Service

Fonds d’investissement privé

Fort de dizaines d’années d’expérience dans le secteur des fonds d’investissement privé, Osler fournit des conseils complets aux promoteurs qui travaillent à la structuration et à l’établissement de fonds, ainsi qu’aux investisseurs institutionnels et autres qui investissent dans ces fonds.Osler possède une vaste expérience dans la prestation de conseils sur la création et la structuration de fonds d’investissement privé, et une connaissance approfondie de la manière de créer des structures de fonds efficaces sur le plan fiscal.

Notre cabinet a mis au point des structures de fonds novatrices afin d’offrir aux particuliers et aux groupes d’investisseurs fortunés du Canada des catégories de fonds de capital-investissement, de fonds de dette privée et de fonds immobiliers de qualité institutionnelle. Notre équipe d’experts a travaillé en étroite collaboration avec les gestionnaires de fonds canadiens de premier plan dans le cadre de leurs activités de création, pour des fonds de tous types et de tous secteurs, y compris des fonds de capital-investissement, des fonds de couverture, des fonds immobiliers, des fonds d’infrastructure, des fonds de dette, des fonds de capital de risque et d’autres véhicules de placement en gestion commune liés à des catégories d’actifs traditionnels et non traditionnels.

En outre, Osler possède beaucoup d'expérience avec d’autres structures d’investissement, telles que les fonds de fonds, les fonds pour un seul investisseur, les comptes gérés séparément et les fonds de co‑investissement. Nos avocats conseillent régulièrement des structures de co‑investissement recourant à des sociétés en commandite à vocation particulière pour permettre aux investisseurs de participer directement dans des investissements de portefeuille, aux côtés des fonds dans lesquels ils ont engagé des capitaux. Notre expérience comprend également la prestation de conseils en valeurs mobilières au sujet du placement de parts de fonds d’investissement privé vendues au Canada par des promoteurs étrangers, des conseils concernant la vente de parts de fonds d’investissement privé sur le marché secondaire, et l’assistance aux fonds de nos clients qui mettent en place des facilités de crédit.

En plus de représenter des promoteurs, Osler conseille régulièrement des investisseurs institutionnels et autres sur leurs activités d’investissement dans des fonds d’investissement privé, dont plusieurs des plus grands investisseurs de régimes de retraite du Canada, dans toutes les catégories d’actifs et tous les types de fonds. Grâce à notre participation à un vaste nombre de transactions importantes et à nos interactions régulières avec des gestionnaires de fonds et des investisseurs de premier plan, nous demeurons à la fine pointe des pratiques du secteur et du marché, notamment en ce qui concerne des questions telles que la structuration des fonds, les conditions du commandité et des commanditaires, la rémunération du commandité, les mécanismes de gouvernance, ainsi que le montant et la structuration de l’intéressement aux plus-values.

Notre groupe spécialisé dans les fonds d’investissement privé est soutenu par une équipe intégrée d’experts en la matière dans plusieurs domaines de pratique, notamment la fiscalité, le capital-investissement, les régimes de retraite et les fusions et acquisitions. Grâce à une expertise et une expérience approfondies dans tous les aspects de l’investissement et de la structuration des fonds d’investissement privé, nos clients bénéficient d’une vision et d’une perspective approfondies concernant les tendances qui se développent dans l’ensemble du secteur des fonds d’investissement privé.

Personnes-ressources

John Groenewegen

Associé, Droit des sociétés, Toronto

Brett Anderson

Associé, Droit des sociétés, Toronto


Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business : Reconnu dans les domaines suivants : Fonds d’investissement (« Band 1 ») ; Fonds d’investissement : Création de fonds (« Band 1 »)
    • « Les avocats et leur expertise ont été un atout considérable pour nous. Ils sont extrêmement compétents, en particulier dans le domaine des fonds communs de placement. »
    • « Ils comprennent nos besoins, notre profil de risque et les conditions dans lesquelles nous exerçons nos activités. Je suis convaincu qu’ils envisagent l’opération de la même manière que nous. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : Reconnu dans le domaine des fonds d’investissement et de la gestion d’actifs (Toronto, Ontario ; Montréal, Québec)
  • Who’s Who Legal : Les avocats d’Osler reconnus dans le domaine des fonds d’investissement privé