Électricité et services publics – REAT

Les entreprises doivent se conformer aux directives de nombreux organismes de réglementation, d’entités chargées de l’aménagement du territoire et de groupes d’intervenants en vue de pouvoir lancer un projet de production d’électricité et de services publics. Comme le secteur investit de plus en plus dans les énergies renouvelables et que l’accent est placé sur les normes environnementales et la consultation de groupes autochtones, les règles et les exigences à respecter dans le cadre d’un projet sont complexes et ne feront qu’augmenter dans les années à venir.

Notre groupe des affaires réglementaires, de l’environnement, des Autochtones et de la gestion du territoire (REAT) est une équipe intégrée dotée d’une grande expertise dans le domaine de l’électricité et des services publics, à l’échelle du pays. Ensemble, les membres de ce groupe fournissent des conseils stratégiques opportuns et pratiques à ce secteur en pleine expansion et qui évolue en fonction des exigences du marché.

L’équipe des affaires réglementaires d’Osler, qui a reçu la plus haute distinction de la publication juridique de premier plan Chambers Canada, a acquis une vaste expérience des questions de réglementation liées à l’électricité et aux services publics. Au sein du groupe REAT, cette équipe a géré avec succès des questions environnementales et autochtones, ainsi que des questions liées à la réglementation des terres et des marchés avec des entreprises du secteur de l’énergie et des services publics. Nous fournissons de l’aide dans le cadre de l’élaboration de projets industriels à grande échelle, notamment les pipelines et les installations de production d’électricité, et nous avons facilité à de nombreuses entreprises l’obtention de toutes les approbations réglementaires nécessaires.

Selon un rapport d’Indigenous Clean Energy, le nombre de projets d’énergie propre de moyenne à grande envergure comportant une participation autochtone a connu un taux de croissance de 30 % au Canada depuis 2017, et de nombreux groupes ont participé à des projets qui traversaient leurs terres. Étant donné que les communautés des Premières Nations sont de plus en plus nombreuses à vouloir investir dans des projets d’électricité et de services publics, et que les entreprises doivent consulter les dirigeants autochtones concernant la mise en place de programmes, celles-ci devront accorder une attention plus soutenue à ces relations que par le passé. 

Pour évoluer dans ces domaines, il faut une équipe; c’est pourquoi il importe de travailler avec un cabinet qui comprend chaque règle nuancée applicable au secteur de l’électricité et des services publics.

Le groupe REAT aide également ses clients dans tous les aspects des litiges en matière d’environnement, et peut fournir des conseils sur l’exploitation existante, la gestion et l’atténuation des risques et les interventions d’urgence, en cas d’incident environnemental.

À mesure que le secteur de l’électricité s’orientera vers davantage de projets renouvelables, des questions d’environnement et d’utilisation des terres se poseront; il sera alors important de travailler efficacement avec toutes les parties prenantes de la collectivité et de respecter les exigences réglementaires. C’est pourquoi vous avez besoin de travailler avec un cabinet qui peut vous aider à surmonter tous les obstacles et à maintenir votre projet sur la bonne voie.

Expérience récente

Aura Power Renewables Ltd.

Aura Power Renewables Ltd., promoteur et exploitant de centrales électriques d'énergie propre, dans le cadre de l’approbation de son projet de centrale solaire Fox Coulee par l’Alberta Utilities Commission. Il s’agit du plus grand projet de centrale d'énergie solaire en Alberta et le premier à faire l’objet d’une audience.

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deux ingénieurs d’éoliens travaillent sur le panneau de commande d'une éolienne.

innogy SE

innogy SE décide de réaliser deux projets d’énergie solaire au Canada d’une capacité totale de 57 MWc. innogy SE est une société établie à Essen, en Allemagne. Les projets d’énergie solaire Hull (30 MWc) et Vauxhall (27 MWc) sont situés dans le sud de l’Alberta, à proximité de la ville de Vauxhall.

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Champ solaire au lever du soleil

Henvey Inlet Wind LP

Henvey Inlet Wind LP obtient un financement de 1 G$ pour son projet de construction Henvey Inlet Wind de 300 MW dans la réserve no 2 de la Première Nation de Henvey Inlet., sur la rive nord-est de la Baie Georgienne. Ce projet de parc éolien est le plus grand en Ontario et le premier à être établi dans une réserve.

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Éoliennes sur une colline

TC Énergie

TC Énergie vend son portefeuille d’actifs solaires ontariens à Axium Infinity Solar LP, pour environ 540 M$. Ce portefeuille comprend huit installations d’une capacité de production totale de 76 MW. Cette opération aidera TC Énergie à financer son programme d’immobilisations à court terme de 24 G$.

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Champ solaire au lever du soleil
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