Passer au contenu
Antoine Stébenne

Antoine Stébenne

Associé, Fiscalité


Coordonnées

astebenne@osler.com

tél.: 514 904-5365

Bureau

Montréal

Admission(s) au barreau

Québec, 1998

Formation
  • Université de Montréal, LL.B.
  • Université de Sherbrooke (Diplôme en fiscalité)
  • HEC Montréal (Maîtrise en finances)
Langue(s)
français, anglais

Antoine est associé du bureau d’Osler à Montréal, où il se spécialise en droit fiscal, notamment sur les aspects fiscaux touchant les fusions, les acquisitions, les réorganisations d’entreprises et les opérations transfrontalières. Avant de joindre les rangs du bureau de Montréal, Antoine a pratiqué le droit fiscal dans un autre cabinet montréalais et a travaillé au sein du service du contentieux d’une importante société canadienne.

  • Ventas, Inc.

    Ventas, dans le cadre de sa proposition d’acquisition d’un portefeuille de résidences pour aînés canadiennes de grande qualité en partenariat avec Le Groupe Maurice

  • Rideau Inc.

    Rideau se joint au groupe d’entreprises Engage2Excel

  • Neptune Solutions Bien-Être

    Neptune Solutions Bien-Être, dans le cadre de son acquisition proposée de SugarLeaf pour un prix maximal de 150 M$ US

  • Battery Ventures

    Battery Ventures, dans le cadre de son investissement de 31 M$ dans Robotiq

  • Probe Metals Inc.

    Probe Metals Inc. dans le cadre d’un placement privé par prise ferme de 14 millions de dollars

  • ESI Technologies

    ESI Technologies, dans le cadre d’un investissement de près de 10 M$ de la part de Fondaction

  • Fonds de placement immobilier Nobel

    Le Fonds de placement immobilier Nobel dans le cadre de son regroupement avec Edgefront REIT

  • Les Industries Flexipak Inc.

    Les Industries Flexipak Inc. relativement à la vente de la totalité de ses actions à Transcontinental Inc.

    • Enercon Canada Inc, relativement à certaines incidences fiscales dans le cadre de la structuration de son acquisition d’un projet de parc éolien de 230 MW situé dans la région de Niagara, et de son investissement dans celui‑ci.
    • Fonds de placement immobilier PRO, dans le cadre de l’acquisition par voie de plan d’arrangement de Boulevard Industrial REIT, un émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX.
    • Homburg Invest Inc., une société de gestion immobilière anciennement inscrite à la bourse de Toronto (TSX) et la bourse NYSE Euronext Amsterdam, pour la mise en œuvre de sa restructuration sous la LACC, notamment l’annulation d'environ 800 millions d'euros d'obligations commerciales et hypothécaires et la création de Geneba Properties N.V., une société néerlandaise d'investissement immobilier possédant des propriétés commerciales en Allemagne, aux Pays-Bas et dans les États baltes.
    • Pure Energies Group Inc., dans le cadre de sa vente à NRG Energy, Inc., une compagnie inscrite à la cote de la New York Stock Exchange ayant une capitalisation boursière d’environ 10 milliard $.
    • DataWind Inc., dans le cadre de son appel public à l’épargne d’un montant de 30 millions de dollars à la Bourse de Toronto.
    • MEGA Brands dans le cadre de l’acquisition de celle-ci proposée par Mattel d’une valeur totale de 460 millions de dollars américains.
    • Aveos Performance aéronautique Inc., dans le cadre du règlement extrajudiciaire de sa restructuration au montant de 800 millions de dollars.
    • Fonds de Placement Immobilier Homburg Canada dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 160 millions de dollars et de son inscription à la Bourse de Toronto.  
    • Chemins de fer CN dans l’acquisition d’une filiale détenue par les Chemins de Fer du Québec.
    • Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN) relativement à un projet clé d’infrastructure ferroviaire du Plan Nord et les ententes connexes avec des producteurs de minerai de fer.
    • Les preneurs fermes dans le cadre du placement privé de 165 millions de dollars américains de billets convertibles à 4,5 % venant à échéance le 1er novembre 2014 de Jaguar Mining Inc.
    • Société en commandite Gaz Métro, dans le cadre de l'acquisition, par le biais de sa filiale NNEC, de Central Vermont Public Service Corporation. Société en commandite Gaz Métro
    • Société en commandite Gaz Métro, dans le cadre de la mise en place de la structure de Beaupré Éole S.E.N.C., qui détient une participation de 50 % dans le projet Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré.
    • Gaz Métro, pour Société en commandite Gaz Métro dans le cadre de sa restructuration stratégique suite à l’annonce des règles sur les entités intermédiaires de placement déterminées.
    • Gaz Métro Inc., dans le cadre de divers appels publics à l’épargne pour des obligations de première hypothèque en vertu du programme de titres de créance à moyen terme.
    • MEGA Brands Inc., dans le cadre d’une restructuration du capital en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions, y compris une réduction des dettes d’environ 290 millions de dollars américains; un placement public de reçus de souscription par prise ferme au montant de 110 millions de dollars et un placement privé d’actions ordinaires au montant de 121 millions de dollars américains.
    • World Color Press Inc., dans le cadre de son regroupement de 1,4 G$ avec Quad/Graphics, Inc.
    • Pennant Foods Company LLC, filiale de Fresh Start Bakeries, Inc., une société de portefeuille de la firme à capital-risque privé new-yorkaise Lindsay Goldberg LLC, dans la cadre de l’achat d’une partie de l’entreprise de pâte à pain surgelée de la division boulangerie et service alimentaire de General Mills.
  • Pour en savoir plus

  • Fondation du YMCA du Grand Montréal, membre du conseil d’administration

  • Barreau du Québec
  • Association canadienne d’études fiscales
  • Association de planification fiscale et financière
  • Association fiscale internationale

  • Limitation on Benefits: Canadian Interpretation, Tax Management International Journal, Vol. 38, No.10, 9 Octobre 2009 (coécrit avec Patrick Marley).
  • Summary Report on Husky Oil Ltd. (TCC), Taxation of Corporate Organization and Reorganization, Federated Press: Vol. II, Rapport No. 74, 2009 (coécrit avec Mark Brender).
  • Summary Report on recent technical amendments and Cascades (FCA), Taxation of Corporate Organization and Reorganization, Federated Press, Vol. II, Rapport No. 75, 2009 (coécrit avec Mark Brender).
  • Summary Report on Lipson (SCC), Mackay (FCA), and Landrus (FCA), Taxation of Corporate Organization and Reorganization, Federated Press, Vol. II, Rapport No. 76, 2009 (coécrit avec Mark Brender).
  • Summary Report on Copthorne Holdings (FCA), Taxation of Corporate Organization and Reorganization, Vol. II, Rapport No. 77, 2009 (co-écrit avec Mark Brender).