Comment les obligations fiduciaires des promoteurs de régimes de retraite évoluent-elles à l’époque du coronavirus?

Julien Ranger

Le 19 mai 2020

L’une des questions que les promoteurs de régimes de retraite devraient prendre en compte pendant la pandémie de COVID-19 est la sécurité des prestations, explique Julien Ranger, associé chez Osler, lors d’une table ronde du webinaire organisé par l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite. Dans un article paru dans Benefits Canada, l’auteur Kelsey Rolfe résume le webinaire, qui a abordé la manière dont les obligations fiduciaires des promoteurs de régimes de retraite évoluent en raison de la pandémie. Julien, associé chez Osler au sein du groupe Régimes de retraites et avantages sociaux, explique l’importance de considérer la sécurité des avantages sociaux.

« [Traduction] La sécurité des prestations est-elle compromise par une évaluation en amont du cycle à ce stade? Dans de nombreux cas, la réponse sera non et vous aurez au moins documenté que vous y avez pensé », explique Julien.

Julien affirme également que les promoteurs de régimes doivent agir « [traduction] dans le meilleur intérêt des participants lorsqu’ils envisagent de modifier le régime, par exemple en réduisant les niveaux de cotisation, car les investissements des régimes de retraite ont été touchés par le ralentissement du marché provoqué par la pandémie ».

« [Traduction] Je pense qu’il sera important pour les administrateurs de faire la preuve qu’ils ont au moins tourné leur attention vers la considération fiduciaire », dit Julien. « [traduction] Nous avons participé à ces réunions et parfois, nous nous contentons de regarder les chiffres et c’est tellement logique d’un point de vue financier… mais vous voulez pouvoir montrer que vous vous êtes penchés sur les questions de conflit d’intérêts ».

Pour en savoir davantage sur la discussion du webinaire, vous pouvez lire l’article de l’auteur Kelsey Rolfe “How are pension plan sponsors’ fiduciary duties evolving in the time of coronavirus?” du 19 mai 2020 publié dans Benefits Canada (disponible en anglais seulement).