Infrastructures

Sommaire

Le groupe de pratique du droit des infrastructures chez Osler a prodigué ses conseils dans le cadre de plusieurs des projets d’infrastructure privés et publics les plus intéressants et les plus complexes – selon les modèles de mise en œuvre traditionnels et P3 (partenariats entre les secteurs public et privé)/DMFA (diversification des modes de financement et d'approvisionnement) – dans plusieurs secteurs comme l'énergie, le transit, les aéroports, l'infrastructure sociale, les routes, les ponts, les ports, le divertissement, le GNL, le pétrole, le gaz et l'exploitation minière.

Nos clients comptent sur nous pour leurs projets d'infrastructure pour bon nombre de raisons :

  • Notre vaste expérience. Osler dispose d'une équipe Infrastructures très compétente et multidisciplinaire. Nous allions une expérience dans les projets internationaux à une grande expertise sectorielle pour aider les clients tout au long de la durée de vie d'un projet en infrastructures. Certains de nos avocats sont des ingénieurs praticiens qui appliquent leur savoir-faire technique en matière d'infrastructure.
  • Notre compréhension des besoins des clients. Nous conjuguons compétences juridiques et compétences en gestion de projet, et comprenons bien les pressions commerciales subies par nos clients. Peu importe la taille, l'industrie ou le territoire du projet d'infrastructure, nous comprenons les questions qu'il pose, anticipons les problèmes, et offrons des solutions pratiques et personnalisées à nos clients.
  • Notre expertise en litige. Les avocats d'Osler en litige offrent des services de représentation en cas de litiges, de médiations, d'arbitrages et de règlements extrajudiciaires des différends en matière d'infrastructure. Nous avons plaidé devant toutes les instances des tribunaux et savons comment nous y retrouver rapidement et efficacement dans le système pour remettre un projet sur les rails et obtenir les résultats voulus par nos clients.
  • L'uniformité de notre service à la clientèle. Nous sommes en mesure d'intervenir dans plusieurs autres domaines de pratique comme la conception/construction, le financement de projet, les partenariats public-privé, l’énergie et l’approvisionnement, ainsi que toute une gamme d’autres services d’entreprise et de litige. Nous offrons un service uniforme à partir de nos bureaux de Toronto, de Montréal, de Calgary, d'Ottawa et de New York.

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Expertises connexes

Lorne Carson

Associé, Droit des sociétés
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Etienne Massicotte

Associé, Services financiers
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Associée, Énergie
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Rocco Sebastiano

Associé, Commercial
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Danna Donald

Associée, Droit commercial
Toronto

Chris Bennett

Associé, chef du groupe de pratique des services financiers
Toronto
  • Henvey Inlet Wind LP

    Financement et construction de 1 G$ de la Henvey Inlet Wind Farm par Henvey Inlet Wind LP

  • BMO Capital Markets and TD Securities

    BMO Marchés des capitaux et Valeurs Mobilières TD dans l’acquisition d’Aecon Group Inc. par CCCC International Holding Limited au prix de 1,51 G$

  • TC Énergie

    TC Énergie dans le cadre de la vente de son portefeuille d’actifs solaires ontariens à Axium Infinity Solar LP pour environ 540 millions de dollars

  • WS Atkins PLC

    WS Atkins PLC dans le cadre de son acquisition par le Groupe SNC-Lavalin inc. aux termes d’une opération d’une valeur de 3,6 milliards de dollars

  • Clôture financière du projet P3 – Tronçon sud-ouest du périphérique de la ville de Calgary

    A agi pour le soumissionnaire retenu pour le projet P3 de 1,42 milliard de dollars – Tronçon sud-ouest du périphérique de la ville de Calgary

  • iCON Infrastructure

    iCON Infrastructure, relativement à son entente visant à acquérir Capstone Infrastructure au coût de 480 millions de dollars

  • Northeast Stoney Trail

    Le soumissionnaire retenu pour les projets suivants : le projet P3 du Northeast Stoney Trail en Alberta et le projet des services d’examen de conduite en Ontario.

  • Autoroute 407 Est

    Les bailleurs de fonds dans le cadre des projets suivants : le projet DMFA pour le prolongement de l'autoroute 407 Est en Ontario; le projet DMFA pour les aires de service autoroutières de l'Ontario; le projet P3 du pont Deh Cho dans les Territoires du Nord-Ouest; l'agrandissement et le réaménagement de l’Aéroport Montréal-Trudeau; et les installations d’avitaillement à l’Aéroport Montréal-Trudeau et à l'Aéroport Lester B. Pearson de Toronto.

  • Autoroute Lekki Epe et l'Aéroport Montréal-Trudeau

    L’organisme acheteur pour les projets suivants : le projet P3 d'autoroute Lekki Epe en Afrique de l'Ouest; etl’agrandissement et le réaménagement de l'Aéroport Montréal-Trudeau.

  • Le York Consortium 2002

    Le York Consortium 2002, dans le cadre de la construction, l'exploitation et l'entretien du projet de transport urbain rapide de York (VIVA).

  • Ville de Toronto

    La Ville de Toronto, dans le cadre de la conception et de la construction pour la revitalisation de la Gare Union à Toronto.

