Droit minier

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Le secteur minier continue de se transformer, tant au Canada qu’à l’échelle internationale, à la lumière des exigences du marché et de l’évolution des priorités. Les sociétés minières qui souhaitent suivre le rythme des changements (ou mieux encore, aller au-devant des changements) doivent s’assurer de bien comprendre les complexités des différents aspects de l’exploitation minière, ainsi que les répercussions connexes sur leur résultat net.

Par exemple, l’accès aux capitaux et leur utilisation efficace demeurent des priorités. Afin d’étendre leurs activités ou de saisir les occasions qui se présentent, les sociétés minières doivent absolument avoir une connaissance approfondie des options de financement qui s’offrent à elles ainsi que des moyens les plus efficaces de les structurer.

Par ailleurs, certains aspects fondamentaux de l’exploration et l’exploitation minières doivent être abordés avec perspicacité, lucidité et expertise, notamment la collaboration avec les intervenants des collectivités et des Premières nations et la prise en compte des préoccupations environnementales et réglementaires en constante évolution.

Fort de son expérience et ses connaissances approfondies, le groupe de droit minier d’Osler est bien outillé pour conseiller les sociétés minières nationales et internationales à l’égard de ces enjeux et de toute autre question pouvant être soulevée dans toutes les phases de leur cycle de vie – de l’exploration initiale à l’exploitation à grande échelle. Nos avocats ont représenté des sociétés minières de toutes les tailles, de toutes les spécialités et à toutes les étapes de leur développement, et tirent parti de leur expertise juridique pour guider et appuyer leurs clients et les aider à atteindre leurs objectifs opérationnels et stratégiques de manière efficiente et rentable.

Remuer ciel et terre pour répondre aux besoins de nos clients

De grandes sociétés minières des quatre coins du monde consultent régulièrement les professionnels d’Osler pour les aider à surmonter des défis, à résoudre des problèmes et à répondre à leurs besoins d’affaires – du financement d’entreprise aux questions réglementaires, en passant par les relations de travail. Par exemple, après avoir agi comme avocats principaux dans un grand nombre d’opérations importantes de fusion et d’acquisition au sein du secteur minier, les avocats d’Osler sont bien outillés pour conseiller leurs clients sur de nombreux aspects de ces ententes. De plus, ils peuvent faire bénéficier leurs clients de leurs connaissances spécialisées acquises lors des mandats de défense contre une offre publique d’achat hostile, certains ayant procuré les résultats les plus rentables.

Pour accéder aux capitaux, les clients doivent connaître le plan d’action le plus approprié, que ce soit un financement privé, un PAPE ou d’importantes opérations de financement subséquentes, selon les circonstances. L’équipe d’Osler oriente régulièrement le financement des entreprises, notamment :

  • activités de financement sur les marchés des actions et des titres de créance à l’échelle mondiale;
  • structure des plans et processus de financement;
  • gestion d’équipes de financement multiterritoriales au nom des clients;
  • ententes commerciales liées notamment aux redevances ainsi qu’à l’exploration et à l’exploitation;
  • conformité aux lois sur les valeurs mobilières et aux règles des bourses, et présentation de l’information.

Le cadre réglementaire du secteur est complexe. Le groupe de droit minier d’Osler peut aider sa clientèle à composer avec le paysage en constante évolution et s’assurer qu’elle comprend et respecte les exigences applicables, notamment la présentation d’information concernant les projets miniers (Règlement 43-101), les droits miniers et de superficie et les normes environnementales. Nos avocats ont une expertise reconnue en droit des Autochtones et peuvent formuler des conseils sur l’obligation de consulter les collectivités des Premières nations touchées par l’exploration minière et le respect des droits ancestraux.

En plus des méandres réglementaires à naviguer au lancement d’un projet minier, les entreprises sont souvent aux prises avec des problèmes d’infrastructure déficiente et de pénurie de main-d’œuvre qualifiée. L’équipe d’Osler peut mettre à profit son expérience dans les domaines des infrastructures et de la construction, et nos experts en droit du travail sont à même d’aider les entreprises à régler tous les problèmes de relations de travail qui se présentent.

Les avocats d’Osler conseillent également les sociétés minières en ce qui a trait aux projets de financements, aux questions fiscales et à la structure optimale de leurs opérations.

Enfin, les entreprises qui font face à des enjeux liés à l’exploration et l’exploitation qui dépassent leurs compétences peuvent se tourner vers les experts d’Osler en litiges et règlement de conflits, qui pourront les guider et les conseiller.

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Expertises connexes

James R. Brown

Associé, Droit des sociétés
Toronto

Alan Hutchison

Associé, Droit des sociétés
Vancouver
  • Maverix Metals Inc.

    Maverix Metals inc., dans le cadre de son acquisition d’une redevance supplémentaire de 1,5 % sur le RNF de la mine d’or Hope Bay de TMAC Resources Inc. et de la réalisation simultanée d’un placement privé

  • Kinross Gold Corporation

    Kinross, dans le cadre de son entente avec N-Mining Limited visant l’acquisition de Chulbatkan pour 283 millions de dollars américains

  • Marchés mondiaux CIBC Inc.

    Marchés mondiaux CIBC Inc., dans l’opération de reclassement de Redevances Aurifères Osisko Ltée pour 110,7 M$

  • Newmont Goldcorp

    Le comité spécial de Goldcorp, dans le cadre de son acquisition par Newmont Mining pour 10 milliards de dollars US

  • China Molybdenum Co., Ltd.

