Intelligence artificielle

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L’intelligence artificielle (IA) est devenue un impératif stratégique pour nos clients. Ceux-ci, quels que soient leur secteur ou leur taille, conçoivent ou mettent en place des solutions d’IA pour accroître leur productivité, obtenir plus d’information, offrir de nouveaux produits et services et améliorer l’expérience des clients.

En quoi l’IA est-elle particulière?

Les systèmes d’IA sont fondamentalement différents de leurs prédécesseurs, car ils sont conçus pour percevoir, apprendre, raisonner et prendre des décisions d’une manière analogue aux humains. Pour que les systèmes d’IA reproduisent ces caractéristiques de l’intelligence humaine, ils doivent avoir accès à d’importantes quantités de données utilisables et les interpréter. Cette capacité décisionnelle, et le recours aux données qui en constitue la pierre angulaire, exigent de réexaminer les questions juridiques, éthiques et de gouvernance du point de vue de l’IA. Quelques exemples :

  • Données – ­La plupart des solutions d’IA doivent avoir accès à une importante quantité de données de qualité pour accomplir leur fonction. Il n’est pas question ici des seules données brutes fournies à l’application d’IA, car l’application effectue continuellement des analyses et produit de nouvelles données pour parfaire son « apprentissage ». Dans le monde de l’IA, les données représentent un actif d’une valeur et d’une complexité élevées. L’identification et la compréhension des données et de leur origine, ainsi que la détermination des acteurs qui contrôlent ces données et en tirent parti, sont des questions décisives et potentiellement litigieuses qu’il est essentiel d’aborder, plus encore qu’avec les technologies antérieures. 
  • Propriété intellectuelle (PI) – Une solution d’IA peut-elle être à l’origine d’une œuvre visée par un droit d’auteur? Une solution d’IA peut-elle être l’auteur d’une invention brevetable? La reproduction d’une œuvre légalement accessible aux fins d’analyse constitue-t-elle une atteinte au droit d’auteur? Voilà quelques-unes des nombreuses et épineuses questions de propriété intellectuelle que soulève d’application d’un régime législatif fondé sur le présupposé implicite que seul l’humain est créateur à un monde où l’IA peut aussi créer.
  • Protection des renseignements personnels et des données – L’IA complexifie grandement le respect de la vie privée et la réglementation de la protection des renseignements personnels. L’application des principes relatifs à l’équité dans le traitement des renseignements – consentement, fins raisonnables, imputabilité – au domaine de l’IA engendre de l’incertitude et, compte tenu de l’importance des données pour l’IA, représente un obstacle potentiel pour la recherche et développement.
  • Attribution du risque – Qui est responsable lorsqu’une solution d’IA prend une décision qui cause un préjudice? Les notions traditionnelles de responsabilité contractuelle, civile et criminelle ne se prêtent pas facilement à la détermination de la responsabilité des préjudices causés par un système d’IA.
  • Éthique et conformité – Pour que la société accepte l’IA, elle doit avoir confiance dans les systèmes d’IA. Le fondement des décisions prises par les solutions d’IA doit être compris, et ne doit être ni biaisé ni discriminatoire. De plus en plus, les législateurs tenteront de réglementer l’utilisation préjudiciable de l’IA.

Pourquoi Osler?

Expérience pratique et expertise

Osler est largement reconnu comme le cabinet le plus compétent au Canada concernant les industries de l’avenir. Nos clients sont à l’épicentre du changement. Nous le sommes également.

Notre équipe d’avocats spécialisés en IA – des chefs de file dans le domaine de la technologie, de la propriété intellectuelle, du respect de la vie privée, de la gestion de l’information et des sociétés émergentes – travaille avec des clients dans l’ensemble de l’écosystème de l’IA pour les aider à élaborer et à mettre en œuvre leur stratégie d’IA.

Conception de systèmes d’IA

  • Osler a un important groupe de pratique spécialisé dans les sociétés de technologie à forte croissance, et appuie de nombreux chefs de file canadiens de l’IA, dont Integrate.AI et Element AI.
  • Les experts d’Osler en matière de protection de la vie privée et de gestion des données collaborent avec les sociétés d’IA et de traitement moderne des données pour mettre en place des programmes de gouvernance et de dépersonnalisation des données qui permettent d’en exploiter toute la valeur tout en respectant les aspects contractuels, juridiques et éthiques de l’IA.
  • Les spécialistes d’Osler en propriété intellectuelle aident les clients à mettre en œuvre des stratégies pour protéger leur propriété intellectuelle – et celle produite par leurs systèmes d’IA –, et pour gérer les risques de contrefaçon inhérents à l’apprentissage machine, au traitement du langage naturel et aux autres techniques de l’IA.

Commercialisation et utilisation des systèmes d’IA

  • L’équipe d’Osler spécialisée en IA représente des fournisseurs et des acquéreurs de systèmes d’IA pour la rédaction et la négociation d’ententes relatives à l’élaboration, la mise en place et la commercialisation de solutions d’IA. Ce service comprend l’établissement de stratégies et de conditions commerciales uniques pour le traitement de questions complexes, comme les droits de propriété et d’utilisation des modèles, des algorithmes d’apprentissage et des données dans le contexte de l’IA.
  • Les experts d’Osler en matière de protection de la vie privée et de gestion des données collaborent avec les intervenants de l’écosystème de l’IA pour mettre en place des programmes de gouvernance et de dépersonnalisation des données qui respectent les aspects contractuels, juridiques et éthiques de l’IA.
  • Les spécialistes d’Osler en droit des technologies travaillent activement avec plusieurs des plus importantes institutions financières au Canada et leurs fournisseurs pour la mise en place de solutions transformatrices d’IA et d’apprentissage machine dans le secteur financier.

Leadership éclairé : façonner l’avenir

Nous façonnons l’avenir grâce à notre participation à de nombreuses consultations publiques sur les politiques et de nombreux ateliers sur le leadership éclairé. Par exemple, nous participons directement ou indirectement aux Consultations nationales sur le numérique et les données du gouvernement du Canada, au groupe consultatif sur la voiture de l’avenir de Transport Canada, à la table ronde de l’ITAC sur la cybersécurité avec le Centre canadien pour la cybersécurité, et à l’Examen prévu par la loi de la Loi sur le droit d’auteur du Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie. AccessPrivacy, une division d’Osler spécialisée dans le respect de la vie privée et la gestion de l’information, organise des ateliers multipartites sur la gouvernance et la dépersonnalisation des données.

 

 

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  • Validere Technologies Inc.

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  • Dialogue Technologies Inc.

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  • DarwinAI

    DarwinAI, relativement à son financement de démarrage de 3,9 M$

  • Canvass Analytics

    Canvass Analytics, dans le cadre de sa ronde de financement de 5 M$ US

  • Hubdoc Inc.

    Hubdoc, dans le cadre de son acquisition par Xero

  • Sanja Fidler

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  • Careguide

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