Chaînes de blocs

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Le groupe sur les chaînes de blocs d’Osler est formé de personnes qui se passionnent pour la technologie des chaînes de blocs et pour ses effets de transformation possibles sur tout un éventail d’industries et d’applications. Notre équipe aide les entreprises en démarrage et les entreprises établies à naviguer dans le monde juridique en évolution rapide pour développer et mettre en œuvre avec succès des entreprises fondées sur des chaînes de blocs.

Soutenus par leur longue expérience dans tous les aspects de la technologie financière, de la technologie, des marchés financiers et de la fiscalité, les avocats du groupe sur les chaînes de blocs d’Osler donnent des conseils sur toute une gamme de questions juridiques relatives aux cryptomonnaies, à la mobilisation de fonds basée sur les chaînes de blocs et au déploiement général de la technologie des chaînes de blocs.

Plus particulièrement, nous conseillons les entreprises en démarrage, les sociétés ouvertes, les investisseurs, les intermédiaires du marché (dont les courtiers et les bourses) et les entreprises d’infrastructure en cryptomonnaie dans les domaines des transactions et du minage de cryptomonnaie, des solutions relatives à la garde, des premières émissions de cryptomonnaies, des modèles d’affaires « jetonisés », des dérivés de la cryptomonnaie et des instruments financiers connexes. Le traitement réglementaire et fiscal des cryptoactifs évolue et nous misons sur notre vaste réseau de spécialistes de l’industrie, sur la participation à des associations industrielles et sur nos relations de travail positives avec les autorités gouvernementales pour aider les clients à créer, négocier, détenir et gérer des cryptoactifs conformément à la loi applicable et aux interprétations actuelles de la réglementation.

Le groupe sur les chaînes de blocs d’Osler donne également des conseils sur les applications de la technologie des chaînes de blocs conçues pour enrichir les plateformes technologiques et les modèles d’affaires existants par le recours à un registre distribué et à une collaboration basée sur la confiance. La technologie des chaînes de blocs comporte toute une gamme d’applications dans diverses industries, dont le règlement bancaire, la conversion de devises et les remises, le suivi de la chaîne d’approvisionnement, l’échange de droits de crédit d’énergie et de carbone, l’enregistrement immobilier et le suivi de l’authentification de biens meubles précieux. Notre expertise à la fine pointe de l’industrie dans la structuration de relations commerciales complexes, de la propriété intellectuelle, de la protection de la vie privée et de la sécurité des données nous permet de donner des conseils d’expert sur ces applications de la technologie des chaînes de blocs.

Nous donnons également des conseils sur la gestion du risque et sur le règlement de différends concernant les cryptomonnaies, les premières émissions de cryptomonnaies et les transactions fondées sur des chaînes de blocs, dont la croissance correspond au niveau d’intérêt et d’investissement à l’échelle mondiale. Des actions collectives et d’autres poursuites ont été intentées dans de nombreuses juridictions, dont le Canada, à la suite de différends sur des contrats de minage de la cryptomonnaie, d’échecs boursiers, de suspensions et d’interruptions du marché et des premières émissions de cryptomonnaies. Ces cas soulèvent fréquemment des problèmes juridiques nouveaux et complexes, compte tenu de la nature distribuée de la technologie des chaînes de blocs et du marché des cryptomonnaies.

À propos d’Osler

Étant l’un des plus grands cabinets de droit commercial au Canada, nous possédons une grande expertise dans les principaux domaines de droit touchés par les chaînes de blocs et la cryptomonnaie. L’équipe multidisciplinaire d’experts d’Osler est bien outillée pour répondre à vos questions entourant les conséquences juridiques de cette technologie.

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Expertises connexes

Wendy Gross

Associée, Technologie
Toronto

Simon Hodgett

Associé, Technologie
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Matias Milet

Associé, Fiscalité
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Evan Thomas

Avocat-conseil, Litige
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Lori Stein

Associée, Droit des sociétés
Toronto
  • Venrock

    Venrock, dans son financement de série B de 15 M$ US de Dapper Labs

  • Ether Capital Corporation

    Les courtiers dans le cadre du placement privé de reçus de souscription et d’une opération de prise de contrôle inversée d’Ether Capital Corporation

  • Paycase Financial Corp.

    Paycase Financial Corp., dans le cadre de son entente avec Shorcan DCN du Groupe TMX visant à lancer un service de courtage de cryptomonnaies

  • Société 3iQ

    Société 3iQ dans le cadre du lancement du premier fonds de placement investissant dans de multiples monnaies numériques au Canada

  • Citizen Hex

    Ronde de financement de prédémarrage pour Citizen Hex

  • 3iQ Corp.

    3iQ dans le cadre de l’approbation du premier fonds canadien d’investissement dans plusieurs cryptoactifs.

  • Sociétés en démarrage dans le domaine des chaînes de blocs

    Agir au nom de sociétés en démarrage dans le domaine des chaînes de blocs dans le cadre d’opérations de financement par mise de fonds initiale et de financement par capitaux propres.

  • Sociétés de minage de cryptomonnaies

    Conseiller les sociétés de minage de cryptomonnaie relativement à des facteurs commerciaux et fiscaux.

  • Questions de licence de technologie

    Conseiller sur des questions de licence de technologie liées à un projet de chaînes de blocs à source ouverte, y compris l’élaboration d’ensembles de développement de logiciels qui ont recours aux applications de chaînes de blocs à source ouverte.

  • Une grande institution financière canadienne

    Conseiller une grande banque canadienne sur des questions de protection de la vie privée et de PI et sur des questions de technologie connexes dans le cadre d’un projet d’utilisation des chaînes de blocs à des fins d’identification du client et de vérification.

  • Questions des organismes de réglementation des valeurs mobilières canadiens

    Conseiller sur les questions relatives aux organismes de réglementation des valeurs mobilières canadiens pour une société privée du domaine des chaînes de blocs qui développe des marchés décentralisés de prédiction.

  • Développeur d’échanges de jetons

    Conseiller un développeur d’échanges de jetons sur le marché canadien et sur les exigences réglementaires qui s’appliquent à une chambre de compensation.

  • Sociétés canadiennes et internationales

    Conseiller les sociétés canadiennes et internationales sur des questions de commerce, de fiscalité, de réglementation et de responsabilité civile liées aux premières émissions de cryptomonnaies.

  • Pour en savoir plus