Aperçu
Ce guide donne un aperçu général des placements privés dans les sociétés ouvertes canadiennes, y compris les sphères communes de négociation, la logique stratégique,
les conditions habituelles des opérations et les approbations réglementaires et boursières pertinentes à l’égard de telles opérations. Nous vous invitons à communiquer avec les rédacteurs de ce guide ou tout autre membre de notre groupe de droit des sociétés pour discuter des opérations de placement privé dans les sociétés ouvertes.
Un placement privé dans une société ouverte est une opération entre une société ouverte et un investisseur admissible dans le cadre de laquelle la société effectue un placement privé de titres auprès de l’investisseur. Les placements privés dans les sociétés ouvertes sont habituellement des placements importants, mais quand même minoritaires, dans une société et sont souvent accompagnés d’un ensemble négocié de droits et de protections à l’égard des investisseurs.
Les opérations de placement privé dans les sociétés ouvertes peuvent varier considérablement dans leur structure. Dans la plupart des cas, un placement privé dans une société ouverte implique l’émission d’actions ordinaires, bien que des actions privilégiées, des titres convertibles, des bons de souscription ou une combinaison de ces titres puissent également être utilisés.
Il n’existe pas de modèle unique à l’égard de tels placements. Chacun d’eux est le produit d’objectifs et de dynamiques propres à l’opération. Ce guide résume les considérations et les thèmes courants que nous rencontrons régulièrement lors de la négociation d’opérations de placement privé dans les sociétés ouvertes.
Auteurs(trice)
Associé, Droit des sociétés, Toronto
Associé, Droit des sociétés, Toronto
Associée, Droit des sociétés, Toronto
