P3 (partenariats entre les secteurs public et privé) / DMFA

Sommaire

L’équipe d’Osler composée de professionnels P3/DMFA offre des conseils relativement à un large spectre de projets financés et mis en œuvre grâce aux structures de partenariat public- privé. Notre grande expérience et la richesse de nos relations de longue date avec l’industrie procurent à nos clients un avantage concret, car nous les conseillons à chaque étape de leur projet.

Par conséquent, notre équipe est bien placée pour comprendre tous les problèmes auxquels les parties font face ainsi que les répercussions de ces enjeux sur la réussite d’un projet. La participation d’Osler aux projets P3 les plus complexes, l’expérience de nombreux membres de notre équipe en tant qu’ingénieurs et notre expertise dans les secteurs du  financement de projets, de l’infrastructure, de la construction, des soins de santé et de l’énergie nous permettent de comprendre rapidement les besoins de nos clients et de donner des conseils commerciaux et pratiques de manière efficace et rentable. Cette capacité à adapter nos services aux besoins de nos clients est d’autant plus remarquable que nous sommes en mesure de travailler en collaboration avec l’ensemble de nos bureaux et des équipes œuvrant dans des domaines spécialisés, fournissant ainsi à nos clients un service uniforme à partir de nos bureaux de Toronto, de Montréal, de Calgary, d’Ottawa et de New York.

Voici quelques exemples de projets d’infrastructures, de projets P3 et de projets DMFA dans le cadre desquels les membres de notre groupe ont agi à titre de conseillers.

Santé

Le soumissionnaire retenu pour les projets suivants:

  • le projet P3 des hôpitaux Kelowna et Vernon en Colombie-Britannique;
  • le projet, financé en partenariat, des hôpitaux Central Manchester Children’s University au Royaume-Uni;
  • le projet DMFA du Western Campus de l’hôpital régional de Windsor en Ontario.

Un soumissionnaire présélectionné pour les projets suivants:

  • le projet P3 du BCCA Cancer Centre en Colombie-Britannique;
  • le projet DMFA du système de santé de Niagara en Ontario;
  • le projet P3 de la tour des soins intensifs du Surrey Memorial Hospital en Colombie-Britannique.

Le secteur public pour les projets suivants:

  • l’aménagement de nouvelles installations importantes pour l’hôpital Runnymede;
  • le projet DMFA de l’hôpital Victoria en Ontario;
  • le projet DMFA de rénovation des installations de soins ambulatoires de l’hôpital St.Joseph, phase 2, en Ontario;
  • le projet DMFA de réaménagement de l’hôpital général de Hamilton et le projet DMFA de réaménagement de l’hôpital général Henderson en Ontario;
  • le projet DMFA du centre régional de santé de North Bay en Ontario;
  • le projet DMFA de Bluewater Heath en Ontario.

Les bailleurs de fonds pour les projets suivants :

  • le projet DMFA de l’hôpital Credit Valley en Ontario;
  • le projet DMFA de l’hôpital Women’s College en Ontario.
  • le Centre de recherche du Centre hospitalier de l’Université de Montréal (CHUM).

Transport

Le soumissionnaire retenu pour les projets suivants :

  • le projet P3 du Northeast Stoney Trail en Alberta;
  • le projet des services d’examen de conduite en Ontario.

Les bailleurs de fonds dans le cadre des projets suivants :

  • 407 Est Projet d’extension
  • le projet DMFA des centres de services des autoroutes de l’Ontario;
  • le projet P3 du pont Deh Cho dans les Territoires du Nord-Ouest;
  • l’agrandissement et le réaménagement de l’Aéroport Montréal-Trudeau;
  • les installations d’avitaillement à l’Aéroport Montréal-Trudeau et à l’Aéroport Lester B. Pearson de Toronto.

L’organisme acheteur pour les projets suivants:

  • le projet d’autoroute Lekki Epe en Afrique de l’Ouest;
  • l’Aéroport Lester B. Pearson à Toronto dans le cadre de la construction de la nouvelle aérogare 1 et de l’agrandissement de l’aérogare 3;
  • l’agrandissement et le réaménagement de l’Aéroport Montréal-Trudeau;
  • 407 ETR Inc., dans le cadre de l’exploitation et de l’agrandissement de l’autoroute 407, ainsi que Canadian Highways International Corporation, consortium retenu par le gouvernement de l’Ontario pour la construction, l’exploitation et l’entretien initiaux de l’autoroute;
  • RREEF America LLC, dans le cadre de l’achat de la totalité des actions émises et en circulation du capital de Maher Terminals Holdings Corp. et de Maher Canadian Holdings Corp. à l’égard du terminal de conteneurs de Prince-Rupert, en Colombie-Britannique.

