Le 14 janvier 2020
Les récentes tendances vers les régimes hybrides et règles de pérennité en matière de capitalisation se maintiendront dans un « avenir prévisible », a confié l’associée d’Osler Jana Steele à CAiP. Dans cet article, l’auteur Rick Baert explore les principales tendances du secteur des régimes de retraite en 2020, et ce à quoi les dirigeants de régimes de retraite canadiens devraient s’attendre. Jana, associée d’Osler au sein du groupe du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux, explique que la structure des régimes hybrides découle en partie des efforts visant à rendre les régimes de retraite « plus durables ».
« Beaucoup de pressions sont exercées en ce sens, dit Jana à CAiP. Les changements apportés aux règles comptables ont rendu plus difficile la tâche des promoteurs de régimes de retraite. En raison de la structure des régimes hybrides et de la comptabilité fondée sur la continuité de l’exploitation, il est devenu plus attrayant pour les promoteurs de conserver leurs régimes de retraite. »
Jana ajoute que l’on constatera une autre tendance à l’atténuation des risques, en 2020 : Il s’agira de protéger les promoteurs de régimes qui voudraient recourir aux achats de rentes avec rachat des engagements à l’égard du « risque boomerang », c’est-à-dire le risque d’être responsable de ces obligations si l’assureur qui gère la rente déclare faillite. Jana dit que d’autres provinces « songeront » à adopter une telle législation, suivant ainsi la voie tracée par l’Ontario, la Colombie-Britannique, le Québec et la Nouvelle-Écosse.
Jana prévoit également que davantage de promoteurs de régimes PD envisageront un regroupement avec des régimes de retraite conjoints agréés. « Les gens considèrent la mise en commun des actifs comme une façon plus efficace d’assurer le maintien de leur régime à prestations déterminées », a dit Jana à CAiP.
Pour plus de renseignements, lisez l’article de Rick Baert dans CAiP, intitulé : « What pension execs expect for 2020 » (disponible en anglais seulement).