Trevor R. Scott*

Trevor possède une vaste expérience en services-conseils auprès de grandes sociétés ouvertes et fermées, d’institutions, de courtiers en valeurs mobilières, de conseils d’administration et de comités spéciaux sur les fusions et les acquisitions (hostiles et négociées), le financement par capitaux propres et par emprunt, les restructurations, la gouvernance d’entreprise et l’activisme actionnarial.

Trevor est reconnu comme un avocat de premier rang par : Best Lawyers in Canada (domaines du droit des fusions et acquisitions, des sociétés, de la gouvernance d’entreprise et des valeurs mobilières); Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business (domaines du droit des sociétés et du droit commercial en Colombie-Britannique); IFLR 1000: The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms (marchés financiers); The Canadian Legal Lexpert Directory (domaines du droit des fusions et acquisitions, du financement d’entreprise et des valeurs mobilières, du droit des sociétés et droit commercial et du droit des sociétés du marché intermédiaire); et Acritas Stars (reconnu en tant qu’avocat étoile). Il a été nommé « avocat de l’année » en gouvernance d’entreprise par Best Lawyers pour les années 2021 et 2017.  Il a également été reconnu comme l’un des meilleurs avocats en droit des sociétés et en droit commercial de la Colombie-Britannique par Lexpert en 2021.

Trevor a été président de la Section nationale du droit des affaires et la Sous-section du droit des valeurs mobilières de l’Association du Barreau canadien (Colombie-Britannique). Il a également été membre du Comité consultatif sur le droit des valeurs mobilières, soit un comité d’avocats de premier rang qui prodiguent des conseils à la Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique sur les lois et les politiques relativement à la réglementation sur les valeurs mobilières.

Trevor donne des conférences et rédige des articles sur une base régulière sur les fusions et acquisitions, le financement d’entreprise et l’activisme actionnarial. Il a été administrateur de la Pacific Salmon Foundation.


Mandats représentatifs

  • Banque Nationale du Canada Marchés financiers

    Le syndicat de preneurs fermes, dans le cadre de l’émission d’obligations de 2,5 G$ US par la province de la Colombie-Britannique

  • Administration financière des Premières nations

    L’Administration financière des Premières nations, dans le cadre de son placement de 357 millions $ d’obligations garanties de premier rang

  • Diversified Royalty Corp.

    Diversified Royalty Corp. acquiert les marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle des Restaurants BarBurrito.

  • Mind Medicine

    Mind Medicine, dans le cadre de la conclusion de sa facilité de crédit garantie de premier rang de 50 millions de dollars américains avec K2 HealthVentures

  • CIBC World Markets

    Le syndicat de preneurs fermes dans le cadre du placement d'obligations de 2,25 milliards $ US par la province de la Colombie Britannique

  • Mind Medicine

    Mind Medicine, dans le cadre de sa course aux procurations contre FCM MM Holdings, LLC

  • Aldesta Hotels and Resorts

    Aldesta Hotels and Resorts, dans le cadre de l’acquisition de Fairmont Hot Springs Resort Ltd

  • WeCommerce Holdings

    WeCommerce dans le cadre de son regroupement avec Tiny Capital pour 962 millions de dollars

  • Mind Medicine

    Mind Medicine, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 30 M$ US

  • TELUS Corporation

    Le syndicat de placeurs, dans le cadre du placement de billets en trois tranches de 2 G$ de TELUS Corporation

  • Mind Medicine

    MindMed, dans le cadre de son programme de placement au cours du marché de 100 M$ US

  • TerraFarma

    TerraFarma dans le cadre de son acquisition par Aurora Cannabis pour un montant maximal de 68 millions de dollars

  • L’Administration financière des Premières nations

    L’Administration financière des Premières nations dans le cadre de son placement de 354 millions de dollars d’obligations garanties de premier rang

  • Tantalus Systems

    Tantalus Systems dans le cadre de son acquisition de Congruitive

  • Vigil Health Solutions Inc.

