Randal Van de Mosselaer

Randal Van de Mosselaer

Associé, insolvabilité et restructuration

Personne-ressource: Insolvabilité et restructuration

Coordonnées

rvandemosselaer@osler.com

tél.: 403.260.7060

Bureau

Calgary

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Domaines d'expertise

Admission(s) au barreau

Alberta, 1995

Saskatchewan, 1993

Formation

  • Université de la Saskatchewan, LL. B.(grande distinction)
  • Université de la Saskatchewan, B.A. (avec distinction)

Langue(s)

anglais

Randal Van de Mosselaer pratique dans les domaines de l’insolvabilité, de la restructuration et du litige commercial. Il a représenté des clients devant toutes les instances judiciaires en Alberta et en Saskatchewan, ainsi que devant la Cour suprême du Canada.

La pratique de Randal comprend une grande variété de dossiers d’insolvabilité, de restructuration et de litige, y compris la représentation et le conseil de débiteurs et de créanciers garantis et non garantis; ainsi que d’autres parties prenantes dans le cadre de procédures en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, de mises sous séquestre et de faillites, de même que la représentation et le conseil d’officiers désignés par le tribunal, notamment des contrôleurs, des séquestres et des syndics de faillite. Il a également agi à l’égard de nombreuses demandes de transfert frauduleux et de traitement préférentiel, ainsi que des recours hypothécaires en saisie.

Randal a représenté des clients dans des affaires de litige commercial, notamment en matière d’énergie, de pétrole et gaz, de litiges contractuels, de différends avec des actionnaires, de litiges immobiliers et de réclamations pour négligence professionnelle.

Après avoir été admis au Barreau de la Saskatchewan en 1993, Randal a été stagiaire auprès du juge Major de la Cour suprême du Canada en 1994.

    H&R REIT

    Fonds de placement immobilier H&R, dans le cadre de la vente de la tour de bureaux Bow pour 1,67 G$

     

    Delphi Energy Corp.

    Delphi Energy Corp., dans le cadre de son opération de restructuration en vertu de la LACC

     

    KPMG Inc.

    KPMG Inc. dans le cadre de la mise sous séquestre d’Half Moon Lake Resort Ltd. et d’Armac Investments Ltd.

     

    M. Van de Mosselaer a représenté récemment les clients suivants :

     

    Insolvabilité et restructuration

    Un séquestre et syndic de faillite, dans le cadre de la liquidation d’une société de pétrole et de gaz

    Le prêteur garanti d’une société de promotion immobilière, dans le cadre de sa demande de protection en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies

    Un syndic nommé relativement à la proposition déposée par une société de placement en vertu de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité

    Plusieurs sociétés de promotion immobilière associées, dans le cadre d’une demande de protection en vertu de la LACC

    Une grande banque canadienne, dans le cadre de la négociation et de l’application des conditions d’un accord d’abstention par la nomination d’un séquestre sur la société de services pétroliers débitrice

     

    Litiges et règlement de différends

    Un producteur principal, dans le cadre de l’arbitrage de différends avec la province de l’Alberta concernant les frais admissibles pour le calcul de redevances

    Un producteur international de pétrole et de gaz, dans le cadre d’un litige avec un fournisseur d’une usine de traitement de gaz

    Un franchiseur national de restaurants, dans le cadre d’un différend contractuel avec un fournisseur

    Un importateur et distributeur de fruits et légumes, dans le cadre d’une action pour commercialisation trompeuse intentée par un concurrent

    Un inspecteur nommé par le tribunal en vertu de la Loi sur les sociétés par actions pour enquêter sur des irrégularités alléguées dans une entreprise privée

  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance dans le domaine de l’insolvabilité et de la restructuration financière – litige en matière d’insolvabilité
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance dans le domaine de l’insolvabilité et de la restructuration financière
  • Benchmark Litigation Canada : reconnaissance en résolution de différends; énergie; insolvabilité (Étoile du litige)
  • Bourse d’études Robertson Stromberg pour les résultats obtenus en première année de droit
  • Bourse d’études Alastair M. Nichol pour les résultats obtenus en deuxième année de droit
  • Prix d’excellence académique du Barreau de la Saskatchewan, 1993

  • Surveillance par le conseil d’administration des organisations aux prises avec des difficultés financières

    Panéliste, 9 décembre 2019

  • L’Arche Association of Calgary, ancien membre du conseil d’administration et président de l’Audit and Bylaw Committee.
  • Fondation L’Arche Canada, membre du conseil d’administration.

  • Barreau de l’Alberta
  • Barreau de la Saskatchewan
  • Turnaround Management Association
  • Guilde des avocats St. Thomas More de Calgary
  • National Creditor Debtor Review, LexisNexis, membre du comité de rédaction
  • Instructeur, Legal Education Society of Alberta : « A day in the life of civil litigator », 2013
  • Instructeur, Cours d’admission de la Legal Education Society of Alberta : Litige civil, droit des créanciers/débiteurs, 2001-2002
  • Association du Barreau canadien (section de droit de la faillite et de l’insolvabilité, division de l’Alberta, ancien président)

Conférences

17e conférence de la Revue annuelle du droit sur l’insolvabilité

Panéliste, Canada North : « Deemed Trust v. Priming Charges », Vancouver, 7 février 2020

 

Conférence dans le cadre de la Revue annuelle du droit de l’insolvabilité, « The Challenges of Oil and Gas Joint Ventures, Oil and Gas Joint Operations and Insolvency : Who’s In Charge Here Anyway? »

Conférencier, Montréal, 1er février 2019

 

Turnaround Management Association – Northwest Chapter

Conférencier, Conférence transfrontalière, « Lien Claims in Insolvency Procedures - Wading through the Weeds to Find Priority », 18 octobre 2018

 

Advocates Society

Conférencier, Atelier du Civil Trial Advocacy College, 15 mai 2018

 

Théorie juridique : Droit commercial, Faculté de droit de l’Université de Calgary, Law 579.02

Conférencier, Calgary, 29 novembre 2016

 

Questions de restructuration et d’insolvabilité

Conférencier, Norton Rose Fulbright Motion 2016 : Discussing What Matters, Calgary, 26 janvier 2016

 

L’Association canadienne des professionnels de l’insolvabilité et de la restructuration

Conférencier, Improper Pre-Bankruptcy Transactions : Where Are We, and Where Are We Going, Edmonton, 2003

 

Cours d’admission de la Legal Education Society of Alberta

Modérateur, Litige civil, droit des créanciers/débiteurs, Calgary, 2001-2002

 

Publications