Au cours des dernières années, de nombreux détaillants ayant pignon sur rue ont constaté que leur
immeuble constitue la partie la plus précieuse de leur entreprise. Étant donné l’incertitude qui règne
dans ce secteur, plusieurs d’entre eux veulent maintenant exploiter cette valeur, que ce soit en créant
une fiducie de placement immobilier, en liquidant des immeubles ou en trouvant de nouvelles façons de
louer des locaux.
Parallèlement, ceux qui louent des locaux pourraient vouloir négocier des baux plus avantageux avec
leurs propriétaires, ou mettre fin à des contrats qui freinent leur entreprise.
Cependant, les opérations immobilières commerciales peuvent être complexes. Les sociétés doivent
tenir compte de plusieurs éléments : l’incidence fiscale, la réglementation gouvernementale qui régit les
placements, les ententes financières, les questions relatives aux propriétaires et aux locataires, et de
nombreuses autres considérations.
En faisant équipe avec Osler et ses avocats chevronnés qui connaissent bien le secteur immobilier, vous
serez au fait des enjeux juridiques qui pourraient survenir. Nous avons aidé des sociétés à acquérir de
nouvelles propriétés, à constituer en société de nouveaux immeubles obtenus dans le cadre de
l’acquisition d’une entreprise, à renégocier des baux en cas d’insolvabilité, à traiter des opérations
immobilières transfrontalières et à élaborer des projets « terre inculte » et « friche industrielle ».
L’immobilier constituant un élément crucial de la stratégie d’un détaillant, il importe de faire équipe
avec un cabinet d’avocats qui comprend ce secteur du marché aux multiples facettes et en constante
évolution.