Frédéric  Plamondon

Frédéric Plamondon

Associé, Litige

Coordonnées

fplamondon@osler.com

tél.: 514 904-8109

Bureau

Montréal

Admission(s) au barreau

Québec, 2013

Ontario, 2021

Formation

  • Université de Sherbrooke, B.C.L./LL.B
  • HEC Montréal, École des dirigeants, Certification en éthique et conformité

Langue(s)

anglais, français

Frédéric possède une vaste pratique en litige, et plus particulièrement en matière de droit pénal des affaires et d’actions collectives. Il conseille principalement des sociétés, des émetteurs ouverts et des intervenants du marché dans le cadre d’un large éventail de dossiers d’enquêtes, de fraudes et autres crimes financiers, y compris en matière de corruption étrangère. Frédéric intervient régulièrement dans des procédures impliquant divers régulateurs et organismes publics ainsi que dans le cadre d’actions collectives en matière de concurrence et de valeurs mobilières.

Une partie importante de la pratique de Frédéric consiste à agir à titre de conseiller de confiance en matière de lutte contre la corruption, de sanctions, de gouvernance, de conformité et de précontentieux.

Frédéric représente également des clients dans des litiges en matière de droit de l’emploi et du travail ainsi que dans le cadre de litiges commerciaux très complexes soulevant des questions de droit constitutionnel, public et administratif.

Frédéric a comparu devant la Cour suprême du Canada, la Cour d’appel du Québec, la Cour supérieure du Québec, la Cour du Québec et devant certains tribunaux de la province de l’Ontario ainsi que devant divers tribunaux réglementaires et administratifs.

En plus d’être très actif dans sa pratique, Frédéric est également très impliqué dans la communauté juridique notamment à titre de fondateur de la division québécoise du Comité permanent des jeunes plaideurs, une division de La Société des Plaideurs.

    • A agi ou agit pour le compte d’institutions financières, de sociétés ouvertes et fermées ainsi que pour de hauts dirigeants dans le cadre de diverses enquêtes portant sur des allégations d’actes répréhensibles corporatifs, incluant des fraudes, des infractions à la législation sur les valeurs mobilières et de la corruption étrangère.
    • A agi dans le cadre de la première procédure canadienne d’accord de poursuite suspendue (APS ou accord de réparation) entre des procureurs de la Couronne et une importante société d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction.
    • A représenté ou représente des sociétés ouvertes ainsi que certains de leurs administrateurs et dirigeants dans le cadre de différentes actions collectives nationales en matière de valeurs mobilières, notamment dans la foulée d’allégations formulées par des vendeurs à découvert ou d’accusations pénales portées par une autorité dans le domaine des valeurs mobilières
    • Représente des vérificateurs indépendants d’une société ouverte dans le cadre d’une action collective nationale en matière de valeurs mobilières.
    • A représenté et défendu une institution financière dans le cadre d’une action collective autorisée en lien avec la responsabilité des institutions financières dans un contexte d’une présumée combine à la Ponzi
    • Représente une société canadienne productrice et exportatrice d’essence, de pétrole et de gaz naturel dans le cadre de deux actions collectives fondées sur des infractions alléguées à la Loi sur la concurrence.
    • Représente une société de médias numériques et de solutions marketing dans le cadre d’une action collective autorisée visant à sanctionner une pratique commerciale et une politique de facturation pouvant aller à l’encontre du droit unilatéral de résiliation d’un contrat de service.
    • A représenté des fabricants, grossistes et distributeurs de produits pharmaceutiques dans le cadre d’enquêtes administratives menées par des organismes publics.
    • A représenté des défendeurs dans le cadre d’une action collective proposée reposant sur des allégations selon lesquelles les défendeurs ont orchestré un stratagème de fraude afin d’obtenir des sommes du groupe proposé

  • Americas Rising Stars d'Euromoney : Reconnu pour son travail en matière de droit pénal des affaires et d'enquêtes
  • Expert Guides : Reconnu comme une étoile montante en matière de droit pénal des affaires et d'enquêtes
  • Expert Guides : Reconnu comme une étoile montante en matière de contentieux
  • Expert Guides : Reconnu comme une étoile montante en matière de droit pénal des affaires

  • Barreau du Québec
  • Association du Barreau canadien
  • American Bar Association
  • Union Internationale des Avocats
  • Transparency International Canada
  • La Société des plaideurs
  • Comité consultatif du Québec (La Société des plaideurs)

  • Lexology Navigator: Anti-Corruption and Bribery in Canada (février 2018)
  • Lexology Navigator - Employment Canada–Québec, (décembre 2018)
  • Les répercussions de l’arrêt Jordan dans le domaine des valeurs mobilières : « Développements récents en litige de valeurs mobilières », Volume 438, Barreau du Québec, 2017
  • Lexology Navigator: Québec Labour & Employment (avril 2017)