Énergie (électricité)

Sommaire

L’équipe de juriprofessionnels de premier plan d’Osler spécialisés en droit de l’électricité (domaine pour lequel Osler a reçu la plus haute distinction de Chambers Canada, l’un des plus importants répertoires juridiques au monde) a représenté des clients canadiens, américains et internationaux du secteur de l’électricité dans le cadre d’un grand nombre d’opérations d’envergure. Grâce à notre expérience inégalée en matière d’opérations, nos conseillers juridiques ont une excellente compréhension des enjeux pertinents et des récents développements. L’expertise d’Osler porte sur toutes les sources de combustible (gaz naturel,  énergie éolienne et  hydroélectrique, biomasse, énergie solaire et nucléaire, pétrole et charbon), ainsi que sur les facteurs politiques et commerciaux s’y rattachant. Bref, nous connaissons tous les méandres des cadres réglementaires et des questions de politique auxquelles font face les acteurs de ces secteurs. Fruits exclusifs de notre expérience, ces connaissances aident nos clients à prévoir les changements importants. De plus, nos clients s’appuient sur le savoir-faire et les relations d’Osler pour planifier et mettre en œuvre leurs projets et obtenir les meilleurs résultats qui soient. Les clients font appel aux services d’Osler lorsque leur projet, quelle que soit leur envergure, revêt une importance capitale pour assurer la bonne marche de leurs affaires.

Nous obtenons les résultats souhaités en travaillant en étroite collaboration avec nos clients et en confiant leurs mandats à une équipe intégrée de juristes qui offrent des conseils portant sur les questions et secteurs suivants :

  • Approbations réglementaires et évaluations environnementales
  • Changements climatiques et impacts environnementaux
  • Consultation des autochtones
  • Contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction et ententes d’approvisionnement en équipement
  • Ententes d’achat d’électricité et accords d’exploitation s’y rattachant
  • Financement de projets
  • Fiscalité
  • Immobilier
  • Interconnexion
  • Structurations de sociétés par actions et de sociétés en nom collectif

Avec près de 500 avocats basés à Toronto, Montréal, Calgary, Ottawa et New York, Osler assure une grande présence transfrontalière qui est une de nos forces et qui nous permet de représenter efficacement les entreprises américaines et internationales qui font des affaires au Canada.

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Expertises connexes

Rocco Sebastiano

Associé, Commercial
Toronto

Janice Buckingham

Associée, Énergie
Calgary

Lorne Carson

Associé, Droit des sociétés
Calgary

Richard Wong

Associé, Droit commercial
Toronto

Paula Olexiuk

Associée, Énergie
Calgary
  • Hydro One Inc.

    Bennett c. Hydro One Inc. et al.

  • BlackRock Real Assets

    BlackRock Real Assets dans le cadre de la vente de son portefeuille de centrales solaires canadiennes à Ullico Inc.

  • innogy SE

    innogy SE dans sa décision de construire deux projets d’énergie solaire au Canada

  • Kineticor

    Kineticor, dans le cadre de son acquisition d’une centrale de cogénération de 32 MWc afin de fournir de l’électricité et du chauffage à l’usine Pipestone Gas Plant de Tidewater

  • Pattern Energy Group Inc.

    Pattern Energy Group Inc., dans la proposition de vente de sa participation dans le projet de parc éolien K2 à un consortium d’investisseurs dirigé par Axium Infrastructure

  • Pattern Energy Group Inc.

    Pattern Energy Group Inc., dans la proposition de vente de sa participation dans le projet de parc éolien K2 à un consortium d’investisseurs dirigé par Axium Infrastructure

  • MaxGen Energy Services Holdings LLC

    Power Factors, LLC dans le cadre de son acquisition de la totalité des actions émises et en circulation d’Arista Énergies Renouvelables Inc.

  • Greengate Power Corporation

    Greengate Power Corporation dans le cadre de son partenariat stratégique de codéveloppement de 100 millions de dollars avec Fengate Real Asset Investments

  • Henvey Inlet Wind LP

    Financement et construction de 1 G$ de la Henvey Inlet Wind Farm par Henvey Inlet Wind LP

  • TC Énergie

    TC Énergie dans le cadre de la vente de son portefeuille d’actifs solaires ontariens à Axium Infinity Solar LP pour environ 540 millions de dollars

  • Hydro One Limited

    Hydro One dans le cadre de son acquisition d’Avista, au coût de 6,7 milliards de dollars

  • Hydro One Limited

    Hydro One dans le cadre d’un placement de 1,4 milliard de dollars par voie de prise ferme

  • Pattern Energy Group Inc.