    China Molybdenum Co., Ltd. dans le cadre de sa proposition d’acquérir IXM B.V. auprès de NCCL Natural Resources Investment Fund pour une contrepartie de 495 M$ US

  • Evrim Resources Corp.

    Evrim Resources Corp., dans le cadre de l’investissement stratégique de Newmont Mining Corporation

  • Lithium Americas

    Lithium Americas, relativement à son opération stratégique avec Ganfeng Lithium afin de faire avancer le projet Caucharí-Olaroz

  • BMO Capital Markets Corp.

    BMO Capital Markets Corp., dans le cadre du regroupement de Rio2 Limited et d’Atacama Pacific Gold Corporation

  • South32

    South32, dans le cadre de l’acquisition d’Arizona Mining, pour 2,1 G$

  • EMR Capital

    EMR Capital dans le cadre de l’acquisition annoncée auprès de BHP Billiton Limited de la mine de Cerro Colorado, située au Chili, pour un coût total pouvant atteindre 320 M$ US, dont 50 M$ US dépendent du prix futur du cuivre

  • Probe Metals Inc.

    Probe Metals Inc. dans le cadre d’un placement privé par prise ferme de 14 millions de dollars

  • Ressources Sphinx Ltée

    Ressources Sphinx Ltée, dans le cadre de son placement privé d’environ 260 000 $

  • Centerra Gold Inc.

    Centerra Gold Inc. dans le cadre de la vente du portefeuille de redevances et de la production d’argent de Kemess en contrepartie de 200 millions de dollars américains

  • Ressources Sphinx Ltée

    Ressources Sphinx Ltée, dans le cadre de la création d’une nouvelle société d’exploration aurifère, Québec Precious Metals Corporation, et d’un investissement stratégique de Goldcorp dans cette société

  • China Molybdenum Co., Ltd.

    China Molybdenum Co., Ltd., dans le cadre de la vente, au coût de 466 millions de dollars américains, des activités mondiales liées aux métaux de la Louis Dreyfus Company à NCCL Natural Resources Investment Fund

  • Polaris Materials Corp.

    Comité spécial du conseil d’administration de Polaris Materials Corp. dans le cade de sa vente à U.S. Concrete, Inc. pour 309 M$

  • Dominion Diamond Corporation

    Prêteurs et preneurs fermes dans l’acquisition de Dominion Diamond Corporation par Washington Companies Corp.

  • BMO Capital Markets Corp.

    BMO Capital Markets in connection with the offering on a bought deal private placement basis of an aggregate issue amount of $10,000,260 Subscription Receipts of Cordoba Minerals Corp.

  • Brookfield Capital Partners Ltd.

    Brookfield Capital Partners Ltd., prêteur de Stelco Inc., dans le cadre des procédures en vertu de la LACC

  • China Gold International Resources Corp.

    China Gold International Resources Corp. et son placement d’obligations pour une contrepartie de 500 M$ US

  • China Molybdenum Co., Ltd

    China Molybdenum Co., Ltd, dans le cadre de son entente de 2,65 milliards de dollars américains visant à acquérir une participation indirecte de 56 % de Freeport-McMoRan dans la mine de cuivre et de cobalt de Tenke Fungurume.

  • China Molybdenum Co., Ltd

    China Molybdenum Co., Ltd, relativement à son entente visant à acquérir les activités liées au phosphate et au niobium d’Anglo American PLC au coût de 1,5 milliard de dollars américains

  • Mart Resources, Inc.

    Mart Resources, Inc. pour son plan d’arrangement avec Midwestern Oil & Gas Company Limited

  • First Quantum Minerals Ltd.

    Les souscripteurs, dans le cadre d’un placement de 1,44 millard $ réalisé par First Quantum Minerals Ltd.

  • Goldcorp Inc.

    Goldcorp Inc., dans le cadre de la défense réussie d’une demande intentée par la Société aurifère Barrick concernant l’acquisition par Goldcorp d’une participation de 70 % dans le projet minier d’El Morro, au Chili.

  • Pour en savoir plus

Les membres du groupe en droit minier d’Osler ont régulièrement été classés parmi les conseillers juridiques de premier plan au Canada et parmi les meilleurs conseillers juridiques au monde :

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018, Toronto, Ontario, constamment recommandé dans le secteur du droit minier. Depuis neuf ans, Osler est également l’un des cabinets à Toronto les plus « fréquemment recommandés » dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory en ce qui a trait aux fusions et acquisitions.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2018, Calgary, Alberta, recommandé à plusieurs reprises dans le secteur du droit minier.
  • The Legal 500, 2018, reconnu dans le domaine du droit minier.
  • Plusieurs avocats d’Osler ont été nommés « avocats canadiens de premier plan en droit minier »  dans l’édition spéciale sur les mines de Lexpert.
  • Osler figure dans l’édition du guide Chambers Global : The World’s Leading Business Lawyers dans la section Énergie et ressources naturelles : droit minier. En outre, depuis plus de 10 ans, Osler est constamment en tête de peloton (1er tiers) dans le secteur du droit des sociétés, ainsi que des fusions et acquisitions.
  • Selon The Best Lawyers in Canada, Osler est le cabinet numéro 1 sur les marchés de l’Ontario et d’Ottawa en fonction du nombre d’avocats figurant au classement dans le domaine des fusions et acquisitions.