Services Bancaires & Financiers

Up view in financial district.

Le secteur des services bancaires et financiers est confronté à certains des défis concurrentiels, réglementaires et technologiques les plus importants de son histoire. Bien que des changements technologiques et réglementaires soient en cours, la pandémie mondiale a accéléré la façon dont les clients accèdent aux services financiers, les produits offerts par les membres du secteur et l’endroit où ils se livrent à la concurrence, tant au niveau national qu’à l’échelle mondiale. L’innovation est un avantage concurrentiel important, et les nouvelles technologies, notamment les chaînes de blocs, le système bancaire ouvert, les appareils mobiles et les modèles commerciaux tels que le financement participatif et l’externalisation ouverte, modifient radicalement le rôle que jouent nos banques et nos commanditaires financiers. Toutefois, cette adaptation s’accompagne de nouvelles considérations, car les acteurs déterminent comment développer de nouveaux produits et de nouvelles expériences pour les clients sans mettre en péril la gestion des risques.

Les banques et autres sociétés de services financiers jouent un rôle important dans la conclusion d’opérations au Canada, en conseillant les entreprises clientes sur les opérations de fusion et d’acquisition, en finançant les acquisitions et en agissant en tant que preneurs fermes sur les marchés financiers. Ils ont besoin de conseillers juridiques qui comprennent le paysage des opérations et ont une vaste expérience de tous les types d’opérations nationales et transfrontalières. 

En outre, les acteurs du secteur doivent rester conformes à la multitude de régimes qui régissent le secteur des services financiers dans un paysage réglementaire en constante évolution. Aujourd’hui, plus que jamais, les coûts commerciaux et de réputation liés à la non-conformité sont considérables et importants.

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Faits saillants

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Grâce à notre approche intégrale par rapport à la prestation des services juridiques, nous représentons toutes les grandes institutions financières canadiennes et de nombreux acteurs étrangers. En comprenant les principaux moteurs du secteur, nous complétons souvent le travail des équipes juridiques de nos clients, en tirant parti de notre perspective encadrée par notre expérience collective. Nous sommes là pour vous aider à relever les défis d’aujourd’hui et de demain.

Nous aidons les institutions financières et autres prestataires de services financiers à gérer la complexité croissante des exigences réglementaires. Nous fournissons également des conseils hautement stratégiques et innovants pour soutenir tous les aspects des activités de nos clients, notamment la conformité, les enquêtes, les litiges, le développement des affaires, les fusions et acquisitions et l’émission de capitaux, les services consultatifs bancaires, les marchés de la négociation et des capitaux, la gestion de patrimoine et les services bancaires aux particuliers, les technologies financières, ainsi que l’assurance et la réassurance.

Notre approche intégrée offre un guichet unique à nos clients des services financiers, qui comprennent un large éventail d’acteurs du secteur : banques d’affaires et d’investissement, conseillers en gestion de patrimoine, courtiers, gestionnaires de placements, commanditaires financiers, entreprises de technologie financière, fournisseurs de services de paiement, bourses, systèmes de négociation parallèle, compagnies d’assurance, systèmes de règlement, référentiels centraux et autres entreprises de services financiers.

Ce que nous pouvons faire pour vous

Nous réfléchissons constamment à la manière dont nous pouvons vous aider à tirer parti des possibilités offertes par l’évolution rapide des règles du jeu. Notre compétence prend racine dans notre pratique des services financiers, soutenue par notre expertise de premier plan dans tous les domaines d’importance stratégique et opérationnelle du secteur des services financiers. Nous offrons un accès transparent à notre expertise en fiscalité, en valeurs mobilières, en prêts, en fusions et acquisitions, en insolvabilité, en réglementation et autres.

Nos avocats évaluent, examinent et fournissent des conseils pratiques sur ce qui suit :

  • Opérations de financement par emprunt et de prêt, y compris les facilités de crédit consortiales garanties et non garanties, le financement d’acquisitions et le financement par emprunt, le financement de projets, le financement par emprunt et le financement du débiteur-exploitant, les placements privés, la titrisation et le financement structuré, le financement mezzanine, le financement par titres de créance subordonnés, le financement d’équipements et les opérations de placement de titres de créance sur les marchés des capitaux
  • Fusions et acquisitions
  • Placements sur les marchés des capitaux
  • Produits dérivés et prêts de titres
  • Gestion et émissions de capital réglementaires
  • Acquisitions, accords stratégiques et développement de nouveaux produits par les institutions financières
  • Réglementation des banques et des valeurs mobilières, y compris l’élaboration et la mise en œuvre de processus et de procédures préventifs de conformité et de gestion des risques, la protection des consommateurs en ce qui concerne les pratiques du marché, les pratiques de vente et le développement de produits, la lutte contre le blanchiment d’argent, la lutte contre la corruption et la lutte contre la corruption étrangère, ainsi que les violations de la réglementation et les enquêtes
  • Gouvernance d’entreprise
  • Conseils en matière de concurrence et d’antitrust
  • Questions fiscales, y compris la planification fiscale internationale, les prix de transfert, le financement d’entreprises et les marchés de capitaux, l’impôt indirect, les structures d’opérations efficaces sur le plan fiscal et les différends en matière de fiscalité
  • Respect de la vie privée et gestion des données et de la cybersécurité
  • Impartition par ou vers les institutions financières et autres questions liées à la technologie
  • Paiements, y compris les programmes de cartes de crédit, de cartes de débit et de cartes prépayées et autres arrangements commerciaux relatifs aux cartes, les paiements par téléphone mobile, les cartes-portefeuilles électroniques, les entreprises de services monétaires et la modernisation des paiements
  • Opérations commerciales et questions juridiques, réglementaires et de structuration pour tous les types d’arrangements, y compris les coentreprises, les alliances stratégiques et les investissements
  • Impartition par ou vers les institutions financières et autres questions liées à la technologie
  • Gestion des risques et de crise

Téléchargez

  • Chambers Canada : Canada's Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine du droit bancaire et des services financiers
  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine du droit bancaire et des services financiers
    • « Les spécialistes très respectés d’Osler dans les domaines du droit bancaire et des services financiers ont consolidé la position du cabinet en tant que principal conseiller juridique de quelques-unes des plus grandes institutions financières du Canada. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance dans le domaine du droit bancaire et des services financiers (Toronto, en Ontario; Montréal, au Québec)
  • Legal 500: reconnaissance dans le domaine du droit bancaire et des services financiers
  • IFLR 1000 : reconnaissance dans le domaine du droit bancaire, de la réglementation des services financiers et du financement de projets (niveau 1)