Technologies financières (FinTech)

Sommaire

De l’externalisation à grande échelle aux portefeuilles électroniques, en passant par les conseillers automatisés et les devises numériques, les nouvelles technologies ne cessent de perturber le secteur des services financiers et des marchés boursiers. Les investissements dans les technologies financières ont bondi et continuent de croître; en 2014, on estime qu’ils ont atteint les 12,2 milliards de dollars américains à l’échelle mondiale (source : Accenture) et plus de 80 sociétés spécialisées dans les technologies financières ont été constituées au Canada à ce jour. La croissance exponentielle et la prolifération des technologies financières, à leur tour, exercent de la pression sur les divers cadres réglementaires régissant le secteur des services bancaires et des valeurs mobilières, qui visent à protéger le système financier canadien et à uniformiser les règles du jeu entre tous les participants, sans étouffer l’innovation.

Que ce soit pour une nouvelle entreprise en quête de croissance désireuse de comprendre les cadres réglementaires applicables, une société de capital de risque à l’affût des occasions de placement, une institution financière ayant conclu une alliance en vue de collaborer à la mise au point d’une nouvelle gamme de services ou une entreprise souhaitant acheter ou vendre des produits ou des services liés aux technologies financières, Osler, considéré comme l’un des meilleurs cabinets d’avocats en matière de technologies financières au Canada selon le guide Chambers Fintech 2019, possède les compétences et l’expérience interdisciplinaires qu’il faut pour faire les observations et prodiguer les conseils essentiels requis. Nous aidons les sociétés spécialisées dans les technologies financières à gérer les risques commerciaux et juridiques auxquels elles font face de manière à ce qu’elles franchissent la phase de démarrage, soient prospères et demeurent conformes à la législation sur les banques, les valeurs mobilières et la protection des consommateurs applicable. Les institutions financières et les autres utilisateurs de produits et de services liés aux technologies financières tirent parti de nos connaissances et de notre compréhension du marché des technologies financières; nos avocats peuvent les aider à demeurer concurrentiels, à faire évoluer leurs modèles technologiques et commerciaux et à tirer parti du potentiel offert par les technologies financières.

Appuyer l'innovation et la croissance

Nous représentons certaines des sociétés spécialisées dans les technologies financières les plus novatrices du Canada, ainsi que des institutions financières de premier plan du Canada, et les conseillons sur des questions d’ordre juridique, notamment les suivantes :

  • toutes les questions liées aux sociétés et aux valeurs mobilières, y compris la formation, la structure, la gouvernance, le financement, les questions propres aux fondateurs et la rémunération fondée sur des titres de capitaux propres;
  • les conventions commerciales, y compris les conventions à conclure directement avec les clients, soit les conventions de services, les conventions de droits d’utilisation de logiciels, ainsi que les conventions de revente et de distribution;
  • les droits de propriété intellectuelle, y compris l’enregistrement des droits de propriété intellectuelle, la propriété de la technologie, les contrats d’octroi de licences et de développement ainsi que les questions liées à leur violation et à leur mise à exécution;
  • la conformité avec la réglementation mettant en jeu les commissions des valeurs mobilières provinciales, l’OCRCVM, la législation relative aux prêts à la consommation et aux emprunts sur salaire, la législation assurant la protection des consommateurs ainsi que la Loi sur les banques;
  • les risques liés à la lutte contre le blanchiment d’argent et au financement d’activités terroristes;
  • la protection de la vie privée, la gouvernance des données et l’atteinte à la protection des données;
  • l'emploi;
  • la mise au point de stratégies de croissance et de sortie, y compris les stratégies de regroupement au moyen de fusions et d’acquisitions, et le passage de société en phase de démarrage à société effectuant son premier appel public à l’épargne.

