Passer au contenu
Frédéric  Plamondon

Frédéric Plamondon

Sociétaire, Litige


Coordonnées

fplamondon@osler.com

tél.: 514 904-8109

Bureau

Montréal

Admission(s) au barreau

Québec, 2013

Formation
  • Université de Sherbrooke
Langue(s)
anglais, français

Frédéric possède une vaste pratique en litige, et plus particulièrement en matière de droit pénal des affaires et d’actions collectives. Il agit principalement pour des sociétés, des émetteurs publics et des intervenants du marché dans le cadre d’enquêtes et de poursuites pénales dans lesquelles interviennent plusieurs régulateurs et organismes publics de même que dans le cadre d’actions collectives en matière de fraude, concurrence et valeurs mobilières.

Il intervient également dans le cadre d’un vaste éventail de dossiers impliquant le droit du travail et de l’emploi et lors de litiges commerciaux hautement complexes soulevant des questions de droit constitutionnel, public et administratif.

Frédéric a travaillé sur des dossiers l’ayant mené devant la Cour suprême du Canada, la Cour d’appel du Québec, la Cour supérieure du Québec, la Cour du Québec et devant certains tribunaux de l’Ontario de même que devant plusieurs tribunaux quasi-judiciaires et administratifs.

Au-delà de sa pratique, Frédéric est activement engagé dans la communauté juridique, notamment en tant que fondateur et coprésident du Groupe des jeunes plaideurs (une division du Young Advocates’ Standing Committee), laquelle relève de la Société des plaideurs.

    • Caisse de dépôt et placement du Québec – dans le cadre d’une enquête rendue publique concernant l’une de ses filiales.
    • Les Pétroles Irving Inc. – devant la Cour supérieure, la Cour d’appel et la Cour suprême du Canada, relativement à deux actions collectives portant sur des allégations de complot visant la fixation des prix de l'essence dans plusieurs villes et régions du Québec.
    • La Banque Royale du Canada – devant la Cour supérieure et la Cour supérieure de justice de l’Ontario relativement à une action collective portant sur la responsabilité des institutions financières dans le cadre d’un prétendu système à la Ponzi.
    • Shoppers Drug Mart Inc., Pharmaprix Inc. et Sanis Health Inc. – devant la Cour supérieure et la Cour d’appel concernant notamment les pouvoirs de la Régie de l’assurance-maladie du Québec dans le cadre d’une enquête administrative.
    • Le Groupe Stars Inc. (anciennement Amaya Inc.) et certains de ses administrateurs relativement à une action collective en valeurs mobilières.
    • Le Groupe Stars Inc. (anciennement Amaya Inc.) dans le cadre de l’enquête de l’Autorité des Marchés Financiers portant sur des allégations d’opérations sur des actions d’Amaya avant l’annonce de l’acquisition, pour 4,9 milliards de dollars américains, d’Oldford Group Ltd., qui englobe PokerStars et Full Tilt Poker.
    • Pages Jaunes – devant la Cour supérieure et la Cour d’appel dans le cadre d’une action collective portant sur le droit à résiliation unilatérale d’un contrat.
    • Fortin et autres – a représenté six défendeurs en s’opposant avec succès à l’autorisation d’une action collective portant sur des allégations selon lesquelles les défendeurs avaient orchestré un système frauduleux afin de soutirer des sommes d’argent aux membres de l’action collective proposée.

  • Barreau du Québec
  • Association du Barreau canadien
  • Association du Jeune Barreau de Montréal
  • Jeune Chambre de Commerce de Montréal
  • La Société des plaideurs
  • Groupe des jeunes plaideurs du Québec (fondateur et co-président)
  • Young Advocates’ Standing Committee (coprésident du sous-comité national)
  • Comité consultatif du Québec (La Société des plaideurs)

  • Lexology Navigator: Anti-Corruption and Bribery in Canada (février 2018)
  • Lexology Navigator - Employment Canada–Québec, (décembre 2018)
  • Les répercussions de l’arrêt Jordan dans le domaine des valeurs mobilières : « Développements récents en litige de valeurs mobilières », Volume 438, Barreau du Québec, 2017
  • Lexology Navigator: Québec Labour & Employment (avril 2017)