Le secteur du jeu est en croissance, particulièrement dans les domaines du jeu en ligne et social. Cette croissance s’est traduite par d’immenses possibilités pour les participants du secteur et pour les gouvernements à la recherche de sources de revenus durables pouvant soutenir les soins de santé, l'éducation et d'autres programmes essentiels d'une manière socialement responsable.
La consolidation accrue dans le secteur du jeu a suscité un intérêt croissant de la part de nouveaux acteurs, notamment les sociétés de financement par capitaux propres, les Premières Nations et les gouvernements provinciaux. Face à une concurrence accrue et à l’émergence rapide de nouvelles technologies, les participants du secteur reconnaissent la nécessité de moderniser l’offre de divertissements dans le secteur du jeu.
Les attentes du public ainsi que les cadres législatif et réglementaire sont également en évolution. Reconnaissant l’importance d’assurer que les casinos et les autres activités de jeu légales soient exploités sous tous leurs aspects avec honnêteté et intégrité, les autorités gouvernementales, les exploitants, les fournisseurs et les autres participants du secteur doivent se concentrer sur l’évaluation du risque, la reddition de comptes et la mise en place de systèmes de contrôle interne et de conformité robustes. Que des modifications soient apportées aux obligations de déclaration, d’identification des clients ou de tenue de documents énoncées dans la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes ou aux lois et aux règlements provinciaux ou que des mesures plus responsables en matière de jeu soient prises, toutes les parties prenantes du secteur évoluent dans un cadre complexe qui doit être négocié avec beaucoup de prudence afin de satisfaire aux besoins en constante évolution des consommateurs et d’assurer la protection du public.
La famille Levy dans le cadre de l’acquisition de theScore par Penn National Gaming pour un montant de deux milliards de dollars américains
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Ce que nous pouvons faire pour vous
Pour tirer parti de ces possibilités, il faut bénéficier des conseils d’une équipe pluridisciplinaire d’experts juridiques. Le groupe de pratique du secteur du jeu d’Osler possède les connaissances nécessaires pour aider les clients à s’orienter dans le paysage juridique complexe et évolutif de ce secteur. Notre position à titre de conseiller de confiance dans le secteur du jeu s’est bâtie au fil d’années de service auprès de nombreux intervenants de ce secteur, dont les grandes institutions financières, les exploitants d’établissements de jeu et les autorités provinciales de contrôle du jeu.
Nous jouissons d’une vaste expérience dans les secteurs privé et public, que nous avons acquise durant des périodes où ce domaine d’activité était en forte croissance et surveillé de près par les autorités de réglementation. Nous possédons notamment une compréhension nuancée et pratique des exigences en matière de réglementation et d’obtention de permis, des réalités liées aux politiques gouvernementales propres au secteur et des besoins en matière d’exploitation et de financement.
Forts de cette expérience, nous avons une compréhension approfondie des aspects commerciaux, opérationnels et juridiques propres au secteur du jeu. Combinée à l’étendue de notre expertise dans une gamme de domaines de pratique connexes, cette compréhension fait de l’équipe d’Osler un atout précieux pour quiconque souhaite établir ou accroître sa présence dans le secteur.
En plus d’offrir une expertise en matière de droit du jeu, nous tirons parti de notre plateforme pour fournir une approche holistique du large éventail de domaines liés au secteur du jeu. Notre équipe possède une connaissance approfondie du secteur, ce qui lui permet d’offrir des conseils d’une grande portée en matière de protection de la vie privée, de droit des sociétés et droit commercial, de réglementation, de conformité et d'obtention de permis, de services financiers et de services de prêt, de publicité, de marketing et de protection des consommateurs, de technologie, de travail et emploi et ressources humaines, de commerce de détail et de distribution, d'immobilier ainsi que de construction et d’aménagement.
L’équipe de professionnels du droit d’Osler peut également aider votre entreprise du secteur du jeu à résoudre des problèmes liés aux marchés publics, aux relations avec les administrations publiques, à la gestion de crise, aux fusions et acquisitions et coentreprises, au commerce électronique, aux relations avec les Autochtones, au litige, à l’impartition, à la gestion de l’information et à la santé et la sécurité. Nous avons représenté des participants du secteur du jeu dans la défense d’actions collectives et nous continuerons à être des chefs de file et des partenaires précieux pour les entreprises de ce domaine passionnant et en constante évolution.