Rémunération des dirigeants

La rémunération est un élément essentiel de la réussite. Le groupe multidisciplinaire chevronné en matière de rémunération des dirigeants d’Osler tire profit de sa vaste expérience, de son jugement et de ses grandes connaissances techniques dans de nombreux domaines du droit pour fournir des solutions pratiques, innovantes et fiscalement avantageuses.

Nous nous démarquons des autres cabinets d’avocats canadiens, car nos avocats offrent une perspective à 360 degrés qui couvre la fiscalité, les valeurs mobilières, l’emploi, les régimes de retraite, le commerce, la gouvernance d’entreprise et les questions transfrontalières afin d’offrir des conseils en temps opportuns sur la rémunération des dirigeants, peu importe la complexité.

NLes clients d’Osler bénéficient :

• de la longue expérience du cabinet en conseil aux sociétés canadiennes sur les ententes de rémunération avec leurs employés canadiens. Riches de notre vaste expérience, nous conseillons les sociétés qui ont des employés dans toutes les régions du Canada, à l’échelle de toutes les industries, et à toutes les étapes de leur croissance – des entreprises privées naissantes aux plus grandes sociétés canadiennes cotées en bourse.
• de notre expertise sur les questions transfrontalières, laquelle repose sur notre fine compréhension des règles et pratiques américaines entourant la fiscalité et les valeurs mobilières. Cette expertise nous permet d’offrir des solutions pratiques à nos nombreux clients américains et à leurs employés canadiens, et des solutions intégrées à nos clients canadiens transfrontaliers.
• de conseils interfonctionnels qui mènent à de meilleures solutions et à une gouvernance d’entreprise améliorée. Pour pouvoir fournir des conseils efficaces en matière de rémunération des dirigeants, il faut des connaissances techniques approfondies dans de nombreux domaines du droit. Notre groupe de la rémunération des dirigeants est composé de professionnels du droit très expérimentés en fiscalité, en droit des valeurs mobilières, en droit du travail, en droit des sociétés et dans les domaines des régimes de retraite et des avantages sociaux, et de la présentation de l’information et de la gouvernance d’entreprise. Nos professionnels sont particulièrement bien placés pour offrir des conseils sûrs et coordonnés sur les différents aspects nationaux et transfrontaliers des programmes de rémunération des dirigeants.
• des solutions créatives et intégrées qui répondent aux besoins des entreprises, cadrent avec leurs objectifs stratégiques et atténuent les risques. Nous aidons les clients à déterminer quelles ententes offrent les incitatifs les plus appropriés aux employés en plus d’être les conseillers de confiance des conseils d’administration et de leurs comités de rémunération et investisseurs en capital-investissement.
• notre expérience en matière de transactions avec l’équipe aguerrie des fusions et acquisitions d’Osler nous permet de traiter les questions de rémunération complexes qui surviennent dans le cadre des fusions et acquisitions, des restructurations, des investissements dans des sociétés fermées et des opérations sur les marchés organisés, lorsque la rapidité, la précision, les connaissances, l’expérience et le jugement sont de la plus haute importance.

Conseils pratiques, mais sophistiqués

L’équipe d’Osler consacrée à la rémunération des dirigeants offre aux entreprises nationales et multinationales des solutions novatrices en matière de rémunération et d’avantages sociaux, notamment :

• La conception de plans fondés sur les primes et les actions qui s’harmonisent avec la stratégie de l’entreprise et qui font en sorte que les risques sont gérés de façon appropriée
• La conclusion d’ententes de maintien en poste avec les employés clés
• La résolution des conflits relevant des régimes transfrontaliers d’incitatifs et de reports, y compris en ce qui concerne la rémunération différée aux États-Unis (Section 409A)
• La négociation des contrats de travail des dirigeants, dont les ententes relatives au changement de contrôle, les dispositions de non-concurrence et de confidentialité et les ententes relatives aux indemnités de départ
• L’intégration des régimes d’avantages sociaux et de retraite post-fusion
• L’évaluation des régimes de retraite supplémentaires et leurs instruments de financement connexes
• Les conseils sur les questions de droit des valeurs mobilières, dont les exigences en matière de divulgation de la rémunération des dirigeants en vertu des règles de présentation canadiennes et américaines, des règles boursières, des déclarations d’initiés et des exigences en matière d’enregistrement des valeurs mobilières ou de déclaration
• L’élaboration de dispositions de récupération de la rémunération incitative qui respectent les exigences réglementaires et les besoins de l’entreprise
• Les conseils aux administrateurs de régimes sur la conformité à la réglementation pour l’administrateur et ses clients
• Les conseils sur l’élargissement des ententes relatives aux incitatifs à l’étranger, y compris les plans d’incitatifs basés au Royaume-Uni, pour les employés canadiens

Notre équipe a l’habitude de gérer les enjeux entourant la rémunération des dirigeants, et ce, à tous les âges et à toutes les étapes – des modèles standard aux arrangements complexes, avant-gardistes et personnalisés. Nous savons que la rémunération des dirigeants est importante pour tous nos clients, peu importe la taille de l’entreprise, et notre objectif est d’offrir le même degré d’engagement et la même approche pratique à tous nos clients.