’article, mais Me MacDougall affirme cependant que l’établissement des facteurs constituant une cible attrayante pour les activistes est également important.
Me MacDougall considère la « chute du cours des actions » comme le facteur le plus évident et ajoute qu’il est suivi de près par les « ententes de rémunération controversées et, franchement, par les autres possibilités de faire de l’argent ».
Pour plus d’information sur les stratégies de gouvernance d’entreprise et l’activisme actionnarial, lisez l’article de Paul Brent « In search of alignment » et celui de John Greenwood « How to think like an activist » dans Listed.