Technologies financières (FinTech)

De l’externalisation à grande échelle aux portefeuilles électroniques, en passant par les conseillers automatisés et les devises numériques, les nouvelles technologies ne cessent de perturber le secteur des services financiers et des marchés boursiers. Les investissements dans les technologies financières ont bondi et continuent de croître; en 2014, on estime qu’ils ont atteint les 12,2 milliards de dollars américains à l’échelle mondiale (source : Accenture) et plus de 80 sociétés spécialisées dans les technologies financières ont été constituées au Canada à ce jour. La croissance exponentielle et la prolifération des technologies financières, à leur tour, exercent de la pression sur les divers cadres réglementaires régissant le secteur des services bancaires et des valeurs mobilières, qui visent à protéger le système financier canadien et à uniformiser les règles du jeu entre tous les participants, sans étouffer l’innovation.

Que ce soit pour une nouvelle entreprise en quête de croissance désireuse de comprendre les cadres réglementaires applicables, une société de capital de risque à l’affût des occasions de placement, une institution financière ayant conclu une alliance en vue de collaborer à la mise au point d’une nouvelle gamme de services ou une entreprise souhaitant acheter ou vendre des produits ou des services liés aux technologies financières, Osler, considéré comme l’un des meilleurs cabinets d’avocats en matière de technologies financières au Canada selon le guide Chambers Fintech 2019, possède les compétences et l’expérience interdisciplinaires qu’il faut pour faire les observations et prodiguer les conseils essentiels requis. Nous aidons les sociétés spécialisées dans les technologies financières à gérer les risques commerciaux et juridiques auxquels elles font face de manière à ce qu’elles franchissent la phase de démarrage, soient prospères et demeurent conformes à la législation sur les banques, les valeurs mobilières et la protection des consommateurs applicable. Les institutions financières et les autres utilisateurs de produits et de services liés aux technologies financières tirent parti de nos connaissances et de notre compréhension du marché des technologies financières; nos avocats peuvent les aider à demeurer concurrentiels, à faire évoluer leurs modèles technologiques et commerciaux et à tirer parti du potentiel offert par les technologies financières.

Appuyer l'innovation et la croissance

Nous représentons certaines des sociétés spécialisées dans les technologies financières les plus novatrices du Canada, ainsi que des institutions financières de premier plan du Canada, et les conseillons sur des questions d’ordre juridique, notamment les suivantes :

• toutes les questions liées aux sociétés et aux valeurs mobilières, y compris la formation, la structure, la gouvernance, le financement, les questions propres aux fondateurs et la rémunération fondée sur des titres de capitaux propres;
• les conventions commerciales, y compris les conventions à conclure directement avec les clients, soit les conventions de services, les conventions de droits d’utilisation de logiciels, ainsi que les conventions de revente et de distribution;
• les droits de propriété intellectuelle, y compris l’enregistrement des droits de propriété intellectuelle, la propriété de la technologie, les contrats d’octroi de licences et de développement ainsi que les questions liées à leur violation et à leur mise à exécution;
• la conformité avec la réglementation mettant en jeu les commissions des valeurs mobilières provinciales, l’OCRCVM, la législation relative aux prêts à la consommation et aux emprunts sur salaire, la législation assurant la protection des consommateurs ainsi que la Loi sur les banques;
• les risques liés à la lutte contre le blanchiment d’argent et au financement d’activités terroristes;
• la protection de la vie privée, la gouvernance des données et l’atteinte à la protection des données;
• l'emploi;
• la mise au point de stratégies de croissance et de sortie, y compris les stratégies de regroupement au moyen de fusions et d’acquisitions, et le passage de société en phase de démarrage à société effectuant son premier appel public à l’épargne.

Nos clients de l'industrie des technologies financières sont notamment les suivants :