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Paul  Seraganian

Paul Seraganian

Associé directeur du bureau de New York

Personne-ressource: Services juridiques aux États-Unis et opérations transfrontalières

Personne-ressource: La planification fiscale transfrontalière Canada – États-Unis

Personne-ressource: Fiscalité


Coordonnées

pseraganian@osler.com

tél.: 212 991-2526

Bureau

New York


La pratique de Paul englobe un vaste éventail des clients du cabinet et couvre particulièrement les fusions, les acquisitions, les financements et les restructurations transfrontaliers. Il conseille les clients ayant des considérations fiscales dans la planification des transactions entrantes et sortantes, y compris la planification fondée sur des conventions, les coentreprises internationales, les considérations relatives aux établissements stables et l’élaboration de structures transfrontalières novatrices. Par ailleurs, il conseille régulièrement des caisses de retraite du Canada quant à leurs investissements dans des fonds de couverture, des fonds d’investissement privé et d’autres instruments de placement privé, y compris la conception de structures de coinvestissement et d’investissement direct aux États-Unis et à l’échelle mondiale. Sur le plan national, Paul possède également une vaste expérience en services-conseils à l’égard de sociétés essaimées, de réorganisations et d’acquisitions en franchise d’impôt et imposables, ainsi que de structuration, d’exploitation et d’annulation d’accords de coentreprise. Parmi ses clients les plus représentatifs, Paul compte Cenovus Energy Inc., Encana Corporation, le Conseil du régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, la Compagnie minière IOC, Microsoft Corporation, Kinross Gold Corporation et Mitel Networks Corporation.

  • Wave Financial

    Wave Financial, dans le cadre de son acquisition projetée par H&R Block pour 537 M$

  • Neptune Solutions Bien-Être

    Neptune Solutions Bien-Être, dans le cadre de son acquisition proposée de SugarLeaf pour un prix maximal de 150 M$ US

  • China Molybdenum Co., Ltd.

    China Molybdenum Co., Ltd., traduction de divers documents liés à l’acquisition de la mine de cuivre et de cobalt Tenke Fungurume en République démocratique du Congo

  • CAE Inc.

    CAE Inc., dans le cadre de son acquisition de la Formation pour l’aviation d’affaires de Bombardier pour 645 millions de dollars américains

  • Hopper Inc.

    Hopper Inc., dans le cadre de son tour de financement de série D de 100 M$ US

  • Dominion Voting Systems

    Dominion Voting Systems, dans le cadre de son acquisition par son équipe de direction et par Staple Street Capital

  • The Stars Group Inc.

    The Stars Group Inc., dans un appel public à l’épargne de 950 M$ US visant des actions ordinaires

  • Healthcare of Ontario Pension Plan (HOOPP)

    Healthcare of Ontario Pension Plan (HOOPP), dans le cadre de l’acquisition d’une participation minoritaire dans Chobani

  • South32

    South32, dans le cadre de l’acquisition d’Arizona Mining, pour 2,1 G$

  • Fullscript

    Fullscript dans le cadre de sa fusion avec Natural Partners

  • Le Groupe Alithya Inc.

    Groupe Alithya Inc., dans son opération visant l’inscription en bourse par un regroupement d’entreprises avec Edgewater Technology, Inc. et la réalisation d’un placement privé simultané de 52,8 millions de dollars

  • China Molybdenum Co., Ltd.

    China Molybdenum Co., Ltd., dans le cadre de la vente, au coût de 466 millions de dollars américains, des activités mondiales liées aux métaux de la Louis Dreyfus Company à NCCL Natural Resources Investment Fund

  • Mitel Networks Corporation

    Mitel Networks Corporation dans le cadre de son acquisition de ShoreTel, Inc. pour 530 M$ US

  • Caisse de dépôt et placement du Québec

    La Caisse de dépôt et placement du Québec, relativement à son investissement dans le capital-actions d’Atlantic Broadband, une filiale de Cogeco Communications Inc., dans le cadre de l’acquisition des systèmes de câblodistribution de MetroCast

  • Veresen Inc.

    Veresen Inc., dans le cadre d'une convention d’arrangement de 9,7 G$ avec Pembina Pipeline Corporation.

  • China Molybdenum Co., Ltd

    China Molybdenum Co., Ltd, dans le cadre de son entente de 2,65 milliards de dollars américains visant à acquérir une participation indirecte de 56 % de Freeport-McMoRan dans la mine de cuivre et de cobalt de Tenke Fungurume.

  • China Molybdenum Co., Ltd

    China Molybdenum Co., Ltd, relativement à son entente visant à acquérir les activités liées au phosphate et au niobium d’Anglo American PLC au coût de 1,5 milliard de dollars américains

  • Corporation Mitel Networks

    Mitel dans le cadre de son projet d’acquisition de Polycom au coût de 1,96 milliard de dollars

  • Whistler Blackcomb Holdings Inc.

    Whistler Blackcomb Holdings Inc., dans le cadre de son acquisition par Vail Resorts pour une valeur de 1,4 milliard de dollars.

