Énergie – Droit de la concurrence et antitrust

Au cours des prochaines années, on s’attend à ce que davantage d’entreprises se consolident en réponse aux changements cycliques et sectoriels dans le secteur de l'énergie. Le Bureau de la concurrence du Canada surveillera sans doute de près chaque transaction, et les entreprises doivent s’assurer que leurs transactions respectent les lois sur la concurrence et les lois antitrust.

Le groupe Pétrole et gaz d’Osler possède une grande expérience en matière de conseil aux plus grandes entreprises du monde sur les questions de concurrence. Nous avons une connaissance approfondie de la Loi sur Investissement Canada et comprenons les règles et règlements pertinents du secteur qui pourraient avoir une incidence sur une opération potentielle. Nous avons également conseillé plusieurs des plus grandes entreprises du monde sur les questions d’antitrust.

Si vous songez à réaliser des transactions à l’avenir, envisagez de faire appel à un avocat-conseil dès maintenant afin de vous assurer que votre opération soit conforme aux règlements applicables en matière de concurrence et d’antitrust.

Expérience récente

Husky Energy Inc.

Husky Energy Inc. conclut une entente de 23,6 G$ avec Cenovus Energy Inc. pour créer un nouveau chef de file intégré dans le secteur de l’énergie, devenant le troisième producteur canadien de pétrole et de gaz naturel et la deuxième installation de raffinerie et de valorisation canadienne.

En savoir plus sur notre travail auprès de Husky Energy Inc.
Raffinerie de pétrole et de gaz

ConocoPhillips

ConocoPhillips acquiert la propriété de Montney de Kelt Exploration Ltd., pour un produit brut en espèces de 510 M$, et prend en charge certaines obligations à hauteur de 41 M$. ConocoPhillips explore, produit, transporte et commercialise du pétrole brut, du bitume et du gaz naturel et produits du gaz dans le monde entier.

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Raffinerie de pétrole

KKR

Osler a représenté KKR et AIMCo dans le cadre de leur acquisition conjointe d’une participation combinée de 65 % de TC Énergie dans le cadre du projet Coastal GasLink Pipeline de 6,8 G$. Une fois achevé, le projet permettra de réduire les émissions de gaz à effet de serre de 60 à 90 millions de tonnes par année.

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Construction de pipelines dans un paysage vallonné
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