Les technologies de registres distribués, notamment les chaînes de blocs et autres actifs numériques, transforment le paysage commercial mondial et le potentiel des cryptoactifs se fait sentir dans de nombreux secteurs, allant des services financiers aux marchés des capitaux, en passant par l’immobilier, la propriété intellectuelle et les opérations commerciales, pour ne nommer que ceux-ci.
L’intérêt des investisseurs pour les actifs numériques a également augmenté de façon spectaculaire. Le Bitcoin, l’Ethereum et d’autres cryptomonnaies sont apparus comme une catégorie d’actifs non traditionnels offrant des rendements exceptionnels au cours de la dernière décennie. L’évolution récente, dont la participation accrue des institutions, l’approbation des premiers fonds négociés en bourse par des organismes canadiens de réglementation des valeurs mobilières et la popularité des cryptomonnaies stables et des jetons non fongibles (NFT), indiquent un élan positif continu pour le secteur.
Si les possibilités dans ce domaine sont illimitées, les risques sont complexes et en constante évolution, même pour les « entreprises pionnières de la cryptomonnaie » bien établies. Les participants doivent composer avec des règles et des règlements complexes et en constante évolution au Canada, qui peuvent être particulièrement difficiles, car la situation du secteur des actifs numériques évolue plus rapidement que le cadre réglementaire correspondant.
Pour s’orienter dans ce secteur en évolution, il est essentiel de pouvoir compter sur un conseiller juridique chevronné qui suit de près la situation des actifs numériques.
L’équipe responsable des actifs numériques et des chaînes de blocs d’Osler conseille des entreprises clientes en démarrage et des entreprises clientes établies dans le domaine des actifs numériques, notamment des plateformes de négociation et de prêt, des gestionnaires de placements, des développeurs de logiciels et des investisseurs institutionnels sur les marchés canadiens des actifs numériques. Nous analysons rigoureusement les lois canadiennes sur les valeurs mobilières et la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement des activités terroristes s’appliquant aux produits et services d’actifs numériques, et nous élaborons des stratégies pour aider les participants à maximiser les occasions et à réagir aux tendances émergentes.
De plus, comme le traitement réglementaire des cryptoactifs évolue, nous misons sur notre vaste réseau de spécialistes de l’industrie, sur la participation à des associations industrielles et sur nos relations de travail positives avec les autorités gouvernementales pour défendre vos droits et vous aider à créer, négocier, détenir et gérer des cryptoactifs conformément à la loi applicable et aux interprétations actuelles de la réglementation. En cas de litige, l’équipe de litige de premier plan d’Osler dispose d’une expertise en matière de questions relatives aux actifs numériques pour aider les clients à résoudre des questions litigieuses.
Notre équipe multidisciplinaire d’experts est bien outillée pour répondre à vos questions entourant les conséquences juridiques de cette technologie et les autres actifs numériques. En particulier, Osler conseille les participants au marché sur :
- la négociation de cryptomonnaies et l’investissement dans les cryptomonnaies,
- la réglementation s’appliquant aux entreprises se livrant aux commerces de monnaie virtuelle et aux plateformes de négociation de cryptoactifs,
- les modèles d’affaires « jetonisées »,
- les produits dérivés de cryptomonnaies et les instruments financiers connexes,
- le déploiement technologique des chaînes de blocs,
- les enquêtes et procédures d’application et les litiges.
L’étendue de nos conseils et de nos services repose sur une approche multidisciplinaire au sein des équipes d’Osler. Les clients peuvent accéder à notre vaste expérience en matière de technologies financières, de sociétés émergentes et à forte croissance, de réglementation des valeurs mobilières, de réglementation des services financiers, de litige commercial/technologie, de litige, de fiscalité et de respect de la vie privée.
Osler est fier de participer à l’annuaire bêta du Bureau de l'innovation de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario et d’offrir des conseils juridiques bénévoles aux entreprises admissibles sélectionnées par le Bureau de l’innovation de la CVMO.