Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)

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Un immense changement s’est opéré dans la manière dont le milieu des affaires voit les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Ces facteurs ne sont plus une considération accessoire dans la recherche d’occasions d’affaires et d’investissement; aujourd’hui, ils sont au cœur de la stratégie commerciale, du rendement et de la création de valeur durable. 

Les préoccupations relatives à l’environnement et à la justice sociale influencent le comportement des consommateurs, le cadre législatif et les décisions des investisseurs en matière d’affectation du capital. Les répercussions physiques des changements climatiques sur les activités commerciales, notamment les températures à la hausse, les incendies de forêt et les conditions météorologiques extrêmes, ont augmenté le risque opérationnel. Les effets transitoires des lois et règlements visant à réduire les émissions de carbone et à diminuer les effets sur l’environnement obligent les entreprises à réexaminer leur approche. En même temps, les changements démographiques, l’utilisation généralisée de la technologie et le regain d’intérêt pour la santé et la sécurité modifient les relations de l’entreprise avec ses employés, les communautés au sein desquelles elle évolue et les consommateurs.

De plus en plus, les processus décisionnels des entreprises en matière d’organisation, de finances et de ressources humaines sont scrutés en tenant compte des facteurs ESG, avec des conséquences potentiellement graves sur leurs activités et leur réputation si ces processus ne correspondent pas aux attentes actuelles touchant le comportement des sociétés.

L’intérêt des investisseurs pour les facteurs ESG n’a jamais été aussi élevé, et il continue de croître. Toute ancienne inquiétude selon laquelle l’inclusion de facteurs ESG dans les décisions de placement des caisses de retraite et des autres investisseurs constituerait un manquement à leur devoir de fiduciaire est chose du passé. Il est désormais généralement admis que ces questions peuvent et doivent être prises en compte dans les pratiques de placement. Tout le monde, des investisseurs institutionnels aux particuliers, analyse les engagements des entreprises en matière de pratiques ESG avant de choisir où investir. Pour les sociétés d’investissement privé, les facteurs ESG sont devenus des éléments essentiels à la prise de décisions de placement et à l’atténuation des risques, et ils font partie d’une stratégie visant à générer des rendements supérieurs à long terme.

La prise en compte des facteurs ESG n’est plus une chose accessoire; c’est une nécessité.

Évolution rapide des changements

L’explosion d’intérêt s’est traduite par une revendication publique grandissante pour une nouvelle réglementation, une divulgation accrue et rigoureuse, et de nouveaux moyens de réunir et d’investir des capitaux. Qu’il s’agisse de nouvelles lois sur les émissions de carbone et l’échange de droits d’émission, de litiges sur des questions climatiques, environnementales, sociales et sanitaires ou d’obligations et de prêts verts, les risques et les occasions sont nombreux et changeants.

Au fur et à mesure que les changements s’accélèrent, il est essentiel, pour composer avec le paysage évolutif des facteurs ESG, de demander conseil à des experts ayant des connaissances et une expertise approfondies et une compréhension des tendances juridiques afin de fournir des conseils sur ce qui compte maintenant, et une perspective éclairée sur les changements à venir.

Priorité aux facteurs ESG

L’intérêt généralisé pour les facteurs ESG signifie qu’il faut tenir compte de nombreuses parties prenantes lorsque les facteurs ESG deviennent une priorité dans la prise de décision, notamment les actionnaires, les employés, les fournisseurs, les clients et la communauté dans son ensemble. Il est donc essentiel de s’associer à des conseillers capables de tirer parti d’une vaste expertise pour répondre efficacement à des besoins et intérêts aussi divers.

Dans cet environnement complexe, une approche fragmentée ne suffira pas. Vous avez plutôt besoin d’un groupe intégré d’experts spécialisés pour évaluer vos risques liés aux facteurs ESG et garantir la solidité de votre mandat relatif aux facteurs ESG et à la durabilité de l’entreprise.

Chez Osler, c’est précisément notre approche. Notre pratique juridique intégrée en matière d’ESG évite le cloisonnement des différents domaines de pratique; les professionnels de l’ensemble du cabinet forment un groupe pour offrir aux clients des conseils stratégiques, consolidés et complets.

