Le secteur des aliments et des boissons contribue depuis longtemps à l’économie canadienne. C’est le plus grand employeur manufacturier de notre pays, et ses produits font partie intégrante de notre quotidien. Outre les aliments et boissons conventionnels, les suppléments tels que les vitamines, les minéraux et les médicaments homéopathiques gagnent en popularité.
Ce secteur est vieux de plusieurs décennies, mais il n’en demeure pas moins riche en possibilités. L’intelligence artificielle rend les processus de fabrication plus efficaces et productifs, et les entreprises émergentes apportent des idées nouvelles et des technologies révolutionnaires qui changent la donne pour les consommateurs et les acteurs établis du secteur. À cause du nombre croissant de regroupements associé aux fusions et acquisitions, ce secteur est en passe de réaliser des économies d’échelle encore plus importantes, phénomène susceptible de créer de la valeur et de favoriser des investissements accrus dans la recherche et le développement.
Bien entendu, les entreprises d’un secteur aussi volumineux doivent s’attendre à relever des défis, parmi lesquels des coûts réglementaires et administratifs élevés et un fouillis de règles redondantes à différents paliers de gouvernement. Comme nous l’avons vu pendant la pandémie, les chocs qui viennent ébranler l’offre et la demande, les limites imposées sur les activités de transformation et les confinements peuvent également perturber les efforts de la chaîne d’approvisionnement, tandis que l’évolution des comportements des consommateurs, associée à l’interdiction de manger dans les restaurants et à la croissance des repas pris à domicile, exerce des pressions sur les anciennes façons de faire des affaires.
Ce que nous pouvons faire pour vous
La pratique du droit des aliments et des boissons d’Osler fournit des solutions juridiques efficaces sur les questions qui comptent pour vous. Notre équipe collabore avec une grande variété de clients dans les secteurs des aliments, des boissons et des suppléments naturels, les aidant à conquérir de nouveaux marchés, à se conformer aux exigences réglementaires, à repérer et atténuer les risques potentiels et, au besoin, à se défendre contre les réclamations. Nous pouvons vous aider à mettre au point des procédures pour réduire les risques et l’exposition, à entrer en contact avec les organismes de réglementation, y compris Santé Canada, et à vous défendre vigoureusement contre les réclamations dans un marché de consommation de plus en plus marqué par les litiges. Osler possède une vaste expérience du secteur de l’alimentation et des boissons, de tous les aspects de la chaîne d’approvisionnement ainsi que des divers processus de résolution des différends. Des litiges relatifs aux franchises à la responsabilité du fait des produits et aux actions collectives, notre équipe d’avocats est là pour répondre aux besoins de votre entreprise.