Hôtellerie et loisirs

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Le secteur multimilliardaire de l’hôtellerie et des loisirs contribue de manière importante à l’économie canadienne et mondiale. L’optimisme entourant ses prévisions de croissance lucrative à long terme continue de susciter l’intérêt à l’égard des actifs existants et des nouveaux projets de développement et stimule la concurrence entre investisseurs, prêteurs et propriétaires. De plus, cet optimisme a fait naître de nouveaux modèles d’affaires qui tirent parti de l’expertise en matière d’exploitation. Ce secteur continue également d’utiliser et d’adopter des technologies perturbatrices qui influent sur le comportement des acheteurs et les préférences de la demande. Depuis l’entrée en scène de l’économie du partage et des plateformes influentes des médias sociaux, les consommateurs ont changé fondamentalement leur façon de trouver, de planifier et de choisir leur lieu de destination.  

Depuis de nombreuses années, Osler est actif au sein du secteur de l’hôtellerie et des loisirs, évoluant au rythme de ses clients afin de leur fournir des conseils pratiques et intégrés portant sur la croissance, la structure et la gestion de leur entreprise. Forts de notre expertise de haut niveau du marché en matière d’opérations de fusion et acquisition complexes, de structure fiscale, de franchisage, ainsi que de régimes législatifs et réglementaires applicables régissant les entreprises du secteur de l’hôtellerie et des loisirs au Canada, nous agissons pour un large éventail de participants de l’industrie. Nous comptons au nombre de nos clients des propriétaires, franchiseurs, investisseurs de capitaux privés, fonds de retraite et fonds de placement immobilier, promoteurs immobiliers et gestionnaires d’actifs, prêteurs et associations du secteur.

Nous fournissons régulièrement des conseils relativement aux domaines suivants :

  • Acquisitions, dessaisissements et coentreprises
  • Investissements
  • Franchise et distribution
  • Immobilier
  • Financement
  • Fiscalité
  • Construction
  • Protection des renseignements personnels et gestion des données
  • Protection des consommateurs, publicité et marketing/Exigences relatives à la langue française
  • Protection et application des marques de commerce
  • Litige et règlement de différends
  • Travail et emploi
  • Concurrence

 

MANDATS
  • TPG Capital LP, relativement à la récente entente visant à former un partenariat (avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Guy Laliberté) et à acquérir le Cirque du Soleil.
  • DAVIDsTEA, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne et de son inscription au NASDAQ.
  • Conseiller juridique auprès de KingSett Capital, dans le cadre de l’acquisition d’une participation de 60 % dans une coentreprise qui est devenue propriétaire de l’hôtel The Fairmont Royal York.
  • Conseiller juridique auprès de Groupe Mach Inc. et de Jolina Capital, dans le cadre de l’acquisition de l’Hôtel Le St-James par Le Charles F. Blanc Limited Partnership.
  • Conseiller juridique auprès de KingSett Capital, relativement à l’investissement et au financement du Fond de placement immobilier InnVest qui détient l’un des plus importants portefeuilles d’hôtels du Canada, comprenant environ 110 établissements.
  • Conseiller juridique auprès de la Corporation immobilière Dundee (aujourd’hui DREAM Asset Management Corporation), dans le cadre de l’acquisition par Omni Hotels d’une participation de 46,6 % dans le 37 King Street East, Toronto (King Edward Hotel).
  • Conseiller juridique auprès de l’Ontario Infrastructure and Lands Corporation, dans le cadre du transfert de la propriété véritable et du refinancement de Renaissance Toronto Downtown Hotel.
  • Conseiller juridique auprès de l’entreprise Asian Coast Development (Canada) Ltd., une société internationale de développement spécialisée dans les destinations de villégiature intégrées, relativement à des questions liées à l’entreprise et au règlement de différends dans le cadre de l’aménagement du premier casino et réseau de centres de villégiature au Vietnam.
  • Conseiller juridique auprès des preneurs fermes de Four Seasons Hotels and Resorts, dans le cadre d’un certain nombre de placements transfrontaliers de titres de créance et de titres de créance convertibles.
  • Conseiller juridique auprès d’un comité spécial du conseil d’administration, dans le cadre d’une opération de fermeture de 3,7 milliards de dollars américains réalisée par Kingdom Hotels et Cascade Investment.
  • Conseiller juridique auprès de Blackstone Real Estate Partners, dans le cadre de son acquisition de Motel Six.

 

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Expertises connexes

Les avocats d’Osler, qui fournissent des conseils à des clients du secteur de l’hôtellerie et des loisirs, sont régulièrement reconnus par les publications énumérées ci-dessous pour leur expertise dans le domaine des fusions et acquisitions, des marchés des capitaux, de l’immobilier, de la construction, du litige, de la publicité et du marketing, du travail et de l’emploi, du droit du franchisage, de la fiscalité, de la concurrence et de la propriété intellectuelle :

  • Chambers Global: The World’s Leading Business Lawyers
  • The Canadian Legal Lexpert Directory
  • The Legal 500 Canada
  • The Best Lawyers in Canada
  • Expert Guides