Les clients font régulièrement appel à la pratique juridique intégrée en matière d’ESG d’Osler en tant que conseiller juridique de confiance pour toutes les questions liées aux facteurs ESG. Notre équipe multidisciplinaire d’experts peut évaluer vos facteurs ESG actuels, puis vous donner des idées et des conseils pour répondre aux objectifs et aux besoins environnementaux et sociaux de votre organisation.

Téléchargez

John M. Valley

Associé, Droit des sociétés

Toronto

Lawrence E. Ritchie

Associé, Litige

Toronto

  • Fonds de croissance du Canada

    Le Fonds de croissance du Canada dans le cadre de son accord d’échange de crédits carbone et de son investissement stratégique de 200 millions de dollars dans Entropy Inc.

  • Business Council of Alberta

    Décision importante à la Cour suprême du Canada : une majorité de cinq juges déclare la Loi sur l’évaluation d’impact inconstitutionnelle

  • Relocalize

    Relocalize dans le cadre de son financement de démarrage de 4,78 millions de dollars

  • Erthos

    Erthos dans le cadre de son tour de financement de série A de 6,5 millions de dollars

  • Parity Inc.

    Parity Inc., dans le cadre de la clôture d’une facilité de prêt de 4 millions de dollars américains auprès de la NY Green Bank

  • Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE)

    La SIERE, dans le cadre de l’acquisition de sept nouveaux projets de stockage en batterie et de deux nouvelles installations de production alimentées au gaz naturel

  • Future Fields Cellular Agriculture and Research Ltd.

    Future Fields, dans le cadre du prolongement de son tour de financement d’amorçage de 15 millions de dollars

  • Hydro One Inc.

    Hydro One, dans le cadre de son premier placement de 1,05 milliard $ en billets à moyen terme conformément au nouveau cadre de financement durable

  • Sollum Technologies Inc.

    Sollum Technologies dans le cadre de son augmentation de 30 millions de dollars

  • Nasdaq

    Nasdaq dans le cadre de son acquisition de Metrio

  • Validere

    Validere dans le cadre de sa ronde de financement de série B de 43 millions de dollars américains

  • TELUS Corporation

    Les preneurs fermes, dans le cadre du placement de 900 M$ US de billets liés à la durabilité de TELUS Corporation

  • Ionomr Innovations Inc.

    Ionomr Innovations, dans le cadre de son financement de série A de 15 M$ US

  • Dream Industrial REIT

    Fiducie de placement immobilier industriel Dream, dans le cadre de son placement d’obligations vertes de 250 M$

  • BrainBox AI

    BrainBox AI dans le cadre de sa ronde de financement de série A de 24 millions de dollars US

  • Lucent Biosciences

    Lucent Biosciences, dans le cadre d’un tour de financement de 4,2 M$

  • Pani Energy

    Pani Energy, dans le cadre de son tour de financement de 8 M$ dirigé par Blue Bear Capital et Blue Coast Partners

  • Pattern Energy Group LP

    Pattern dans le cadre de son refinancement de 1,2 milliard de dollars de la centrale éolienne Henvey Inlet de 300 MW

  • Cenovus Energy Inc.

    Cenovus, dans le cadre de son achat d’énergie renouvelable auprès de la Première Nation de Cold Lake

  • Radical Ventures

    Radical Ventures, dans son tour de financement de série A de 12 M$ de ClimateAi

  • TELUS Corporation

    Syndicat de placeurs pour compte, dans le cadre de la première émission de 750 M$ en billets liés à la durabilité de TELUS Corporation

  • Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT dans le cadre de son placement de débentures de 800 millions de dollars et de son émission inaugurale d’obligations vertes

  • ALT TEX

    ALT TEX, dans le cadre de son financement de démarrage

  • Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité

    Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité, relativement à l’installation de stockage d’électricité en batteries d’Oneida

  • Suncor Energy Inc.

    Suncor dans le cadre de son placement dans Svante, une société spécialisée dans la technologie de captage de carbone

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