Le secteur minier continue de se transformer, tant au Canada qu’à l’échelle internationale, à la lumière des exigences du marché et de l’évolution des priorités. Les sociétés minières qui souhaitent suivre le rythme des changements (ou mieux encore, aller au-devant des changements) doivent s’assurer de bien comprendre les complexités des différents aspects de l’exploitation minière, ainsi que les répercussions connexes sur leur résultat net.
Par exemple, l’accès aux capitaux et leur utilisation efficace demeurent des priorités. Afin d’étendre leurs activités ou de saisir les occasions qui se présentent, les sociétés minières doivent absolument avoir une connaissance approfondie des options de financement qui s’offrent à elles ainsi que des moyens les plus efficaces de les structurer.
Par ailleurs, pour répondre aux préoccupations environnementales et réglementaires en constante évolution, il est essentiel que les sociétés d’exploration et d’exploitation minières collaborent de manière efficace avec les intervenants des collectivités et des Premières Nations.
Fort de son expérience et ses connaissances approfondies, le groupe de droit minier d’Osler est bien outillé pour conseiller les sociétés minières nationales et internationales à l’égard de ces enjeux et de toute autre question pouvant être soulevée dans toutes les phases de leur cycle de vie – de l’exploration initiale à l’exploitation à grande échelle. Nos avocats ont représenté des sociétés minières de toutes les tailles, de toutes les spécialités et à toutes les étapes de leur développement, et tirent parti de leur expertise juridique pour guider et appuyer leurs clients et les aider à atteindre leurs objectifs opérationnels et stratégiques de manière efficiente et rentable.
L'approche « un seul cabinet » d'Osler permet aux clients d'avoir accès à nos connaissances et à notre expertise dans un large éventail de services liés aux entreprises de ressources naturelles. Nous offrons des conseils et des services en matière de financement de projets, de fusions et acquisitions sollicitées et non sollicitées, de marchés financiers, de droit du travail et de l'emploi, de droit des régimes de retraite et des avantages sociaux, de coentreprises et d'alliances stratégiques, d'accords commerciaux, de divulgation de renseignements sur les activités minières, de questions fiscales (qu’il s’agisse de résoudre un problème fiscal ou d’établir une structure fiscale), de droits miniers et de surface, de financements et d'investissements, de questions de construction et d'infrastructure, de questions environnementales et autochtones ou de résolution de conflits et de litiges.
Remuer ciel et terre pour répondre aux besoins de nos clients
De grandes sociétés minières des quatre coins du monde consultent régulièrement les professionnels d’Osler pour les aider à relever des défis et à répondre à leurs besoins d’affaires. Les avocats d’Osler ont agi comme avocats principaux dans un grand nombre d’opérations importantes de fusion et d’acquisition au sein du secteur minier. De plus, ils peuvent faire bénéficier leurs clients de leurs connaissances spécialisées acquises lors des mandats de défense contre une offre publique d’achat hostile, certains ayant procuré les résultats les plus rentables.
Pour accéder aux capitaux, les sociétés minières clientes doivent connaître le plan d’action le plus approprié, que ce soit un financement privé, un PAPE ou d’importantes opérations de financement subséquentes, selon les circonstances. L’équipe d’Osler oriente régulièrement le financement des entreprises, notamment :
- activités de financement sur les marchés des actions et des titres de créance à l’échelle mondiale;
- structure des plans et processus de financement;
- gestion d’équipes de financement multiterritoriales au nom des clients;
- ententes commerciales liées notamment aux redevances ainsi qu’à l’exploration et à l’exploitation;
- conformité aux lois sur les valeurs mobilières et aux règles des bourses, et présentation de l’information.
Le cadre réglementaire du secteur est complexe. Le groupe de droit minier d’Osler aide sa clientèle à composer avec le paysage en constante évolution et s’assurer qu’elle comprend et respecte les exigences applicables, notamment la présentation d’information concernant les projets miniers (Règlement 43-101), les droits miniers et de superficie et les normes environnementales. Nos avocats ont une expertise reconnue en droit des Autochtones et peuvent formuler des conseils sur l’obligation de consulter les collectivités des Premières nations touchées par l’exploration minière et le respect des droits ancestraux.
Enfin, les entreprises qui font face à des enjeux liés à l’exploration et l’exploitation qui dépassent leurs compétences peuvent se tourner vers les experts d’Osler en litiges et règlement des différends, qui pourront les guider et les conseiller. Notre équipe possède une vaste expérience en matière d’arbitrage international, de procédures d’actions collectives et d’autres questions liées au règlement des différends.