Intelligence artificielle

Connections digitales représentant un cerveau

L’intelligence artificielle (IA) est devenue un impératif stratégique pour nos clients. Ceux-ci, quels que soient leur secteur ou leur taille, conçoivent ou mettent en place des solutions d’IA pour accroître leur productivité, obtenir plus d’information, offrir de nouveaux produits et services et améliorer l’expérience des clients.

En quoi l’IA est-elle particulière?

Les systèmes d’IA sont fondamentalement différents de leurs prédécesseurs, car ils sont conçus pour percevoir, apprendre, raisonner et prendre des décisions d’une manière analogue aux humains. Pour que les systèmes d’IA reproduisent ces caractéristiques de l’intelligence humaine, ils doivent avoir accès à d’importantes quantités de données utilisables et les interpréter. Cette capacité décisionnelle, et le recours aux données qui en constitue la pierre angulaire, exigent de réexaminer les questions juridiques, éthiques et de gouvernance du point de vue de l’IA. Quelques exemples :

  • Données – ­La plupart des solutions d’IA doivent avoir accès à une importante quantité de données de qualité pour accomplir leur fonction. Il n’est pas question ici des seules données brutes fournies à l’application d’IA, car l’application effectue continuellement des analyses et produit de nouvelles données pour parfaire son « apprentissage ». Dans le monde de l’IA, les données représentent un actif d’une valeur et d’une complexité élevées. L’identification et la compréhension des données et de leur origine, ainsi que la détermination des acteurs qui contrôlent ces données et en tirent parti, sont des questions décisives et potentiellement litigieuses qu’il est essentiel d’aborder, plus encore qu’avec les technologies antérieures. 
  • Propriété intellectuelle (PI) – Une solution d’IA peut-elle être à l’origine d’une œuvre visée par un droit d’auteur? Une solution d’IA peut-elle être l’auteur d’une invention brevetable? La reproduction d’une œuvre légalement accessible aux fins d’analyse constitue-t-elle une atteinte au droit d’auteur? Voilà quelques-unes des nombreuses et épineuses questions de propriété intellectuelle que soulève d’application d’un régime législatif fondé sur le présupposé implicite que seul l’humain est créateur à un monde où l’IA peut aussi créer.
  • Protection des renseignements personnels et des données – L’IA complexifie grandement le respect de la vie privée et la réglementation de la protection des renseignements personnels. L’application des principes relatifs à l’équité dans le traitement des renseignements – consentement, fins raisonnables, imputabilité – au domaine de l’IA engendre de l’incertitude et, compte tenu de l’importance des données pour l’IA, représente un obstacle potentiel pour la recherche et développement.
  • Attribution du risque – Qui est responsable lorsqu’une solution d’IA prend une décision qui cause un préjudice? Les notions traditionnelles de responsabilité contractuelle, civile et criminelle ne se prêtent pas facilement à la détermination de la responsabilité des préjudices causés par un système d’IA.
  • Éthique et conformité – Pour que la société accepte l’IA, elle doit avoir confiance dans les systèmes d’IA. Le fondement des décisions prises par les solutions d’IA doit être compris, et ne doit être ni biaisé ni discriminatoire. De plus en plus, les législateurs tenteront de réglementer l’utilisation préjudiciable de l’IA.

Pourquoi Osler?

Expérience pratique et expertise

Osler est largement reconnu comme le cabinet le plus compétent au Canada concernant les industries de l’avenir. Nos clients sont à l’épicentre du changement. Nous le sommes également.

Notre équipe d’avocats spécialisés en IA – des chefs de file dans le domaine de la technologie, de la propriété intellectuelle, du respect de la vie privée, de la gestion de l’information et des sociétés émergentes – travaille avec des clients dans l’ensemble de l’écosystème de l’IA pour les aider à élaborer et à mettre en œuvre leur stratégie d’IA.

Conception de systèmes d’IA

  • Osler a un important groupe de pratique spécialisé dans les sociétés de technologie à forte croissance, et appuie de nombreux chefs de file canadiens de l’IA, dont Integrate.AI et Element AI.
  • Les experts d’Osler en matière de protection de la vie privée et de gestion des données collaborent avec les sociétés d’IA et de traitement moderne des données pour mettre en place des programmes de gouvernance et de dépersonnalisation des données qui permettent d’en exploiter toute la valeur tout en respectant les aspects contractuels, juridiques et éthiques de l’IA.
  • Les spécialistes d’Osler en propriété intellectuelle aident les clients à mettre en œuvre des stratégies pour protéger leur propriété intellectuelle – et celle produite par leurs systèmes d’IA –, et pour gérer les risques de contrefaçon inhérents à l’apprentissage machine, au traitement du langage naturel et aux autres techniques de l’IA.

