Osler partage avec plaisir son expertise juridique et accueillerait volontiers votre équipe juridique virtuellement, dans vos locaux ou dans les nôtres. Nous sommes également fiers de partager nos connaissances et d’aider nos clients à satisfaire leurs exigences en matière de crédit de formation professionnelle continue (FPC) avec des événements annuels, comme notre série sur le professionnalisme de fin d’année, le cinéma FPC et le ciné-parc d’été FPC.
Les programmes suivants ont été conçus pour l’équipe juridique de votre organisation. Ils peuvent être adaptés à votre environnement. Ces programmes sont d’une durée d’une heure, à moins d’indication contraire, sous réserve de disponibilité. Pour en savoir plus ou pour discuter de l’organisation d’un programme pour votre équipe, veuillez communiquer avec votre associé d’Osler ou avec [email protected].
Programmes de fond
Pratiques exemplaires pour les interactions avec les concurrents
Un certain niveau d’interaction avec les concurrents est une réalité inévitable dans de nombreux secteurs et peut être justifiable ou même favorable à la concurrence. Cependant, certains types d’interactions avec des concurrents peuvent entraîner une responsabilité criminelle, ce qui fait des communications avec les concurrents une zone de danger en ce qui concerne la conformité aux lois sur la concurrence. Cette séance permettra d’explorer l’éventail des interactions avec des concurrents et de déterminer où les risques sont susceptibles de se présenter dans chaque cas et comment ces risques peuvent être atténués. La séance portera sur l’analyse comparative et d’autres types d’échange d’information, l’établissement de normes, les interactions sociales, la participation à des associations sectorielles, le lobbying collectif, ainsi que les relations d’affaires au jour le jour entre les concurrents qui sont courantes dans votre secteur.
Conventions de confidentialité
Conventions de confidentialité – Parfois considérées comme de simples questions d’ordre administratif, les conventions de confidentialité peuvent en fait s’avérer essentielles pour déterminer le résultat de diverses transactions d’entreprise. Un examen des enjeux typiques de la négociation de conventions de confidentialité, notamment en ce qui concerne les sociétés ouvertes dans le contexte de fusions et acquisitions.
Coopération avec les régulateurs et les procureurs
Les avocats-conseils internes peuvent parfois être des cibles ou simplement être l’objet d’enquêtes réglementaires ou criminelles. Cette séance explorera les avantages et les écueils de la collaboration avec les organismes de réglementation et les procureurs. Elle permettra d’en apprendre davantage sur les stratégies pratiques pour vous aider à gérer ces événements critiques.
Gouvernance d’entreprise et sécurité des données
Alors que l’utilisation de la technologie pour accéder à l’information et la partager est de plus en plus répandue, le maintien de la sécurité de la confidentialité et de l’intégrité des données est devenu un risque opérationnel critique pour les organisations. Peu d’organisations ont des systèmes en place pour comprendre et évaluer de façon critique leurs obligations et leurs vulnérabilités. Ce programme traite des risques liés à la sécurité des données et de l’importance d’établir de solides pratiques de gouvernance d’entreprise en matière de sécurité des données.
Pratiques de gouvernance d’entreprise
Les pratiques de gouvernance d’entreprise évoluent continuellement et les avocats-conseils internes jouent un rôle particulier en appuyant le travail du conseil d’administration. Cette séance portera sur la structure du conseil d’administration et des comités, ainsi que de leur composition. Elle consiste en des exercices pratiques d’une heure, mettant particulièrement l’accent sur la façon dont les avocats-conseils internes doivent soutenir le conseil d’administration.
Devoirs et responsabilités des administrateurs
Un guide sur les obligations et les responsabilités des administrateurs en vertu du droit des sociétés, qui met l’accent sur la protection des administrateurs. On aborde notamment des questions intéressant les administrateurs de filiales interentreprises.
Rémunération des dirigeants
Les pratiques en matière de rémunération des dirigeants et leur divulgation font l’objet d’un examen minutieux et de critiques fréquentes. Elles peuvent constituer une source importante de risque pour la réputation. Cette séance fournira une introduction aux concepts clés de ce domaine très complexe. Elle permettra aux avocats-conseils internes de jouer un rôle plus efficace pour aider l’entreprise à s’y retrouver dans ce domaine très difficile et chargé.
Procédure préalable : Rédiger des clauses d’arbitrage qui protègent vos intérêts commerciaux
Si vous êtes responsable de la négociation et de la rédaction d’ententes ou du règlement de différends, vous devez savoir si l’arbitrage convient à vos relations d’affaires et ce qui constitue une bonne clause d’arbitrage. Lorsqu’une partie contractante propose un contrat contenant une clause d’arbitrage, saurez-vous quoi regarder pour protéger vos intérêts?
Activisme actionnarial
Les actionnaires sont devenus plus organisés, actifs et avertis en ce qui concerne les outils à leur disposition pour amorcer le changement dans l’entreprise. Cette séance examinera ces outils clés, certains des avantages à la disposition des activistes par rapport à la direction et vice versa, et les façons dont les avocats-conseils internes peuvent aider l’entreprise à répondre aux activistes.
Dispositions standards relatives aux trucs et aux pièges
Un examen pratique des implications juridiques des dispositions contractuelles communes, y compris les dispositions d’indemnisation, de limitation de la responsabilité, de conflits de lois, de survie, et des conseils pour les rédiger. Nous mettons l’accent sur les dispositions les plus pertinentes pour votre équipe. Discutez de la meilleure façon de protéger l’organisation et communiquez les répercussions opérationnelles de ces clauses à vos gens d’affaires.
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