Jeu

Sommaire

Ces dernières années, l’industrie du jeu a connu une croissance exponentielle, particulièrement dans les domaines du jeu en ligne et social. Cette croissance s’est traduite par d’immenses possibilités pour les participants à l’industrie et les gouvernements qui cherchent à bénéficier d’une hausse durable des recettes afin de soutenir des mesures clés comme les programmes de soins de santé, d’éducation et de bienfaisance.

Tirer parti de ces possibilités requiert les conseils d’une équipe multidisciplinaire d’experts du droit. Le groupe de pratique d’Osler spécialisé dans le jeu possède les connaissances nécessaires pour aider ses clients à s’orienter dans le labyrinthe juridique complexe et en évolution de l’industrie du jeu.

Satisfaire aux besoins d’une industrie en évolution

La consolidation accrue de l’industrie du jeu a stimulé l’intérêt de ceux qui souhaitent y participer. En effet, de plus en plus de joueurs potentiels s’y intéressent, notamment les sociétés de financement par capitaux propres, les Premières Nations et les gouvernements provinciaux.

Par exemple, comme les recettes provenant des sources de jeu traditionnelles comme les casinos et les loteries diminuent, les gouvernements cherchent à conclure des contrats de licence et de partenariat avec des sociétés de jeu en ligne afin de compenser cette baisse. De plus, grâce à une concurrence accrue et à l’évolution rapide de la technologie, les gouvernements provinciaux ont reconnu la nécessité de moderniser l’offre de jeux de divertissement afin de générer de façon plus efficiente des recettes non fiscales pour financer les priorités gouvernementales de manière socialement responsable.

Les attentes du public ainsi que le cadre législatif et réglementaire ont également évolué. En raison de l’importance de l’honnêteté et de l’intégrité dans tous les aspects des activités de casino et autres activités de jeu légales, les autorités gouvernementales, les exploitants, les fournisseurs et tous les participants à l’industrie doivent se concentrer plus que jamais sur l’évaluation du risque, la responsabilisation et la mise en place de systèmes de contrôle interne et de conformité robustes. Que des modifications soient apportées aux obligations de déclaration, d’identification des clients ou de tenue de documents énoncées dans la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes ou aux lois et aux règlements provinciaux ou que des mesures plus responsables en matière de jeu soient prises, toutes les parties prenantes de l’industrie évoluent dans un cadre complexe qui doit être négocié avec beaucoup de prudence afin de satisfaire aux besoins en constante évolution des consommateurs et de protéger le public.

C’est pourquoi on recourt de plus en plus aux services d’experts du droit.

Offrir une gamme étendue de services juridiques à l’industrie du jeu

Au fil des années, Osler s’est taillé une place de choix en tant que conseiller juridique de confiance auprès d’un grand nombre de parties prenantes de l’industrie du jeu, notamment des institutions financières de premier plan, des exploitants de jeu et les autorités de réglementation du jeu provinciales.

Nous jouissons d’une vaste expérience dans les secteurs privé et public, que nous avons acquise durant des périodes où l’industrie était fortement en croissance et surveillée de près par les autorités de réglementation. Nous possédons notamment une compréhension nuancée et pratique des exigences en matière de réglementation et d’obtention de permis, des réalités liées aux politiques gouvernementales propres à cette industrie et des besoins en matière d’exploitation et de financement.

Cette expérience nous a permis d’acquérir une compréhension approfondie des aspects commerciaux, opérationnels et juridiques propres à l’industrie du jeu qui, une fois combinée à l’étendue de notre expertise dans une gamme de domaines de pratique connexes, fait de l’équipe d’Osler un atout précieux pour quiconque est intéressé à établir ou à accroître sa présence dans l’industrie.

En plus d’offrir une expertise dans le droit du jeu, Osler bénéficie d’une plateforme qui lui permet d’adopter une approche globale dans le cadre de la prestation de services, et ce, dans une vaste gamme de domaines liés à l’industrie du jeu.

 

TéléchargezTéléchargez

Eric M. Levy

Associé, Droit des sociétés
Toronto, Montréal
  • The Stars Group Inc.

    The Stars Group Inc., dans le cadre du regroupement d’entreprises avec Flutter Entertainment plc

  • Behaviour Interactive Inc.

    Behaviour Interactive Inc., dans le cadre de son accord de partenariat stratégique avec NetEase Games

  • Scientific Games Corporation

    Scientific Games Corporation dans le cadre de son acquisition de Don Best Sports

  • The Stars Group Inc.

    The Stars Group Inc., dans un appel public à l’épargne de 950 M$ US visant des actions ordinaires

  • The Stars Group Inc.

    The Stars Group Inc. dans le cadre de son acquisition et du refinancement de sa participation accrue dans CrownBet Holdings Pty Limited

  • TinyMob Games Inc.

    TinyMob Games Inc. dans le cadre de son acquisition par DoubleJump Games Inc.

  • Amaya Inc.

    Amaya Inc., dans le cadre de la vente d’Amaya (Alberta) Inc. (aussi connue sous le nom de Chartwell) et de Cryptologic Limited à NYX Gaming Group Limited en contrepartie de 150 millions $

  • Innova Gaming Group Inc.

    Innova Gaming Group Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne et son inscription à la TSX

  • Pour en savoir plus