Nos clients de l'industrie des technologies financières sont notamment les suivants :

  • Aspire
  • Beanworks
  • Blockstream
  • Borrowell
  • Canalyst
  • Clearbanc
  • Collage
  • Control Mobile
  • Drop Loyalty
  • Evree
  • Finaeo
  • Fundthrough
  • Kapital
  • KREDITshare
  • OutsideIQ
  • Paycase
  • Plooto
  • Progressa
  • Sensibill
  • Solutions B-CITI Inc.
  • Q4
  • Verafin
  • Wave Accounting
  • WealthBar
  • Wealthsimple
  • Zensurance

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Expertises connexes

Chad Bayne

Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance
Toronto

Wendy Gross

Associée, Technologie
Toronto

Simon Hodgett

Associé, Technologie
Toronto
  • Verafin

    Verafin dans le cadre de son financement de 515 M$ par capital de risque – le plus important financement par capital de risque dans l’histoire du Canada

  • Wealthsimple

    Wealthsimple, dans le cadre de son acquisition d’ImpôtSimple

  • Greyhound General Partners Limited

    Greyhound Capital, dans le cadre du tour de financement de série B de 42 M$ de Koho Financial

  • Wave Financial

    Wave Financial, dans le cadre de son acquisition projetée par H&R Block pour 537 M$

  • Buckzy Payments

    Buckzy Payments, dans le cadre de son financement de démarrage de 1,75 M$

  • Acquisition d’Every Inc. par Wave

    Acquisition d’Every Inc. par Wave

  • WealthBar

    WealthBar, dans le cadre de l’acquisition par Financière CI d’une participation majoritaire dans WealthBar

  • Finaeo

    Finaeo relativement au prolongement de son financement de démarrage de 5,35 M$

  • Goose Insurance

    Goose Insurance, dans le cadre de son tour de financement de 2,25 M$  US

  • Zensurance

    Zensurance, dans le cadre de la vente d’une participation majoritaire à The Travelers Companies, Inc.

  • Hubdoc Inc.

    Hubdoc, dans le cadre de son acquisition par Xero

  • TouchBistro

    Napier Park Financial Partners, Relay Ventures et JPMorgan Chase, dans la ronde de financement de série D de 72 M$ de TouchBistro

  • FundThrough

    FundThrough, dans sa ronde de financement de série A de 34 M$

  • Ether Capital Corporation

    Les courtiers dans le cadre du placement privé de reçus de souscription et d’une opération de prise de contrôle inversée d’Ether Capital Corporation

  • Paycase Financial Corp.

    Paycase Financial Corp., dans le cadre de son entente avec Shorcan DCN du Groupe TMX visant à lancer un service de courtage de cryptomonnaies

  • Wealthsimple

    Investissement de 65 M$ de la Corporation Financière Power dans Wealthsimple

  • Drop Technologies Inc.

    Drop, dans le cadre d’un financement de série A de 21 M$ US

  • Société 3iQ

    Société 3iQ dans le cadre du lancement du premier fonds de placement investissant dans de multiples monnaies numériques au Canada

  • goeasy Ltd.

    Valeurs mobilières Wells Fargo et BMO Marchés des capitaux, en tant que représentants des acquéreurs initiaux, dans le cadre d’un placement de billets à rendement élevé de goeasy Ltd.

  • JP Morgan Chase & Co.

    JP Morgan Chase & Co. dans le cadre de sa proposition d’acquisition de WePay Inc.

  • Finaeo

    Finaeo, relativement à son financement de démarrage de 2,25 M$

  • Borrowell Inc.

    Borrowell Inc. relativement à sa ronde de financement par le truchement de 12 millions de dollars d’actions de série A dirigée par Portag3 Ventures LP, Banque Équitable et White Star Capital et à de nouvelles facilités de crédit de 45 millions de dollars consenties par Concentra et FirstOntario Credit Union.

  • Beanworks

    Beanworks dans le cadre de son financement de série A de 4,5 millions de dollars

  • Citizen Hex

    Ronde de financement de prédémarrage pour Citizen Hex

  • Wealthsimple

    Wealthsimple Financial Corp. et son financement de série B de 50 millions de dollars du groupe d’entreprises de Corporation Financière Power

  • Pour en savoir plus