  • TRIGO Group

    TRIGO GROUP dans le cadre de l’acquisition de Lumbee Enterprises

  • Fusion Pharmaceuticals

    Fusion Pharmaceuticals obtient un financement de série A sursouscrit d’une valeur de 46 millions de dollars américains

    • Canadian Oil Sands Limited relativement à sa réponse à l’offre publique d’achat hostile de Suncor Energy Inc. d’une valeur de 6,6 G$.
    • Emera Inc. relativement à son acquisition proposée de TECO Energy Inc. au coût de 10,4 G$ US et à son placement par voie de prise ferme de 1,9 G$ visant des débentures convertibles.
    • Chemtrade Logistics Income Fund relativement à son acquisition de General Chemical Corporation au coût de 900 M$.
    • DataWind Inc., dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 30 M$ et de son inscription à la Bourse de Toronto.
    • Pure Energies Group Inc., un chef de file du secteur solaire résidentiel aux États-Unis et au Canada dans le domaine crucial de la constitution d’une clientèle sur le Web, relativement à sa vente à NRG Energy, Inc., société inscrite à la Bourse de New York dont la capitalisation boursière s’établit à environ 10 G$.
    • Kensington Capital Partners dans le cadre de la constitution du Kensington Venture Fund, formé conformément au Plan d’action sur le capital de risque (PACR) du gouvernement du Canada
    • Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario dans le cadre de l’acquisition conjointe de Q9 Networks avec Bell Canada, Providence Equity Partners et Madison Dearborn Partners pour environ 1,1 G$ CA en espèces.
    • Jubilant Organosys Ltd. of India relativement à des réorganisations internes d’entreprises.
    • Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario dans le cadre de son acquisition conjointe de 2,3 G$ CA (avec Hastings Funds Management) d’un bail de 50 ans de la Sydney Desalination Plant du gouvernement de Nouvelle-Galles du Sud, en Australie.
    • Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario relativement à l’acquisition de Imperial Parking Corporation, l’une des plus grandes sociétés de gestion de stationnement en Amérique du Nord.
    • Une grande société ouverte française dans le cadre de son entente de financement entre sociétés de 200 M$ US qui a été structurée sous forme d’opération de vente-rachat (« pension sur titres ») transfrontalière d’actions privilégiées entre les États-Unis et le Canada.
    • Une grande société ouverte britannique dans le cadre de sa restructuration interne proposée de 5 G$ US et du regroupement de deux groupes consolidés américains ainsi que de la mise en œuvre d’un financement transfrontalier efficace sur le plan fiscal entre le Royaume-Uni et les États-Unis.
    • JPMorgan Chase Bank à titre de prêteur et d’agent de garantie dans le cadre de l’établissement de plusieurs facilités de crédit garanties pour des fonds nourriciers intraterritoriaux et extraterritoriaux, dont deux mécanismes consortiaux de plus de 1 G$ US chacun.
    • General Electric relativement à des réorganisations internes d’entreprises.
    • La Banque de Nouvelle-Écosse dans le cadre d’un placement de billets de premier rang de 500 M$ US à 2,375 % échéant en 2013 et de billets de premier rang de 750 M$ US à 4,375 %.
    • Sterling Partners et l’Office d’investissement du régime de pensions du Canada dans le cadre de leur acquisition au coût de 324 M$ de l’actif du Livingston International Income Fund.
    • Shell Canada dans le cadre de son acquisition au coût de 5,6 G$ de Duvernay Oil Corp.
    • Fording Canadian Coal Trust relativement à son opération de fermeture avec Teck Cominco au coût de 14,1 G$ US.
    • Golden Credit Card Trust’s dans le cadre du placement de 400 M$, en vertu de la règle 144A, de billets de premier rang adossés à des créances (pour le compte de preneurs fermes).
    • Jubilant Organosys Ltd. of India relativement à son acquisition au coût de 250 M$ de la société Draxis Health Inc. inscrite à la TSX et la NASDAQ.
    • Tristone Capital Global Inc. relativement à l’acquisition au coût approximatif de 115 M$ de Tristone, une banque d’investissement réglementée au Canada, aux États-Unis et au Royaume-Uni, par Macquarie Group Ltd; il s’agit d’une opération visant des actions échangeables.
    • Chartwell Seniors Housing REIT relativement à l’appel public à l’épargne de ses parts en octobre 2009, décembre 2009 et octobre 2010.
    • Mitel Networks Corporation relativement à l’établissement de facilités de crédit dont le capital total s’élève à 430 M$ US dans le cadre de l’acquisition de Inter-Tel (Delaware), Incorporated.
  • Pour en savoir plus

  • The Tax Club of New York City
  • New York State Bar Association

  • New York State Bar Association (Section fiscalité), Report on Section 367(d), le 12 octobre 2010(conférencier).
  • New York State Bar Association (Section fiscalité), Report on Proposed Regulations Issued Under Sections 367, 1248 and 6038B, le 28 janvier 2009 (conférencier).
  • New York State Bar Association (Section fiscalité), Report on Final Dual Consolidated Loss Regulations, le 23 janvier 2008 (conférencier).
  • « Schedule UTP and Evidentiary Privilege in the Tax Law », Journal of International Taxation (septembre 2010).