Ilia Kravtsov

Ilia fait partie du groupe d’insolvabilité et de restructuration et du secteur du litige. Sa pratique porte sur les litiges commerciaux et civils, et elle est axée plus particulièrement sur la restructuration et l’insolvabilité ainsi que les recours extraordinaires.

Ilia représente régulièrement des débiteurs, des créanciers et des officiers de justice nommés par le tribunal dans le cadre de dossiers de restructuration et d’insolvabilité devant les tribunaux. Il est régulièrement appelé à faire valoir les droits des prêteurs et d’autres créanciers garantis et à fournir des conseils à cet égard. Ilia représente également un large éventail de clients au Canada et à l’étranger dans le cadre de litiges portant sur des enjeux commerciaux et contractuels complexes, incluant dans le domaine de l’immobilier commercial. Ilia a plaidé devant tous les niveaux de tribunaux au Québec et devant le Rôle commercial de la Cour supérieure en Ontario. Les clients font appel à Ilia pour son leadership ainsi que pour ses conseils pratiques et stratégiques.

Ses capacités de vulgarisation ont amené Ilia à être invité à titre de conférencier lors de nombreuses conférences en matière d’insolvabilité et à enseigner la preuve civile à l’École du Barreau du Québec. Il parle couramment le français, l’anglais et le russe (voir le profil LinkedIn en russe d’Ilia).

Ilia est très impliqué dans la communauté des professionnels d’insolvabilité et la communauté juridique en général, par sa participation active au sein de nombreuses associations et comités, dont notamment l’Association du Barreau Canadien, l’Association de redressements d’entreprises, la Société des plaideurs et le Comité des équivalences du Barreau du Québec. Ilia est également engagé dans la communauté par son travail pro-bono avec le Centre d'appui aux communautés immigrantes (CACI).

Avant d’effectuer ses études en droit, Ilia a travaillé dans un laboratoire de recherche en mycologie moléculaire, où il a coécrit plusieurs publications dans des revues scientifiques spécialisées à haut facteur d’impact. Son expérience en science l’aide à résoudre les enjeux juridiques les plus complexes avec logique et esprit cartésien.


Mandats représentatifs

  • Ernst & Young

    Ernst & Young, en sa qualité de contrôleur nommé par le tribunal du groupe Zenabis, dans le cadre de la vente du groupe Zenabis à SNDL

  • TELUS Solutions en santé inc.

    TELUS Solutions en santé inc., dans le cadre de la restructuration de ChronoMétriq inc. et de Health Myself Innovations inc.

  • Frank and Oak

    Modasuite Inc, exerçant ses activités sous le nom de Frank and Oak, conclut un acte de vente

  • Veolia Health Operating Services

    Veolia, dans le cadre d’actions pour vice de conception-construction intentées contre les constructeurs du nouveau Centre hospitalier de l’Université de Montréal

  • Restructuration Deloitte Inc.

    Restructuration Deloitte Inc., dans le cadre des procédures déposées sous le régime de la LACC concernant Stornoway Diamond Corporation et les entités du même groupe

  • Le Groupe Juste Pour Rire et ses filiales dans le cadre de leurs procédures de restructuration en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
  • PricewaterhouseCoopers Inc. en sa qualité de syndic de faillite et séquestre aux actifs des Résidences Floralies dans le cadre de la vente de leurs actifs en vertu de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité
  • La Banque de Montréal, en sa qualité d’agent du syndicat des prêteurs de premier rang de Goli Nutrition Inc. et une filiale dans le cadre de leurs procédures de restructuration en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et du Chapter 15 du US Bankruptcy Code
  • Groupe Airmédic Inc. et ses filiales dans le cadre de leurs procédures de restructuration en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
  • Xebec Adsorption Inc. et ses filiales américaines et canadiennes dans le cadre de leurs procédures de restructuration en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et du Chapter 15 du US Bankruptcy Code
  • Reitmans (Canada) Limited, agissant pour Ernst & Young Inc., en sa qualité de contrôleur dans le cadre des procédures en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
  • Le Château Inc., agissant pour PricewaterhouseCoopers Inc., en sa qualité de contrôleur dans le cadre des procédures en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
  • Modasuite Inc, dans le cadre de la vente de ses actifs en vertu de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et du redressement réussi de la marque Frank and Oak.
  • Stokes Inc. lors de sa restructuration dans le cadre d'un avis d'intention de faire une proposition en vertu de la loi sur la faillite et l'insolvabilité
  • Restructuration Deloitte Inc., dans le cadre des procédures déposées en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers de scomapgnies concernant Stornoway Diamond Corporation et les entités du même groupe
  • Bloom Lake General Partner Limited et diverses sociétés affiliées dans le cadre des procédures en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies concernant la fermeture de deux des mines de minerai de fer les plus importantes au Canada.
  • Restaurants Giorgio (Amérique) ltée dans le cadre de la vente de leurs actifs et de la cession des conventions de franchise dans le contexte d’un avis d’intention de faire une proposition en vertu de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité.
  • Komatsu International (Canada) inc. dans le cadre des litiges liés à la réalisation des garanties et à la  responsabilité du fabricant devant la Cour supérieure du Québec.
  • Bioamber Canada inc. et diverses sociétés affiliées dans le cadre de procédures en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.
  • KPMG Inc. en sa qualité de contrôleur relativement aux procédures de Gestion Maison Éthier inc. en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.
  • Restructuration Deloitte inc. en sa qualité de séquestre à l’égard des actifs de Transport Médicar.
  • Station Mont-Tremblant, société en commandite, dans le cadre d’un litige impliquant la qualification de contrats devant la Cour supérieure du Québec et la Cour d’appel du Québec.

Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 15 Sep 2023

    Employés visés : La Cour supérieure du Québec clarifie le statut des réclamations des employés dans le cadre de procédures LACC

    La Cour supérieure du Québec a précisé que toutes les créances des employés peuvent être éteintes par un plan d'arrangement en vertu de la Loi sur les...

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  • Bulletin d’actualités Osler 4 Avr 2022

    La Cour du Banc de la Reine de l’Alberta approuve simultanément un processus de vente et une transaction proposée par un soumissionnaire-paravent

    Le 30 mars 2022, dans le cadre des procédures de mise sous séquestre de Balanced Energy Oilfield Services Inc, de Balanced Energy Oilfield Services (U...

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  • Bulletin d’actualités Osler 13 Déc 2021

    La Cour suprême du Canada élargit le pouvoir discrétionnaire des tribunaux pour permettre la compensation pré-post dans de « rares » cas

    Les avocats d’Osler analysent une décision récente de la Cour Suprême du Canada qui fournit aux tribunaux un outil supplémentaire pour assurer l’équit...

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  • Bulletin d’actualités Osler 22 Avr 2021

    La Cour d’appel du Québec clarifie les règles sur la responsabilité des cautions pour les frais juridiques

    Le 6 avril 2021, la Cour d’appel du Québec a rendu un jugement autorisant un prêteur à récupérer ses frais juridiques raisonnables auprès d’une cautio...

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Prix et reconnaissances

  • Best Lawyers : reconnu comme avocat « à suivre » en matière de litige en droit des sociétés et en droit commercial; droit de l’insolvabilité et de la restructuration financière.
  • Finaliste : catégorie « Pro Bono / Implication sociale », Gala « Les leaders de demain », Jeune Barreau de Montréal, 2018.
  • Finaliste lors du Concours d’arbitrage international de Paris, École de droit SciencesPo, Paris, 2015.

Engagement communautaire

  • Secrétaire corporatif et président du comité de gouvernance du Centre d’appui aux communautés immigrantes (CACI), un organisme à but non lucratif dont la mission est d’accompagner les nouveaux arrivants dans leurs démarches d’installation et leur processus d’intégration à la société d’accueil.
  • Membre du Comité statutaire des équivalences du Barreau du Québec.
  • Ilia donne régulièrement des ateliers d’ordre juridique à des étudiants du secondaire dans le cadre du programme Éducaloi.

Présentations et publications

Conférences

Conférencier(ère) 18/3/2021
Outils Flexibles Par Temps Difficiles – Ordonnances De Dévolution Inversées
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Publications

  • La responsabilité des administrateurs à l’aune de l’insolvabilité, conférencier (avec Julien Morissette), Forum de Montréal 2024, Association canadienne des professionnels de l’insolvabilité et de la réorganisation – 8 avril 2024

  • « Court of Queen’s Bench of Alberta concurrently approves a sales process and the transaction proposed by the stalking horse bidder », National Creditor Debtor Review, Vol. 37, no 2, juin 2022 (avec Randal Van de Mosselaer et Emily Paplawski) (en anglais seulement).

  • « Bonjour, Hello – Analyse de l’usage du français dans les procédures intentées en vertu de la LACC », 19ème Annual Review of Insolvency Law – décembre 2021 (avec Julien Morissette).

  • « Being a Good Sport – A Comparative Analysis of Good Faith as a Statutory Obligation in Insolvency Proceedings », 18th Annual Review of Insolvency Law 254, 2020 (avec Julien Morissette et Cristina Cosneanu).

  • « Pre- and Post- Set-Off in Insolvency Proceedings: Québec Court of Appeal Extends the Set-Off Limitations to Debt Resulting from Fraud », National Creditor Debtor Review, Vol. 35, no 3, septembre 2020 (en anglais seulement)
  • « Two-Year Anniversary of the Bloom Lake / Wabush CCAA Filing: Challenges and Lessons »,  Journal of Insolvency in Canada, vol. 6, p. 43, 2017 (avec Bernard Boucher) (en anglais seulement).
  • « Deemed Trusts under the Excise Tax Act: Secured Creditors Beware »,  National Creditor Debtor Review, vol. 32, no 3, septembre 2017 (en anglais seulement).

Qualifications

Formation

  • Université d’Oxford, M.Jur.
  • Université Laval, LL.B. (Tableau d’honneur)
  • LSE, cours sur la propriété intellectuelle et le cyberdroit
  • Université McGill, B.Sc. (microbiologie et immunologie)

Langues

  • russe
  • français
  • anglais

Associations professionnelles

  • Barreau de Montréal
  • Association du Jeune Barreau de Montréal (AJBM)
  • Association du Barreau canadien, membre du comité exécutif en matière de faillite et d’insolvabilité du Québec et du comité exécutif national en matière de faillite et d’insolvabilité
  • Association de redressements d’entreprises, membre du comité de NextGen à Montréal
  • La Société des plaideurs