Activisme actionnarial

Gros plan des mains de deux personnes examinant des graphiques et des informations sur une planchette à pince.

Les actionnaires sont plus engagés que jamais. Ils s’emploient à évaluer sévèrement le rendement financier, les résultats d’exploitation, les pratiques de gouvernance et les méthodes de développement durable des entreprises dans lesquelles ils investissent et utilisent leurs droits à titre d’actionnaires pour exprimer leur point de vue avec force, que ce soit en privé ou en public. 

Chez Osler, nous comprenons à la fois la pression accrue qui pèse sur les entreprises et la frustration des actionnaires face à un conseil d’administration et une direction intransigeants. Nous avons représenté certaines des plus grandes entreprises canadiennes dans leur défense contre l’activisme, mais nous avons également conseillé d’éminents activistes et gestionnaires de fonds sur la manière de lancer des initiatives ou de répondre aux initiatives d’activistes.

Nous ne cherchons pas à attirer l’attention des médias ou à pousser nos clients dans des courses aux procurations publiques. Nous nous appuyons sur notre connaissance approfondie du cadre réglementaire dans lequel se déroulent les différends entre actionnaires et des options à la portée des deux parties afin de conseiller nos clients sur la stratégie la plus efficace pour atteindre leur objectif. Et lorsque cela s’avère nécessaire, nous n’hésitons pas à tirer parti de toutes les options juridiques au nom de nos clients.

Répondre aux initiatives des actionnaires activistes

Les entreprises avisées adoptent une approche proactive et « pensent comme un activiste ». Travaillant en collaboration, Osler a fourni à un large éventail de sociétés ouvertes canadiennes des conseils stratégiques sur la façon de cerner les domaines potentiellement vulnérables, de se préparer à mettre en œuvre une approche activiste, d’éviter de devenir une cible activiste et de mettre en échec les initiatives activistes. Nous aidons nos clients à répondre à toutes les formes d’activisme actionnarial, qu’il s’agisse d’une tentative de prise de contrôle, d’une opposition à une opération ou de la défense de l’approche de l’entreprise en matière de développement durable.

Nos avocats conseillent les entreprises sur la façon de répondre aux menaces activistes de manière efficace et disciplinée, dans le respect des obligations fiduciaires des administrateurs, tout en réduisant, dans la mesure du possible, le risque d’encourir les dépenses et les distractions d’une course aux procurations publique. Lorsqu’un conflit est inévitable, nous aidons les entreprises à adapter leurs stratégies de sorte qu’elles tiennent réalistement compte de l’ensemble de la situation.

Lancer une campagne d’activisme

Osler a conseillé d’éminents actionnaires activistes sur certaines des initiatives les plus importantes concernant des sociétés ouvertes canadiennes. En s’appuyant sur notre compréhension des objectifs de nos clients en tant qu’actionnaires, des outils à leur disposition et des recours judiciaires utilisés par les entreprises canadiennes en réponse aux initiatives des activistes, nos experts offrent aux actionnaires activistes des conseils stratégiques sur la façon de préparer une approche activiste, de l’aborder et de l’annoncer à une cible, et d’atteindre leurs objectifs. Nous fournissons également des conseils sur les approbations réglementaires à obtenir, les documents à produire et les autres exigences de conformité à respecter dans le cadre de toute action prise.

Reconnaissance dans l’industrie

Le groupe Activisme actionnarial d’Osler a été reconnu comme un chef de file du secteur. La plus récente édition de Corporate Commercial: The Elite (Chambers Canada, 2024) comprend la recommandation suivante : « Les avocats d’Osler, Hoskin & Harcourt sont très concrets, réfléchis, rapides et proactifs. Ils fournissent des conseils et un produit de travail adaptés à l’objectif visé. »

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Andrew MacDougall

Associé, Droit des sociétés

Toronto

  • Corus Entertainment Inc.

    Corus Entertainment Inc. dans le cadre de la vente projetée de chaînes spécialisées à Bell Média Inc. pour environ 200 millions de dollars

  • Comité spécial du conseil d’administration de Legacy Oil + Gas Inc.

    Le comité spécial du conseil d’administration de Legacy Oil + Gas Inc. relativement à des questions liées à l’activisme des actionnaires et à l’acquisition de Legacy par Crescent Point Energy Corp au coût de 1,5 milliard de dollars

  • KingSett Capital

    KingSett Capital, dans le cadre de la résolution négociée de la course aux procurations concernant InnVest REIT.

  • Smoothwater Capital

    Smoothwater Capital, relativement à sa course aux procurations avec Genesis Land Development Corp. et au règlement final de cette course.

  • Le groupe d’actionnaires « Concerned Shareholders » d’Helix BioPharma Inc.

    Le groupe d’actionnaires « Concerned Shareholders » d’Helix BioPharma Inc., relativement à son investissement dans Helix BioPharma.

  • Miranda Technologies Inc.

    Miranda Technologies Inc., relativement à son processus d’examen stratégique, qui a mené à l’acquisition, par Belden Inc., au coût de 375 millions de dollars, de Miranda, au moyen d’une offre publique d’achat, ainsi que relativement à la tentative infructueuse de son actionnaire dissident, JEC Capital Partners, LLC, de demander une assemblée des actionnaires visant la nomination de nouveaux administrateurs au conseil de Miranda.

  • TELUS Corporation

    TELUS Corporation, relativement à la restructuration du capital, de deux catégories d’actions à une seule catégorie d’actions ordinaires en circulation, et aux courses aux procurations connexes avec Mason Capital Management LLC.

  • Tocqueville Asset Management

    Tocqueville Asset Management, dans sa demande de modifications au conseil d’administration de Scorpio Mining Corporation.

  • Access Holdings

    Access Holdings, dans sa course aux procurations avec Tuckamore Capital.

  • Icahn Associates Corp.

    Icahn Associates Corp. dans son offre publique d’achat non sollicitée de Lions Gate Entertainment Corp. et les courses aux procurations connexes

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