Laure Fouin

Laure Fouin

Associée, Droit des sociétés

Cochef: Actifs numériques et chaînes de blocs

Coordonnées

lfouin@osler.com

tél.: 514.904.8180

Bureau

Montréal

Admission(s) au barreau

Québec, 2013

Formation

Université McGil, LL.M.

Université de Montréal

Université Paris II - Panthéon-Assas, Master en droit des affaires

Université Paris II - Panthéon-Assas, Master en droit bancaire et financier

Université Paris II - Panthéon-Assas, Licence en droit

Langue(s)

français, anglais

Laure est la cochef du groupe Actifs numériques et chaînes de blocs et associée au sein du bureau d’Osler à Montréal. Sa pratique est axée sur les institutions financières, la réglementation visant les produits et les services financiers, la réglementation des valeurs mobilières et des produits d’investissement (incluant les cryptoactifs et les contrats de cryptoactifs), le financement structuré et les marchés des capitaux d'emprunt. Elle conseille également régulièrement les grandes institutions financières canadiennes sur leurs émissions d'obligations et le maintien des programmes d'émission qui y sont liés.

Laure est régulièrement appelée à partager son expertise sur des questions liées à l’utilisation de la technologie de la chaîne de blocs, les cryptoactifs, la cryptomonnaie et l’application de l’intelligence artificielle dans le secteur des services financiers ; elle intervient également sur les questions de réglementation et de conformité propres aux institutions financières et aux produits financiers, dont les banques et les fonds d’investissement. Laure a par ailleurs donné un cours sur les swaps sur défaillance et la titrisation.

Laure est titulaire d’un master en droit des affaires et d’un master en droit bancaire et financier tous deux de l’Université Paris II Panthéon-Assas, ainsi que d’une maîtrise en droit (LL.M.) de l’Université McGill.

    Avant de se joindre à Osler

    • Des plateformes d'échange de crypto-actifs, dans le cadre de l'engagement et de l'obtention d'une dispense des Autorités canadiennes en valeurs mobilières.
    • SATO Technologies Corp, en relation avec sa prise de contrôle inversée et sa négociation subséquente sur le TSX-V en septembre 2021, ainsi que des questions réglementaires et ses activités de minage de cryptomonnaies depuis 2017.
    • Le syndicat de courtiers, dans le cadre du placement public de débentures subordonnées à taux fixe/variable (obligations durables) de iA Société financière inc. pour 300 M$ CA
    • La Banque Nationale du Canada, en collaboration avec J.P. Morgan, dans le cadre de son émission de titres de créance d’une valeur de 150 M$ US et de sa première simulation de la technologie des chaînes de blocs en son genre
    • La Banque nationale du Canada, dans l’établissement et l’émission de Limited Recourse Capital Notes (LRCNs)
    • La Banque Nationale du Canada, dans le cadre du renouvellement annuel de son programme législatif d’obligations sécurisées d’une valeur de 15 G$ CA et de son émission supplémentaire dans le cadre de ce programme (soit les obligations sécurisées à 2,05 % série CBL11 échéant en 2022 d’une valeur de 1 G$ US)
    • La Fédération des caisses Desjardins du Québec, dans le cadre de la création et du renouvellement annuel de son programme législatif d’obligations sécurisées d’une valeur de 14 G$ CA et de son émission supplémentaire dans le cadre de ce programme (soit les obligations sécurisées à 0,050 % série CBL7 échéant en 2027 d’une valeur de 5 G$ EUR)

Jeune Barreau de Montréal : Reconnue comme « Avocate de l’année » en droit corporatif (2022)

IFLR 1000 : Guide to the World's Leading Financial Law Firms : nommée Étoile montante : Droit bancaire et finance

IFLR : Rising Stars Award Americas 2020 : nommée Étoile montante : Droit bancaire et finance

Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit bancaire et des services financiers

  • Barreau du Québec
  • Canadian Blockchain Consortium, ambassadrice du Québec
  • OCRCVM Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, membre
  • Comité de vigie réglementaire du Conseil des fonds d’investissement du Québec (CFIQ), membre
  • Site historique Marguerite-Bourgeoys, membre du conseil d’administration (et de son comité de la gouvernance et des RH)
  • Association des femmes en finance du Québec, membre