Actifs numériques et chaînes de blocs Actifs numériques et chaînes de blocs

L’écosystème des actifs numériques est passé du statut de catégorie d’actifs non traditionnels émergente à celui de composante durable du système financier institutionnel. À mesure que la jetonisation des actifs réels, les marchés de prédiction et les protocoles complexes de finance décentralisée (FiDé) gagnent en maturité, les participants doivent composer avec un ensemble de règles mondiales et nationales de plus en plus élaboré.

L’intérêt des investisseurs pour les actifs numériques a également augmenté de façon spectaculaire. Le Bitcoin, l’Ethereum et d’autres cryptomonnaies sont apparus comme une catégorie d’actifs non traditionnels offrant des rendements exceptionnels au cours de la dernière décennie. Les cryptomonnaies stables jouent un rôle de plus en plus important dans l’infrastructure de paiement et de règlement. Les institutions financières ainsi que les entreprises multinationales les utilisent pour faciliter les transactions, notamment les paiements et règlements transfrontaliers. Au Canada, l’adoption de la Loi sur les cryptomonnaies stables devrait soutenir la croissance des activités institutionnelles et commerciales liées aux cryptomonnaies stables adossées à une devise.

Si les possibilités dans ce domaine sont illimitées, les risques sont complexes et en constante évolution, même pour les « entreprises pionnières de la cryptomonnaie » bien établies. Les participants doivent composer avec des règles et des règlements complexes et en constante évolution au Canada, ce qui peut s’avérer particulièrement difficile, car la situation du secteur des actifs numériques évolue plus rapidement que le cadre réglementaire correspondant.

Pour s’orienter dans ce secteur en évolution, il est essentiel de pouvoir compter sur un conseiller juridique chevronné qui suit de près la situation des actifs numériques.

L’équipe Actifs numériques et chaînes de blocs d’Osler conseille des entreprises clientes en démarrage et des entreprises clientes établies dans le domaine des actifs numériques, notamment des plateformes de négociation et de prêt, des gestionnaires de placements, des développeurs de logiciels et des investisseurs institutionnels sur les marchés canadiens des actifs numériques.

De plus, comme le traitement réglementaire des cryptoactifs évolue, nous misons sur notre vaste réseau de spécialistes du secteur, sur la participation à des associations industrielles et sur nos relations de travail positives avec les autorités gouvernementales pour défendre vos droits et vous aider à créer, négocier, détenir et gérer des cryptoactifs conformément à la loi applicable et aux interprétations actuelles de la réglementation. Nous conseillons également nos clients sur les mesures d’application de la loi susceptibles de découler de l’incertitude réglementaire. En cas de différend, l’équipe de litige de premier plan d’Osler dispose d’une expertise en matière de questions relatives aux actifs numériques pour aider les clients à résoudre des questions litigieuses.

Notre équipe multidisciplinaire d’experts est bien outillée pour répondre à vos questions entourant les conséquences juridiques de cette technologie et les autres actifs numériques. En particulier, Osler conseille les participants au marché sur les questions suivantes :

• la négociation de cryptomonnaies et l’investissement dans les cryptomonnaies,
• la réglementation s’appliquant aux entreprises se livrant aux commerces de monnaie virtuelle et aux plateformes de négociation de cryptoactifs,
• l’émission, la distribution, le dépôt et la négociation de cryptomonnaies stables,
• les valeurs mobilières et les marchandises « jetonisées »,
• les produits dérivés de cryptomonnaies et les instruments financiers connexes,
• le déploiement technologique des chaînes de blocs,
• les enquêtes et procédures d’application de la loi et les litiges,
• les marchés de prédiction.

L’étendue de nos conseils et de nos services repose sur une approche multidisciplinaire au sein des équipes d’Osler. Les clients peuvent accéder à notre vaste expérience en matière de technologies financières, de sociétés émergentes et à forte croissance, de réglementation des valeurs mobilières, de réglementation des services financiers, d’opérations commerciales technologiques, de litiges, de fiscalité et de respect de la vie privée.