Lori Stein discute de la réglementation des cryptomonnaies au Canada, des possibilités d’innovation et plus encore – balado Crypto Cast

Lori Stein

Le 20 août 2021

Lori Stein, une associée du groupe Actifs numériques et chaînes de blocs, a récemment participé à un épisode du balado Crypto Cast pour discuter de la réglementation des cryptomonnaies, de récents progrès en la matière, de possibilités d’innovation et plus encore.

Lori y explique que les organismes de réglementation canadiens aident les investisseurs à faire leur entrée sur le marché en plein essor de façon prudente. Elle cite, à titre d’exemple, les fonds publics négociés en bourse comprenant Bitcoin et Ether, ainsi que les efforts soutenus visant à réglementer les plateformes de négociation des cryptoactifs qui agissent en tant que courtiers en valeurs mobilières.

« Je pense que nos organismes de réglementation se préoccupent de la protection des investisseurs en ce qui a trait aux actifs numériques – au titre de la réglementation des valeurs mobilières, je veux dire – mais en même temps, ils reconnaissent que les investisseurs canadiens veulent investir dans ces actifs et veulent participer aux innovations dans le secteur de l’économie numérique, de sorte que nos organismes de réglementation essaient de trouver un moyen de permettre aux investisseurs individuels canadiens d’accéder aux investissements numériques d’une manière plus sûre. »

Comparant notre réglementation à celle des États-Unis, dont les organismes de réglementation ont fait preuve de fermeté à l’égard de certaines activités fondées sur des chaînes de blocs et sur des cryptoactifs, Lori indique que « selon les règles de la SEC en matière de fonds négociés en bourse, le fardeau de la preuve ou la charge de faire approuver ces fonds incombe à l’émetteur afin de faire valoir un argument d’intérêt public selon lequel les règles de la bourse devraient être modifiées ».

Lori souligne en parallèle l’approche plus conservatrice au Canada où « il incombera aux plateformes de mettre en place un processus de diligence raisonnable qui examine des aspects comme la question de savoir si le cryptoactif se qualifie de valeur mobilière selon des critères semblables à ceux du test de Howey et qui se penche par ailleurs sur des sujets comme la capitalisation boursière, le volume d’opérations et la réputation de l’équipe fondatrice [...] la maturité du réseau, l’utilité du jeton, ainsi que sur tous les éléments qui entrent dans une analyse visant à déterminer s’il est opportun d’investir dans un certain cryptoactif et s’il s’agit ou non d’une valeur mobilière. »

Il existe donc, selon Lori, une possibilité de faire preuve d’innovation et de leadership. Elle cite à titre d’exemple la société de technologie financière Wealthsimple Crypto – qui est devenue la première plateforme ainsi réglementée en juin dernier et qui est depuis en mesure d’offrir plusieurs nouveaux cryptoactifs sur sa plateforme – ainsi qu’une consultation publique récemment annoncée, destinée aux institutions financières existantes qui pourraient envisager de proposer des produits cryptographiques à l’avenir.

« Je crois que nous assisterons de plus en plus à ce phénomène au fur et à mesure que ces plateformes de cryptomonnaies deviendront réglementées. Les investisseurs au Canada auront donc accès à beaucoup de jetons et pourront les acheter par l’entremise d’un courtier en valeurs mobilières inscrit et assujetti à la réglementation, ce qui, je trouve, est plutôt unique. »

Pour en savoir plus sur le point de vue de Lori, nous vous invitons à écouter l’entrevue complète sur Spotify (en anglais seulement) ou sur la plupart des autres plateformes de balado.