Énergie – Affaires réglementaires, environnement, Autochtones et territoire

L’industrie de l'énergie du Canada est soumise à l’un des régimes réglementaires les plus stricts au monde. Les entreprises doivent se conformer aux règles applicables émanant des organismes fédéraux, territoriaux et provinciaux, notamment les règlements qui régissent l’environnement, les droits des autochtones et la propriété foncière. Ces règles sont compliquées et il peut être difficile de s’y retrouver.

Le groupe de pratique du droit des affaires réglementaires, de l’environnement, des Autochtones et de la gestion du territoire d’Osler est une équipe intégrée exerçant ses activités à travers le Canada et disposant d’une grande expertise des questions touchant le secteur des ressources naturelles. Il fournit des conseils stratégiques pratiques et opportuns à l’industrie de l'énergie.

Nous avons travaillé sur d’innombrables questions, du droit environnemental et autochtone à la réglementation des territoires et des marchés, auprès d’entreprises œuvrant dans les domaines de l’énergie, des ressources naturelles et des infrastructures. Nous offrons une assistance indispensable en ce qui concerne l’élaboration de projets industriels à grande échelle, y compris les gazoducs, les sables bitumineux et les installations de production d’électricité, et nous avons aidé de nombreuses entreprises à obtenir toutes les approbations réglementaires nécessaires.

Se doter d’une équipe est nécessaire dans le cadre de ces domaines d’envergure, c’est pourquoi il est important de travailler avec un cabinet qui comprend les règles nuancées qui s’appliquent à l’industrie de l'énergie.

L’équipe d’experts d’Osler a rédigé de nombreuses ententes avec des groupes autochtones, et possède une vaste expérience dans la prestation de conseils aux clients en matière de droit autochtone, de consultation, d’ententes sur les avantages et de litiges connexes. Nous avons également fourni des conseils sur diverses questions en matière de territoire, notamment en ce qui concerne l’acquisition et la disposition de territoires et de développements commerciaux, le déplacement de gazoducs, les lotissements commerciaux et résidentiels et la propriété étrangère. Nous avons également aidé des clients dans le cadre de litiges environnementaux, et nous pouvons fournir des conseils sur les opérations existantes, la gestion et l’atténuation des risques et l’intervention d’urgence en cas d’incident environnemental.

Au fur et à mesure que l’industrie de l'énergie continue d’évoluer, de nouveaux enjeux relatifs à l’environnement et à l’aménagement du territoire surviendront, et il sera important de travailler efficacement avec toutes les parties prenantes de la communauté et de respecter les exigences réglementaires. C’est pourquoi vous devez travailler avec un cabinet qui peut vous aider à surmonter les obstacles afin que votre projet reste sur la bonne voie.

Expérience récente

Pétrolière Impériale

Pétrolière Impériale, lors de l'autorisation de construction de son gazoduc par la Commission de l’énergie de l’Ontario. Un gazoduc d’environ 63 kilomètres sera construit pour le transport de produits pétroliers raffinés de Hamilton (Ontario) à Toronto et remplacera une grande section du gazoduc d'Imperial Sarnia Products.

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Vue aérienne du réservoir de pétrole la nuit

Equinor Canada Limited

Equinor Canada Limited, quant à des questions d’évaluation environnementale, d’affaires réglementaires et de relations avec les Autochtones au sujet du projet pétrolier Bay du Nord. Ce premier projet pétrolier en haute mer de Terre-Neuve-et-Labrador créera des centaines d'emploi et rapportera des milliards en revenus.

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Plateforme de forage

TC Énergie

TC Énergie, dans le cadre de son projet approuvé de canalisation principale North Montney. Le projet devrait générer environ 100 M$ de contrats de construction pour les entreprises et les travailleurs autochtones. 1,5 milliard pi3 de gaz naturel transiteront chaque jour de la Colombie-Britannique à l'Alberta.

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Construction de pipelines dans un paysage vallonné
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