Service

Capital-investissement et investissement des caisses de retraite

Le groupe Capital-investissement et investissement des caisses de retraite de premier plan d’Osler est composé de professionnels du droit renommés détenant l’expertise, l’expérience, les relations d’affaires et la connaissance approfondies pour conseiller les clients du secteur de l’investissement privé et des caisses de retraite dans une vaste gamme de domaines.

Les clients se fient à notre ensemble diversifié d’experts qui, grâce à une approche de pointe et collaborative, prodiguent des conseils juridiques spécialisés dans des domaines comme la création de fonds, l’investissement de fonds, les fusions et acquisitions, la fiscalité, les régimes de retraite, le financement d’entreprises, la gouvernance, l’immobilier, le franchisage, l’emploi et le droit de la concurrence et de l’investissement étranger. Notre groupe grandement reconnu a recours à une approche collégiale et pratique pour offrir aux investisseurs de capitaux privés, aux caisses de retraite et aux autres entités exonérées d’impôt une expertise éprouvée pour leur prodiguer des conseils sur des opérations d’investissement touchant de nombreuses catégories d’actif, de marchés verticaux et de régions.

Notre équipe pleinement intégrée aide de nombreuses sociétés d’investissement privé canadiennes et internationales ainsi que des caisses de retraite canadiennes à structurer leurs investissements d’une façon qui réalise les objectifs juridiques et financiers du fonds. Cette expertise permet à nos caisses de retraite de conserver leur statut d’exonération fiscale et d’assurer la conformité réglementaire.

Plusieurs facteurs expliquent la présence marquée d’Osler au sein du marché de l’investissement privé et de l’investissement des caisses de retraite :

  • Une vaste expérience en ce qui a trait à la création de fonds et aux questions liées aux placements dans des fonds afin de guider les clients à travers le cycle d’investissement.
  • Une compréhension approfondie de la création de structures conformes aux exigences fiscales et autres impératifs réglementaires du Canada, par exemple les lois sur les régimes de retraite.
  • Un groupe de pratique en fusion et acquisition reconnu, ayant représenté les parties principales dans les plus grandes et plus novatrices opérations canadiennes et internationales.
  • Une vaste expérience en matière d’opérations transfrontalières, y compris la planification et la structuration de placements à partir et à destination du Canada.
  • Des relations bien établies avec les joueurs les plus importants tant au Canada qu’aux États-Unis, notamment avec des promoteurs en capital-investissement, des caisses de retraite, des fonds de capital-risque, de grandes sociétés, des institutions de premier plan et des sociétés fermées en croissance.
  • Des relations de confiance avec des cabinets d’avocats américains et internationaux pour accompagner les parties canadiennes dans des opérations à l’échelle mondiale.

Une expertise opérationnelle reconnue sur le marché

Nous disposons des ressources nécessaires pour structurer et mener à bien les opérations de fusion et d’acquisition canadiennes et transfrontalières les plus complexes. L’éminent flux d’opérations d’Osler est mis en valeur par sa position à la tête des classements en matière de fusions et acquisitions. Osler occupe la première place des cabinets d’avocats canadiens dans les tableaux de classement en matière de fusions et acquisitions selon la valeur pour le Canada publiés par Mergermarket pour l’année entière 2023.

Une expertise complète

Nous saisissons les nuances des affaires les plus complexes et aidons nos clients à chaque étape du cycle d’investissement. Nous possédons également des compétences juridiques pour donner des conseils sur tous les éléments d’investissement de la création de fonds, en passant par le coinvestissement, la structuration et les fusions et acquisitions jusqu’à l’acquisition d’entreprise en difficulté, en passant par la restructuration, les conventions concernant les biens restreints, l’aide transfrontalière en matière d’opérations mondiales, les retraits par voie de PAPE, les opérations sur le marché secondaire, les placements privés dans des sociétés ouvertes et les acquisitions par emprunt.

Éléments juridiques d’une stratégie d’investissement en capital-investissement ou dans des caisses de retraite

Grâce à son approche unique « un seul cabinet », Osler est en mesure de fournir un service étendu sur tous les aspects de la gestion des investissements. Les clients peuvent tirer profit de notre expérience en matière de planification de la structure fiscale, de prêts aux entreprises et de financement d’acquisitions et de financements par des promoteurs, de rémunération des dirigeants et d’avantages sociaux. Ils peuvent également nous consulter sur les questions d’examen des fusions et des incidences de la Loi sur Investissement Canada, les investissements étrangers et autres questions relatives à la réglementation, les fusions et d’acquisitions, ou encore demander des conseils en matière de gouvernance d’entreprise, de soutien en matière d’opérations transfrontalières, d’investissement dans les régimes de retraite et de conseils relativement à la Loi sur les régimes de retraite. Nous pouvons aussi les aider relativement aux activités des marchés financiers et à la création de fonds. Notre position à titre de conseiller de confiance en capital-investissement et auprès des caisses de retraite a été acquise grâce à notre capacité à soutenir les opérations les plus complexes et les éléments juridiques importants d’une stratégie d’investissement.

Soutenir votre stratégie de fonds

Osler travaille en étroite collaboration avec nos clients du capital-investissement pour prodiguer des conseils lors de l’élaboration d’une stratégie de fonds. Notre expérience en matière d’opérations comprend les opérations de fonds ci-dessous :

  • Création de fonds
  • Acquisition par emprunt
  • Actions de croissance
  • Capital de risque
  • Financement secondaire
  • Situations spéciales / en difficulté

Personnes-ressources

Chef

Brian Gray

Associé, Droit des sociétés, Toronto

John Groenewegen

Associé, Droit des sociétés, Toronto

Shahir Guindi, Ad. E.

Ancien coprésident national, Associé, Droit des sociétés, Montréal,

Brett Anderson

Associé, Droit des sociétés, Toronto


Mandats représentatifs


Points de vue

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Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine des fonds d’investissement (tête du classement) ; fonds d’investissement : création de fonds (tête du classement) ; capital-investissement : rachats (tête du classement) ; droit fiscal (tête du classement) ; droit des affaires et droit commercial : The Elite (Ontario – tête du classement ; Alberta ; Québec)
    • « C’est un excellent cabinet et ils sont très forts dans tous les domaines. Ils sont réceptifs, rapides, concis et maîtrisent à la perfection leurs domaines de spécialisation. »
  • IFLR 1000:  The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms : reconnaissance dans le domaine du capital-investissement
  • International Tax Review : reconnaissance dans le domaine de la fiscalité des opérations (cabinet de premier plan)

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