Enseignement

Le soumissionnaire retenu dans le cadre des projets suivants :

  • le projet, financé en partenariat, des écoles de Barnsley au Royaume-Uni;le projet, financé en partenariat, des écoles de Conwy au Royaume-Uni.

Un soumissionnaire présélectionné pour les projets suivants :

  • le projet P3 de diversification du mode d’approvisionnement des écoles (phase II) en Alberta;
  • les projets de construction d’écoles de Knowsley, Greenwich et Sheffield au Royaume-Uni.

Divertissement

L’organisme acheteur pour les projets suivants:

  • le complexe de casino Niagara Fallsview en Ontario;
  • Four Seasons Centre for the Performing Arts à Toronto;
  • Un complexe de patinoires et vestiaire à Cornwall;

Les bailleurs de fonds à l’égard de la salle de concert construite pour l’Orchestre symphonique de Montréal.

Électricité

Le soumissionnaire retenu pour le projet d’approvisionnement en énergie nucléaire d’Infrastructure Ontario.

Le soumissionnaire retenu pour les projets suivants:

  • la centrale nucléaire Gentilly 2;
  • les réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire Bruce Power en Ontario;
  • la centrale nucléaire de Point Lepreau au Nouveau-Brunswick;
  • la centrale nucléaire Pickering A en Ontario;
  • le parc d’éoliennes Dalhousie en Nouvelle-Écosse;
  • le parc d’éoliennes Pattern Energy au Manitoba;
  • le parc d’éoliennes Northland Power au Québec;
  • le projet de cogénération East Windsor;
  • le projet de cogénération Thorold;
  • le projet York Energy Centre.

Les promoteurs de projets de cogénération, de centrales à cycle combiné, de réseaux thermiques, de projets de production indépendante d’électricité et de projets d’éoliennes, notamment les suivants:

  • le projet Brighton Beach Power en Ontario;
  • le projet de cogénération Cory en Saskatchewan;
  • le projet de cogénération Joffre en Alberta;
  • le projet de cogénération Millennium en Alberta;
  • le projet de parc d’éoliennes Skypower au Québec.

Le secteur public pour les projets suivants :

  • le programme de tarif de rachat garanti en Ontario;
  • le projet de la centrale Goreway en Ontario;
  • le Portlands Energy Centre en Ontario;
  • la centrale Halton Hills en Ontario.

Technologies de l’information

  • L’organisme acheteur dans le cadre du programme national relatif aux technologies de l’information du Department of Health au Royaume-Uni;
  • le secteur public dans le cadre de la création de systèmes d’archivage numérique – les services de sauvegarde des imageries diagnostiques pour les hôpitaux et le réseau d’imagerie diagnostique du nord et de l’est de l’Ontario.

TéléchargezTéléchargez

Lorne Carson

Associé, Droit des sociétés
Calgary

Tobor Emakpor

Associé, Commercial
Toronto

Etienne Massicotte

Associé, Services financiers
Montréal

Rocco Sebastiano

Associé, Commercial
Toronto

Paula Olexiuk

Associée, Énergie
Calgary

Chris Bennett

Associé, chef du groupe de pratique des services financiers
Toronto

Danna Donald

Associée, Droit commercial
Toronto

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2016-2017, financement de projets : PPP et infrastructure).
  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business, 2016-2017, reconnu dans le domaine des projets : PPP et infrastructure.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2016-2017, le plus fréquemment recommandé auprès des institutions financières et bancaires (Toronto).
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2016-2017, recommandé à plusieurs reprises auprès des institutions financières et bancaires (Calgary).
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2016-2017, recommandé à plusieurs reprises auprès des institutions financières et bancaires (Montréal)
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2016-2017, le groupe Financement de projets (Toronto) est  fréquemment recommandé.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2016-2017, le groupe Financement de projets (Calgary) est recommandé à maintes reprises.
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, 2017, recommandé dans le domaine du financement de projets.
  • IFLR 1000: Guide to the World’s Leading Financial Law Firms, 2009-2017, reconnu dans le domaine du financement de projets.
  • Best Lawyers in Canada, 2006-2017, les avocats d’Osler sont recommandés dans le domaine du financement de projets.
  • Best Lawyers in Canada, 2006-2017, les avocats d’Osler sont recommandés dans le domaine du droit bancaire et financier.