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Douglas  Rienzo

Douglas Rienzo

Associé, Régimes de retraite et avantages sociaux


Coordonnées

drienzo@osler.com

tél.: 416 862-5683

Bureau

Toronto

Admission(s) au barreau

Ontario, 1994

Formation
  • University of Toronto, LL.B.
  • University of Toronto, B.Sc.
Langue(s)
anglais

La pratique de Douglas Rienzo porte exclusivement sur les régimes de retraite et les avantages sociaux des employés et, en particulier, sur les surplus des caisses de retraite et le droit de la famille lié aux régimes de retraite. Il a travaillé pour des promoteurs de régime de retraite, des conseils de fiduciaires et de grands fonds de retraite institutionnels, ainsi que pour des participants à des régimes de retraite individuels. Douglas a été membre du Comité consultatif juridique (régimes de retraite) de la Commission des services financiers de l’Ontario, qui donne des conseils confidentiels au surintendant des services financiers de l’Ontario à l’égard de ses responsabilités en vertu de la Loi sur les régimes de retraite (Ontario) et de la Loi de 1997 sur la Commission des services financiers de l’Ontario. Son article intitulé « Trust Law and Access to Pension Surplus » a été cité par la Cour suprême du Canada dans l’affaire Buschau c. Rogers Communications Inc. Douglas agit à titre de président du comité sur la diversité d’Osler.

Douglas assure la présidence du comité de la diversité d’Osler depuis la mise sur pied de celui-ci, en 2010. Sous sa direction, quatre sondages démographiques bisannuels ont été effectués à l’échelle du cabinet depuis 2012, et trois groupes-ressources d’employés ont été formés, le premier à l’intention des avocates, le deuxième, pour les avocats de la communauté LGBTQ et leurs alliés (pour lequel il agit à titre de personne-ressource) et le troisième, pour les avocats qui ont des liens avec la région Asie-Pacifique. De plus, le comité de la diversité a mis en œuvre plusieurs initiatives, dont la bonification des avantages liés au congé parental des sociétaires, l’instauration d’une politique complète visant à soutenir les membres du cabinet transgenres qui souhaitent faire la transition d’un genre à un autre et, plus récemment, la création de la bourse pour la diversité d’Osler, récompensant les étudiants en droit canadiens qui sont des chefs de file en matière de diversité au sein de leur faculté, du milieu juridique ou dans la collectivité.

  • Brookfield Infrastructure acquiert les activités intermédiaires d’Enbridge dans l’Ouest canadien

    Le syndicat de prêteurs et les preneurs fermes relativement à l’acquisition par Brookfield Infrastructure des activités intermédiaires d’Enbridge dans l’Ouest canadien, pour 4,31 milliards de dollars

  • Société ontarienne de gestion des placements (SOGP)

    Société ontarienne de gestion des placements dans le cadre de son acquisition d’une participation comajoritaire avec EagleTree Capital, dans Corsair auprès de Francisco Partners, d’une valeur de 525 millions de dollars américains

  • HPS Investment Partners, LLC

    HPS Investment Partners, LLC, dans le cadre de son financement de Madison Dearborn Partners visant le rachat, mené par la direction, de son partenaire qui fournit des capitaux minoritaires

    • BCE Inc. relativement à sa stratégie innovatrice en matière de réduction du risque lié à son régime de retraite.
    • Retraits de surplus des caisses de retraite d’Eaton, de Control Data, d’United Dominion, de Montréal Trust, de National Trust, de Superior Propane et de BCE.
    • Établissement d’un régime complémentaire de retraite à cotisations déterminées pour une société du secteur du divertissement établie à Toronto.
    • Rédaction de conventions relatives à un changement de contrôle et à une allocation de retraite à l’égard du président et chef de la direction d’une grande institution financière canadienne.
    • Conseils fournis à un important fonds de retraite du secteur public sur des questions juridiques liées aux prestations payables aux conjoints de même sexe.
    • Conseils fournis à plusieurs clients sur leur capacité d’annuler ou de modifier des avantages postérieurs à la retraite.
    • Conseils fournis à une grande société canadienne sur sa caisse de retraite et des questions relatives au remplacement des fiduciaires détenant l’actif de la caisse par un fiduciaire institutionnel.
    • Avis juridiques à des clients sur des questions de gouvernance de régime de retraite et de conflits d’intérêts.
    • Conseils fournis à deux particuliers relativement à l’obtention d’indemnités en cas de décès à la suite du décès de leur père, dans le contexte de réclamations concurrentes.
    • Prestation de conseils permanents à des clients sur des questions liées à l’administration des régimes de retraite, notamment le droit des fiducies et les surplus, la liquidation des régimes de retraite, le droit de la famille et les avantages sociaux non liés aux prestations de retraite.
  • Pour en savoir plus

Chambers

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2017-2019 : régimes de retraite et des avantages sociaux.
  • Chambers Global: The World's Leading Business Lawyers, 2017-2018: régimes de retraite et des avantages sociaux.
    • "...[Douglas] is very strong, and takes the time to understand our needs, giving us advice that is very much business-oriented"

Lexpert

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2018: le plus fréquemment recommandé, régimes de retraite et des avantages sociaux – Employeurs.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2018: le plus fréquemment recommandé, régimes de retraite et des avantages sociaux – Employés.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2014-2017: constamment recommandé, régimes de retraite et des avantages sociaux – Employeurs.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2014-2017: constamment recommandé, régimes de retraite et des avantages sociaux – Employés.

