Alan Kenigsberg

Alan Kenigsberg

Associé, Fiscalité

Personne-ressource: Droit du commerce international et de l’investissement

Coordonnées

akenigsberg@osler.com

tél.: 416 862-6659

Bureau

Toronto

Alan est associé au sein du groupe de droit fiscal du cabinet et responsable du groupe de pratique des douanes, des taxes à la consommation et du commerce. Il se spécialise dans la planification et le conseil en matière de taxes à la consommation (y compris la Taxe sur les produits et services, la Taxe de vente harmonisée et les taxes de vente provinciales), de douanes, de contrôle des importations et des exportations, de marchandises contrôlées, de taxes d’accise, de taxes sur les carburants, de questions de taxation dans les dossiers transfrontaliers et d'établissement des prix de cession. Outre la planification fiscale et les services-conseils à ses clients en matière de démarrage d’entreprise et de conduite des affaires au Canada, Alan est également actif dans les domaines du règlement des différends fiscaux, de la négociation de divulgations volontaires pour ses clients (taxe de vente, douanes et contrôles sur les exportations), de l’obtention de licences d’exportation, de présentation de séminaires pour ses clients sur des questions touchant la taxe de vente, les douanes, les contrôles à l’exportation et la conformité en la matière, et effectue également des audits douaniers et des vérifications de la conformité à l’Accord de libre-échange nord-américain.

  • Fiera Foods Company

    Fiera Foods a obtenu gain de cause dans son appel relatif à une nouvelle cotisation de l’Agence du revenu du Canada concernant des crédits de taxe sur les intrants

  • Signal 1

    Signal 1, dans le cadre de sa collaboration avec Unity Health Toronto et le Groupe Banque TD ainsi que de son financement de démarrage de 10 M$ US

    Assembly Digital

    Assembly Digital dans le cadre de son acquisition par St. Joseph Communications

    MOSCOT

    MOSCOT, dans le cadre de l’ouverture de son premier établissement canadien

    TransUnion

    TransUnion, dans le cadre de son acquisition de Sontiq pour 638 M$

    Rubikloud

    Rubikloud dans le cadre de son acquisition par Kinaxis pour 60 millions USD

    KKR

    KKR, dans sa participation importante au projet Coastal GasLink Pipeline du Canada

    SemCAMS Midstream ULC

    SemCAMS Midstream ULC, dans le cadre de sa coentreprise à parts égales avec TransAlta Corporation visant le développement de la centrale de cogénération de Kaybob South

    KANATA Energy Group

    KANATA relativement à sa coentreprise avec TAQA North pour agrandir son installation de Valhalla

    Banque TD

    Banque TD, dans le cadre de l’acquisition d’Aimia Inc. par Air Canada

    Regis Corporation

    Regis Corporation dans le cadre de sa vente et du franchisage subséquent de la presque totalité de ses salons en centre commercial au Canada

    ConocoPhillips

    ConocoPhillips, en lien avec son accord au sujet de la vente de sa participation dans la concession de sables bitumineux de Clyden à Imperial Oil et ExxonMobil Canada pour environ 751 M$.

  • Pour en savoir plus

  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance dans les domaines des taxes à la consommation et des douanes
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada : reconnaissance dans le domaine des taxes à la consommation
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada : reconnaissance dans les domaines des taxes à la consommation et des douanes
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit fiscal
  • Legal 500 : reconnaissance en droit fiscal
  • International Tax Review: reconnaissance à titre d’avocat hautement estimé dans le domaine de la fiscalité indirecte; nommé « chef de file de l’année en matière de fiscalité indirecte pour l’Amérique du Nord » pour l’année 2020
  • GST Leaders Forum : membre (sur invitation seulement)

  • Ancien président de la section nationale Taxes à la consommation, douanes et commerce de l’Association du Barreau canadien
  • Membre du Executive Committee, American Bar Association: State and Local Tax Section, et président de son Foreign Lawyers’ Committee
  • Fondation canadienne de fiscalité, membre
  • Association fiscale internationale, membre
  • Ancien président du comité de liaison de l’ARC de l’Association du Barreau canadien
  • Law Society of Ontario 

Conférences précédentes

Gérer les vérifications du prix de transfert et les différends (en anglais seulement)

Conférencier, Toronto, 14 janvier 2020

TEI 72nd Annual Conference TEI #AC17 (en anglais seulement)

Conférencier, Importation of Goods and Services in Canada - Selected Issue, Toronto, 22 au 25 octobre 2017