Jack Silverson

Jack est un spécialiste de la fiscalité, se concentrant plus particulièrement sur les aspects fiscaux du financement des entreprises, notamment l’élaboration de financements par emprunt, par capitaux propres et par fiducie, les fusions et acquisitions, ainsi que les réorganisations. Il possède une vaste expérience dans la prestation de conseils aux entités exonérées d’impôt, aux sociétés d’investissement immobilier et aux fonds de revenu. En 1991-1992, Jack a été détaché à titre de conseiller spécial auprès du directeur de la division des modifications et des règlements en vigueur de l’Agence du revenu du Canada. Il a également été membre du comité mixte sur la fiscalité de l’ABC et de l’ICCA. Jack fait partie du groupe de pratique du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux et a récemment été nommé à la tête du groupe spécialisé dans les placements de fonds de retraite d’Osler.


Mandats représentatifs

  • Dream Industrial REIT

    Fiducie de placement immobilier industriel Dream, dans le cadre de son acquisition de Summit Industrial Income REIT en partenariat avec un important fonds souverain mondial pour 5,9 milliards de dollars

  • Fiducie de placement immobilier résidentielle Dream

    Fiducie de placement immobilier résidentielle Dream, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 125,1 M$ US

  • Oak Street Real Estate Capital

    Oak Street Real Estate Capital, dans le cadre de l’acquisition de Western Canadian Place

  • Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT dans le cadre de son placement de débentures de 800 millions de dollars et de son émission inaugurale d’obligations vertes

  • Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT, dans le cadre de l’acquisition d’un portefeuille dans les marchés logistiques européens de 850 M$ et du financement connexe

Dream Global REIT (en anglais seulement)

Dream Global REIT, dans le cadre de son acquisition de 6,2 G$ par Blackstone

RBC Marchés des Capitaux (en anglais seulement)

RBC Marchés des Capitaux, dans le cadre du financement par actions de 345 M$ de CAPREIT

RBC Marchés des Capitaux (en anglais seulement)

RBC Marchés des Capitaux, dans le cadre du placement réalisé de 250 M$ de CAPREIT et de l’exercice de l’option de surallocation

Prestation de conseils à Oxford/OMERS Realty Corporation concernant l’acquisition de sept hôtels emblématiques canadiens et de participations indirectes dans un certain nombre d’immeubles de bureaux anglais, notamment Mid-City Place à Londres, le siège de la Bourse de Londres, un centre commercial emblématique dans le Royal Exchange, en face de la Banque d’Angleterre, un complexe de bureaux et de commerces de détail dans le St. James’s Market à Londres (connu sous le nom de « Cheese Grater Building »), Green Park Business Park à Reading et London Wall Place à Londres.

Prestation de conseils à la CRRO à l’égard des incidences de sa participation dans un consortium dirigé par KingSett Capital pour acheter Primaris Retail REIT et son portefeuille de premier plan contenant 26 centres commerciaux de détail et d’autres propriétés importantes

Prestation de conseils à la CRRO à l’égard d’un placement de débentures par une fiducie financière d’une valeur de 500 M$, l’une des rares mises en œuvre réussies d’un tel placement par un régime de retraite du secteur public au Canada, suivi un an plus tard d’un placement de débentures supplémentaire de 250 M$

Prestation de conseils à la CRRO, dans le cadre du rapport sur les investissements dans de nombreux fonds nationaux et internationaux

Prestation de conseils à Dundee Realty Corporation, dans le cadre d’une réorganisation en plusieurs étapes qui a remanié les propriétés à revenus de Dundee Realty en le Dundee Realty Estate Investment Trust, une société de placement immobilier cotée en bourse, et de placements subséquents sur les marchés des capitaux

Prestation de conseils à Fording Inc., dans le cadre du regroupement de ses activités dans le domaine du charbon métallurgique avec celles de Teck Cominco Ltd. et de Sherritt Coal Partnership II pour former le Fording Canadian Coal Trust

Prestation de conseils aux émetteurs ou aux preneurs fermes à l’égard de la formation d’un certain nombre de fonds de revenu, dont Teranet Income Fund, CanWest MediaWorks Income Fund, Pizza Pizza Royalty Income Fund, Second Cup Royalty Income Fund, FPI InnVest et Home Equity Income Trust.

Prestation de conseils à CanWest Global Communications, dans le cadre de sa privatisation du CanWest MediaWorks Income Fund

Points de vue

  • Rapport 1 Fév 2024

    Les règles de divulgation obligatoire au Canada

    Introduction Considérablement étendues en 2023, les règles de divulgation obligatoire du Canada contiennent trois séries de règles distinctes qui exig...

    En savoir plus
    Les règles de divulgation obligatoire au Canada
  • Bulletin d’actualités Osler 10 Nov 2023

    L’ARC révise et élargit ses lignes directrices sur les règles de divulgation obligatoire

    Le 2 novembre 2023, l’Agence du revenu du Canada (ARC) a révisé et élargi ses lignes directrices sur les règles canadiennes de divulgation obligatoire...

    En savoir plus
    L’ARC révise et élargit ses lignes directrices sur les règles de divulgation obligatoire
  • Bulletin d’actualités Osler 3 Nov 2023

    Compte rendu sur les règles canadiennes de divulgation obligatoire : publication de la première liste des opérations à signaler désignées

    Publication de la première liste des opérations à signaler désignées en vertu des règles canadiennes de divulgation obligatoire

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Prix et reconnaissances

  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit fiscal
  • Martindale Hubbell : classé BV mention « distingué » (4,4 sur 5)
  • Who’s Who Legal : Canada : reconnaissance dans le domaine de la fiscalité des sociétés

Dans les médias

  • Dans les médias 13 Déc 2023

    Les avocats sont exemptés du régime de divulgation obligatoire jusqu’à ce que le recours fondé sur la Charte soit tranché – Advisor.ca

    Une injonction provisoire exemptant les professionnels du droit du nouveau régime de divulgation obligatoire de l’ARC permet au tribunal d’examiner la...

    En savoir plus
  • Dans les médias 31 Oct 2023

    Dilemme juridique – National, le magazine de l’Association du Barreau canadien

    Jack Silverson déclare dans une entrevue que les nouvelles règles fédérales de divulgation obligatoire risquent de compromettre le privilège du secret...

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Présentations et publications

Conférences

Conférencier(ère) 04/5/2016
Séminaire annuel d’Osler portant sur les régimes de retraite et les avantages sociaux
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Publications

Conférences

70e Conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité 

Conférencier, Vancouver, 25 au 27 novembre 2018

 

68e Conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité 

Conférencier, « Issues Affecting Investments by Canadian Pension Plans in Private Equity, Infrastructure and Real Estate in Canada, U.S. and Europe », Calgary, 25 au 27 novembre 2016

 

Osler Tax Seminar & Webinar: Recent Developments in Tax Legislation and Case Law 

Conférencier, « Recent Developments in Tax Litigation and Case Law », Toronto, 5 octobre 2016

Publications

  • « Demystifying the New SIFT Conversion Rules », L’Institut Canadien, 15 janvier 2009 (corédigé avec Lloyd Heine).
  • « Mergers and Acquisitions of REITS », Federated Press, janvier 2009.

Qualifications

Formation

  • Faculté de droit Osgoode Hall, LL. B.

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Canadian Petroleum Tax Society
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Association du Barreau canadien, section du droit fiscal