  • GO Transit 

    GO Transit dans le cadre de réclamations concernant des présumés travaux supplémentaires et un retard, ainsi qu'à l'égard de la conception et de la construction d'une structure de soutien d'excavation.

  • L'hôpital Credit Valley

    Les bailleurs de fonds dans le cadre des projets suivants : le projet DMFA de l'hôpital Credit Valley en Ontario; le projet DMFA de l'hôpital Women’s College en Ontario; le projet DMFA de la Police provinciale de l'Ontario en Ontario.

  • Énergie atomique du Canada limitée

    Énergie atomique du Canada limitée, dans le cadre : de la centrale nucléaire Gentilly 2 au Québec; des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire Bruce Power en Ontario; de la centrale nucléaire de Point Lepreau au Nouveau-Brunswick; de la centrale nucléaire Pickering A en Ontario; du parc d'éoliennes de Dalhousie en Nouvelle-Écosse; du Parc d'éoliennes Pattern Energy au Manitoba; et du parc d'éoliennes Northland Power au Québec.

  • Office de l’électricité de l’Ontario

    Office de l'électricité de l'Ontario, dans le cadre : du programme de tarif de rachat garanti en Ontario; du projet de la centrale Goreway en Ontario; du Portlands Energy Centre en Ontario; et de la centrale Halton Hills en Ontario.

  • Centre aquatique des jeux pan/parapanaméricains

    Un soumissionnaire présélectionné pour le projet DMFA du Centre aquatique des jeux pan/parapanaméricains en Ontario.

  • Un tribunal d'arbitrage

    Un tribunal d'arbitrage, nommé à titre de membre par la Cour internationale d'arbitrage , par suite d'un différend en matière de construction pour la fourniture et l'installation de l'équipement dans un parc à thèmes d'Universal Studios à Orlando, en Floride.

  • Municipalité régionale de Peel

    Municipalité régionale de Peel, dans le cadre d’une entente d’entretien et d’exploitation avec l’Agence ontarienne des eaux relativement à tous ses systèmes de traitement de l’eau et des eaux usées.

  • Canadian Opera House Corporation

    Canadian Opera House Corporation, dans le cadre de la conception et la construction du Four Seasons Centre for the Performing Arts destiné à la Compagnie d'opéra canadienne.

  • Ville de Cornwall

    Ville de Cornwall, relativement à un aréna et à un vestiaire.

  • Dibco Underground Limited

    Dibco Underground Limited dans le cadre de la défense contre une réclamation de 5 millions de dollars intentée par une tierce partie suite à une allégation de rupture de contrat et de négligence lors de la construction du tunnel de services généraux à London, en Ontario.

  • L'Agence ontarienne des eaux

    L'Agence ontarienne des eaux, dans le cadre d'une réclamation pour malfaçons et délai à l'égard de la construction du réservoir d'eau South Maple dans la municipalité régionale de York.

  • Universal Concerts Canada

    Universal Concerts Canada, dans le cadre de deux poursuites distinctes et de la résolution d'un conflit survenu entre Universal Concerts Canada, son entrepreneur général et son conseiller en aménagement suivant la construction de l'amphithéâtre Molson à la Place de l'Ontario.

  • Toronto Transit Commission

    La Toronto Transit Commission, relativement à une poursuite intentée par un entrepreneur en construction au sujet d’un important projet de station et de ligne de métro.

  • Bank of Montreal and the Toronto Dominion Bank

    Bank of Montreal and the Toronto Dominion Bank (the senior lenders on the project) in the financing of the Moncton Event Centre

  • Pour en savoir plus

  • Chambers Canada: Canada's Leading Business Lawyers, 2016-2017, reconnu dans le domaine des projets : PPP et infrastructure.
  • Chambers Global: The World's Leading Business Lawyers, 2012-2015, Osler a été reconnu dans le domaine des projets : PPP et infrastructure.
    • « Ils excellent sur le plan de la négociation avec les parties commerciales. »
    • « Nous sommes très satisfaits de l’équipe qu’ils ont su mettre en place. Ils ont bien réfléchi à l’ensemble des compétences requises.»
  • The Legal 500, 2015-2016, Osler s’est classé dans la catégorie Infrastructure et projets.              
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2016, les avocats d’Osler sont recommandés dans le domaine du droit des infrastructures.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 1998-2016, le groupe Financement de projets (Toronto) a été recommandé  à plusieurs reprises..
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2016, le groupe Financement de projets (Calgary) est recommandé à plusieurs reprises.
  • The Best Lawyers in Canada, 2006-2017, les avocats d’Osler sont recommandés dans le domaine du financement de projets.
  • The Best Lawyers in Canada, 2006-2017, les avocats d’Osler sont recommandés dans le domaine du droit de la construction.
  • IFLR 1000: The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms, 2009-2016, Osler s’est classé dans le domaine du financement de projets.
  • Who’s Who Legal, 2011-2015, les avocats d’Osler ont été recommandés dans le domaine du financement de projets.
  • Who’s Who Legal, 2012-2015, les avocats d’Osler ont été recommandés dans le domaine du droit de la construction.
  • The Legal Media Group’s Expert Guides, 2011-2016, Osler a été recommandé dans le domaine du droit de la construction.
  • The Legal Media Group’s Expert Guides, 2011-2016, Osler a été recommandé dans le domaine du financement de projets.