Best Lawyers

  • The Best Lawyers in Canada, 2006-2019: droit des avantages sociaux des employés.

  • Association du Barreau canadien
  • Barreau du Haut-Canada
  • L’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACPM)
  • International Pension and Employee Benefits Lawyers Association (IPEBLA)
  • Association of Law Firm Diversity Professionals
  • ExeQutive
  • Association du Barreau de l’Ontario – Section Régimes de retraite et avantages sociaux, Section Droit relatif à l’orientation sexuelle et à l’identité des genres

Publications

  • DC SIPPs and ESG Factors – FSCO Investment Guidance Notes Provide Useful Information for Plan Administrators, blogue sur les régimes de retraite et les avantages sociaux, Osler, novembre 2015
  • New Requirements Will Facilitate Pension Plan Advisory Committees: What You Need To Know, blogue sur les régimes de retraite et les avantages sociaux, Osler, août 2015
  • New Ontario Requirements re SIPPs and Former Member / Retiree Pension Statements: Are You Ready?, blogue sur les régimes de retraite et les avantages sociaux, Osler, décembre 2014
  • Ontario Employers Must Insure Long-Term Disability Benefits, blogue sur les régimes de retraite et les avantages sociaux, Osler, août  2014
  • PBA Amendments in Response to Carrigan Case Become Law, blogue sur les régimes de retraite et les avantages sociaux, Osler, juillet 2014
  • Carrigan v. Carrigan Estate – Common-Law Spouses Lose Entitlement, Estates, Trusts & Pensions Journal, février 2013
  • Contractual Rectification in the Pension Context, Estates, Trusts & Pensions Journal, décembre 2011
  • The Great Divide: Ontario’s New Rules on the Division of Pensions Upon Marriage Breakdown, Benefits Canada, décembre 2011
  • The Variation of a Pension Trust, Estates, Trusts & Pensions Journal, décembre 2010
  • Trust Law and Pension Plans, Benefits Canada Online, juin 2008
  • Trust Law and Access to Pension Surplus, Estates, Trusts & Pensions Journal, décembre 2005

Événements / Formation

  • Conférencier, “Longevity Risk Transfers for Pension Plans,” Canadian Institute of Actuaries Annual Conference, Toronto, novembre 2015
  • Conférencier, “Marriage Breakdown Rules: Dealing With Spousal Entitlement,” The Canadian Institute, Canadian Workplace Pensions Forum, Toronto, septembre 2015
  • Conférencier, “Latest Pension Developments,” séminaire à l’intention des clients, Osler, avril 2015
  • Conférencier, Human Resources Professionals Association et Institut canadien de la retraite et des avantages sociaux, avril 2014 et 2015
  • Conférencier, “Document Retention / Privacy / Disclosure Rules,” Benefits Without Borders, International Pension and Employee Benefits Lawyers Conference, Chicago, 24 juin 2014
  • Conférencier, “Carrigan v. Carrigan Estate: Update,” séminaire à l’intention des clients, Osler, février 2014
  • 2012 Case Law Roundup, Institut 2013 de l’Association du Barreau de l’Ontario, 7 février 2013
  • Conférencier, The Osgoode Certificate in Pension Law – Pensions in Corporate Transactions and Restructuring, février 2011 et 2012
  • Président de la conférence, Pension and Benefit Entitlements Upon Marriage Breakdown: The Legal Guide, programme de perfectionnement professionnel Osgoode, mars 2009 et 2011 et janvier 2012 (président de la conférence)
  • Séminaire en ligne, New Rules Regarding Pension Division on Marriage Breakdown – Practical Implications for Plan Administrators, novembre 2011
  • Interview Workshop, conférence annuelle « Out on Bay Street », septembre 2011
  • Conférencier, Pension Plan Mergers and Conversions – Recent Canadian Developments, conférence de l’International Pension & Employee Benefits Lawyers Association (IPEBLA), mai 2011, Berlin
  • Conférencier, Private Pensions, Public Responsibilities: The Law and Regulation of the Canadian Pension System, University of Toronto LL.B., mars 2011 (conférencier invité)
  • Conférencier, Uses of Trusts in Pension and Employee Benefit Arrangements, Osgoode Hall Law School, programme de
  • Mémoire d’Osler soumis à la Commission d’experts en régimes de retraite de l’Ontario, octobre 2007