    Pattern Energy investit 60 millions de dollars américains dans Pattern Development et établit une relation stratégique avec Investissement PSP

  • Veresen Inc.

    Veresen Inc., dans le cadre d'une convention d’arrangement de 9,7 G$ avec Pembina Pipeline Corporation.

  • Kineticor

    Kineticor closed $125 million convertible debt and equity financing commitment from OPTrust and the acquisition of a partially constructed 690 MW cogeneration plant located near Peace River, Alberta from Shell Canada.

  • Emera Inc.

    Emera Inc., dans le cadre de placements simultanés de 6,2 milliards de dollars

  • Hydro One Limited

    Hydro One Limited, dans le cadre de son placement secondaire d’actions ordinaires de 1,97 milliard de dollars

  • Emera Inc.

    Emera Inc., dans le cadre du projet d’acquisition de TECO Energy Inc. en contrepartie de 10,4 milliards $ US, et d’un placement par voie de prise ferme de 1,9 milliard $ visant des débentures convertibles.

  • iCON Infrastructure

    iCON Infrastructure, relativement à son entente visant à acquérir Capstone Infrastructure au coût de 480 millions de dollars

  • Hydro One Limited

    Hydro One Limited, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 1,83 milliard de dollars

  • Meikle Wind Energy LP, société affiliée de Pattern Energy

    Développement et financement du projet éolien Meikle

  • Pure Energies Group Inc.

    Pure Energies Group Inc., dans le cadre de sa vente à NRG Energy, Inc., une compagnie inscrite à la cote de la New York Stock Exchange ayant une capitalisation boursière d’environ 10 milliard $.

  • Énergie atomique du Canada limitée

    Énergie atomique du Canada limitée, dans le cadre du nouveau projet d’approvisionnement nucléaire en Ontario et les contrats de réapprovisionnement et reconnexion pour le redémarrage d’importantes centrales nucléaires, y compris les unités 1 et 2 de la centrale nucléaire Bruce (Ontario), la centrale de Point Lepreau (Nouveau-Brunswick) et Pickering A (Ontario).

  • Canadian Hydro Developers 

    Canadian Hydro Developers, dans le cadre du projet hydroélectrique Dunvegan (120 MW) sur le fleuve Peace en Alberta.

  • Le gouvernement du Nouveau-Brunswick

    Le gouvernement du Nouveau-Brunswick, dans le cadre de la vente proposée de certains actifs d’Énergie NB à Hydro-Québec, notamment les contrats d’approvisionnement et d’achat ferme proposés de blocs d’électricité.

  • Pour en savoir plus

Chambers

  • Chambers Canada Awards, 2018: Osler named "Energy Law Firm of the Year”.
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers in Business, 2016-2019: Band 1, Energy: Power.
    • "They have in-house expertise in all areas."
    • "They provide high-level strategic advice, as well as detailed technical legal advice, and provide a seamless service across all relevant practice areas."
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2019: Band 1, Energy: Provincial Regulatory – Alberta.
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2019: Energy: Provincial Regulatory – Ontario.
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers in Business, 2013-2018: Energy: Power.
    • "Osler’s highly regarded energy group has played an integral role in advising clients in many of the most significant and complex transactions and projects involving Canadian energy companies at home and abroad."

Lexpert

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2018: (Calgary, Alberta) Osler ranked in the area of Energy (Electricity) practice as Consistently Recommended.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018: (Toronto, Ontario) Osler ranked in the area of Energy (Electricity) practice as Consistently Recommended.

Legal 500

  • The Legal 500, 2019: Energy: Power.

Who’s who Legal

  • Who’s Who Legal, 2016: Energy.

Best Lawyers

  • The Best Lawyers in Canada, 2012-2019: Osler lawyers recognized in the area of Energy Law.
  • The Best Lawyers in Canada, 2014-2019: Osler lawyers recognized in the area of Energy Regulatory Law.

Expert Guides

  • Expert Guides: The Legal Media Group Guides to the World’s Leading Lawyers, 2018: Osler lawyers recognized as leaders in Energy and Natural Resources.