Développement et financement de projets

Les projets les plus importants au Canada, notamment dans les secteurs des pipelines, des infrastructures, des mines et des ressources naturelles, de l’énergie et des services publics, des centres de données ainsi que de la défense, de la sécurité et de l’aérospatiale, nécessitent des milliards de dollars d’investissements et des engagements d’exploitation qui s’étendent sur plusieurs décennies.

Ils comportent également des risques liés à la réglementation, aux processus de consultation, aux marchés financiers, à la structuration des projets ainsi qu’à l’attribution et à l’exécution des contrats. Lorsque ces projets sont lancés, les promoteurs, les prêteurs, les investisseurs et les gouvernements font d’abord appel à Osler.

Une reconnaissance sans équivoque

Osler est le seul cabinet d’avocats canadien à figurer en tête des classements (Band 1) de Chambers Canada dans les cinq principaux domaines qui caractérisent ce type de mandats :

Projets : P3 et infrastructures
Construction : Phase initiale des projets et résolution des différends
Énergie : Pétrole et gaz
Énergie : Électricité
Technologie de l’information : Économie numérique

De la profondeur à chaque étape du développement et du financement des projets

Les grands projets exigent un vaste éventail de spécialités juridiques qui doivent être étroitement coordonnées. Les décisions prises dès le début des consultations réglementaires et de la structuration des projets ont une incidence sur les risques associés aux projets, la capacité à obtenir du financement, l’exposition aux réclamations et aux différends ainsi que sur l’exploitation des actifs des décennies plus tard.

Composée d’experts de premier plan dans les principaux domaines et les domaines connexes, l’équipe Développement et financement de projets d’Osler offre l’éventail complet des expertises nécessaires pour faire progresser un projet à chaque étape de son cycle de vie. Les clients ont ainsi accès aux spécialistes précisément au moment où leur intervention est requise. Notre équipe conseille des clients issus de pratiquement tous les secteurs d’activité sur des questions de financement de projets. Notre participation continue à un grand nombre de projets et notre expérience des enjeux propres à leur financement (notamment la détermination de la structure de financement optimale) nous permettent de répondre aux besoins des emprunteurs tout en protégeant adéquatement les prêteurs.

Enfin, les grands projets exigent une gestion proactive des risques liés aux coûts et aux échéanciers, qu’il s’agisse de modifications à l’étendue des travaux, des retards ou autres changements dans le calendrier, des droits de douane ou encore des perturbations des chaînes d’approvisionnement. Osler possède une vaste expérience en matière de réclamations, d’analyse des retards et de règlement des différends. Notre équipe peut ainsi intervenir rapidement et trouver des stratégies qui permettent aux projets de continuer à progresser, tant sur le plan réglementaire que dans les relations avec les parties prenantes et les différents intervenants de la chaîne contractuelle.

Une connaissance approfondie des secteurs fondée sur des décennies d’expérience

Chaque catégorie d’actifs, qu’il s’agisse d’une installation de GNL ou de gestion des déchets, d’un hôpital, d’un centre de données, de la réfection de centrales nucléaires ou d’un autre projet d’investissement, exige une compréhension fine des réalités commerciales, une bonne anticipation des enjeux réglementaires et une connaissance des particularités de la chaîne d’approvisionnement, notamment des enjeux de gouvernance des données et de cybersécurité propres à chaque contexte. La capacité à déterminer quelles modalités commerciales sauront résister aux difficultés s’acquiert au fil de nombreuses années de travail sur des actifs de même nature, et non dans le cadre d’une seule opération.

Osler possède une connaissance approfondie de toutes les catégories d’actifs au cœur des projets canadiens et la met à profit dès les premières discussions commerciales et tout au long de l’exploitation du projet.

Une expertise en droit autochtone intégrée dès le départ

Les obligations en matière de droit autochtone sont déterminantes pour la réalisation et le déroulement des projets au Canada. La viabilité des projets dépend en grande partie de l’obligation de consulter, des ententes sur les bénéfices et la participation ainsi que des cadres réglementaires régissant les approbations liées aux Autochtones. Ces éléments doivent être intégrés à la structure du projet dès le départ, dans une perspective d’obligation juridique continue et de partenariat, plutôt que d’être considérés après coup.

Les avocats d’Osler spécialisés en droit des Autochtones, qui comptent parmi les plus expérimentés au Canada, ont rédigé des centaines d’ententes entre des entreprises clientes et des groupes autochtones dans presque toutes les provinces et tous les territoires. Ils conseillent les promoteurs, les prêteurs et les investisseurs sur l’obligation de consulter, la négociation d’ententes complexes, les approbations réglementaires et les litiges connexes.

Cette expertise est intégrée à nos équipes de projets dès le départ. La stratégie d’obtention des approbations, la structure des ententes et les paramètres économiques du projet sont définis en cohérence avec les objectifs commerciaux globaux de nos clients. Rares sont les équipes spécialisées dans les projets au Canada qui peuvent offrir une expertise aussi approfondie en droit des Autochtones, accessible dès les premières étapes du mandat.

Pourquoi Osler

Les grands projets qui auront une incidence déterminante sur les activités et les engagements d’un client pendant la prochaine décennie ont besoin du cabinet le mieux placé pour les réaliser. Osler offre des atouts qu’aucun autre cabinet canadien ne peut égaler :

Le seul cabinet canadien à figurer en tête des classements (Band 1) de Chambers Canada dans les cinq principaux domaines liés aux projets.
Un éventail complet d’expertises juridiques couvrant toutes les étapes du projet, de la structuration et de la consultation des parties prenantes à l’exploitation commerciale, en passant par l’approvisionnement, la passation de marchés, le financement et la gestion des réclamations.
Une connaissance inégalée du Bureau des grands projets, acquise grâce à notre travail de conseil continu auprès de celui-ci et du Bureau du Conseil privé, notamment sur le cheminement des projets dans le processus fédéral d’inscription.
Une expertise en droit des Autochtones mise à contribution dès les premières étapes, en étroite collaboration avec l’équipe commerciale, pour réduire les risques tout au long du processus menant à la réalisation du projet.