Commercialisation et utilisation des systèmes d’IA

  • L’équipe d’Osler spécialisée en IA représente des fournisseurs et des acquéreurs de systèmes d’IA pour la rédaction et la négociation d’ententes relatives à l’élaboration, la mise en place et la commercialisation de solutions d’IA. Ce service comprend l’établissement de stratégies et de conditions commerciales uniques pour le traitement de questions complexes, comme les droits de propriété et d’utilisation des modèles, des algorithmes d’apprentissage et des données dans le contexte de l’IA.
  • Les experts d’Osler en matière de protection de la vie privée et de gestion des données collaborent avec les intervenants de l’écosystème de l’IA pour mettre en place des programmes de gouvernance et de dépersonnalisation des données qui respectent les aspects contractuels, juridiques et éthiques de l’IA.
  • Les spécialistes d’Osler en droit des technologies travaillent activement avec plusieurs des plus importantes institutions financières au Canada et leurs fournisseurs pour la mise en place de solutions transformatrices d’IA et d’apprentissage machine dans le secteur financier.

Leadership éclairé : façonner l’avenir

Nous façonnons l’avenir grâce à notre participation à de nombreuses consultations publiques sur les politiques et de nombreux ateliers sur le leadership éclairé. Par exemple, nous participons directement ou indirectement aux Consultations nationales sur le numérique et les données du gouvernement du Canada, au groupe consultatif sur la voiture de l’avenir de Transport Canada, à la table ronde de l’ITAC sur la cybersécurité avec le Centre canadien pour la cybersécurité, et à l’Examen prévu par la loi de la Loi sur le droit d’auteur du Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie. AccessPrivacy, une division d’Osler spécialisée dans le respect de la vie privée et la gestion de l’information, organise des ateliers multipartites sur la gouvernance et la dépersonnalisation des données.

 

 

Téléchargez

Wendy Gross

Associée, Technologie

Toronto

Shahir Guindi, Ad. E.

Coprésident national

Montréal

Simon Hodgett

Associé, Technologie

Toronto

Mark Longo

Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance

Vancouver

André Perey

Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance

Toronto

Nathalie Beauregard

Associée, Droit des sociétés

Montréal

  • Deep Genomics

    Deep Genomics dans le cadre de son financement de série C de 180 millions de dollars

  • Private AI

    Private AI dans le cadre de sa ronde de financement de démarrage de 3,15 millions de dollars

  • M12

    M12, dans le cadre du tour de financement de démarrage de 3,15 M$ de Private Ai

  • Cohere

    Cohere, dans le cadre d’un tour de financement de série A de 40 M$ US

  • Untether AI

    Untether AI dans le cadre de son tour de financement de 125 M$ US

  • ApplyBoard

    ApplyBoard, dans le cadre de son financement de série D de 300 millions de dollars américains

  • Waabi

    Waabi, dans le cadre de son lancement et de sa ronde de financement de série A de 83,5 millions de dollars US

  • Arteria AI Inc.

    Arteria AI, dans le cadre de son financement de série A de 11 M$ US

  • Promise Robotics

    Promise Robotics, dans le cadre d’un investissement stratégique octroyé par Investissements PSP et Radical Ventures

  • Element AI

    Élément AI dans le cadre de son acquisition par ServiceNow

  • Forma.ai

    Forma.ai, dans le cadre de son tour de financement de 10 M$ US

  • Tealbook

    Tealbook dans le cadre de sa ronde de financement de série A de 14,4 M$

  • Radian Capital

    Radian Capital relativement à son premier investissement dans le cadre de la ronde de financement de série A de 30 M$ de Boast.AI

  • TELUS Corp.

    TELUS Corp. dans le cadre de son acquisition de Lionbridge AI pour 1,2 milliard de dollars.

  • Rubikloud

    Rubikloud dans le cadre de son acquisition par Kinaxis pour 60 millions USD

  • Boosted.ai

    Boosted.ai dans le cadre de sa ronde de financement de série A de 8 millions de dollars

  • BrainBox AI

    BrainBox AI dans sa ronde de financement de 12 millions de dollars, préalable à la série A

  • Affinity

    Affinity dans le cadre de son acquisition de Nudge.ai

  • Deep Genomics

    Deep Genomics, dans son tour de financement de série B de 40 M$ US

  • Yaletown Venture Partners & BDC Capital

    Yaletown Venture Partners et BDC Capital, dans le cadre du financement de démarrage de 1,6 M$ de Charli AI

  • Stradigi AI

    Stradigi AI, dans le cadre de son financement de série A de 53 M$

  • Element AI Inc.

    Element AI dans le cadre de sa ronde de financement de série B de 200 millions de dollars

  • Properly Inc.

    Properly Inc., dans le cadre de son tour de financement de série A de 22 millions de dollars

  • Radical Ventures

    Radical Ventures, dans son financement de série A de 7,5 M$ US de RoadBotics

  • Flybits

    Flybits, dans son opération de financement par voie de capital de risque de 35 M$ US

  • Pour en savoir plus

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance en technologie de l’information (première tranche), entreprises en démarrage et sociétés émergentes (première tranche), et protection de la vie privée et des données (première tranche)
    • « C’est un cabinet de tout premier ordre qui offre d’excellents conseils pratiques et qui comprend les besoins de notre entreprise. »
  • Chambers Canada Awards: Osler a été nommé cabinet d’avocats de l’année en droit des technologies en 2020
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance en matière d’opérations liées à la technologie
  • Legal 500: reconnaissance dans le domaine de la technologie (première tranche)