    Vigil Health Solutions, dans le cadre de son acquisition par ASSA ABLOY pour 12,55 M$

  • Hardwoods Distribution Inc.

    Hardwoods Distribution Inc. dans le cadre de son placement de 100,6 M$

  • Apollo Global Management Inc.

    Apollo Global Management dans le cadre de son acquisition de Great Canadian Gaming Corporation pour une valeur totale de 3,3 milliards de dollars

  • L’Autorité financière des Premières Nations

    L’Autorité financière des Premières Nations, dans le cadre de l’établissement de son programme de papier commercial de 400 millions $

  • Tantalus Systems

    Tantalus Systems dans le cadre de son premier prospectus préalable de 50 M$ et de son appel public à l’épargne connexe

  • Hardwoods Distribution Inc.

    Hardwoods Distribution Inc., dans le cadre de son acquisition de Novo Building Products Holdings pour un montant de 302 M$ US

  • RBC Capital Markets, LLC

    Le syndicat de preneurs fermes dans le cadre de l’émission d’obligations de 2,5 G$ US par la province de la Colombie-Britannique

  • Outside Interactive

    Outside Interactive dans le cadre de son acquisition de Pinkbike, CyclingTips et Trailforks

  • Tantalus Systems Holding

    Tantalus Systems Holding Inc., dans le cadre de son opération admissible de 90 M$ avec RiseTech Capital Corp., d’un financement simultané et de son passage à la Bourse de Toronto

  • Le groupe de preneurs fermes

    Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre du PAPE de 184 M$ de Thinkific

  • TELUS International

    TELUS International dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 1,06 milliard de dollars américains

Fusions et acquisitions

Acquisition de Whistler Blackcomb Holdings Inc. par Vail Resorts, Inc. au coût de 1,4 G$.

Acquisition de MTT Innovation Incorporated par Barco NV.

Acquisition de Contigo Systems Inc. par Vecima Networks Inc.

Acquisition de Helm Operations (E-Doc Systems Group) par ClassNK.

Acquisition de Pacific Northern Gas Ltd. par Alta Gas Ltd. au coût de 139 M$.

Offre publique de rachat d’A&W Revenue Royalties Income Fund,  pour 50 M$.

Acquisition de Backstage Technologies Inc. par RealNetworks Inc.

Regroupement de Ram Power, Inc., de GTO Resources Inc., de Polaris Geothermal Inc. et de Western GeoPower Corp. au coût de 417 M$, et du financement simultané par reçus de souscription de 180 M$.

Acquisition d’Aspreva Pharmaceuticals Corporation par Galenica Group au coût de 915 M$ US.

Acquisition de Blast Radius Inc. par WPP Group.

Acquisition de TIR Systems Ltd. par Philips Electronics Ltd. au coût de 75 M$.

Fusion de Fraser Port Authority, de North Fraser Port Authority et de Vancouver Port Authority (à titre de conseiller juridique auprès de Transports Canada).

Offre d’achat sanctionnée de 580 M$ US d’AnorMED Inc. par Genzyme Corporation (qui avait été précédée d’une offre publique d’achat sanctionnée par Millenium Pharmaceuticals, Inc. et d’une offre publique d’achat non sollicitée par Genzyme Corporation – soit la première offre publique d’achat hostile du secteur biotechnologique en Amérique du Nord).

Acquisition des actifs de publication de Hollinger International par Glacier Ventures International Corp. au coût de 168 M$.

Offre publique d’achat de 151 M$ de Regalito Copper Corp. par Pan Pacific Copper Co, Ltd.

Acquisition d’Atrix Laboratories, Inc. par QLT Inc. au coût de 855 M$ US.

Offre publique d’achat de 389 M$ de Guinor Gold Corporation par Crew Gold Corporation.

Prise de contrôle inversée de Wheat Hills Resources Inc. par Multiactive Software Inc. et du financement public connexe de 13 M$.

Fusion d’AirIQ Inc. et d’eDispatch.com Wireless Data Inc.

Acquisition d’APT Power Technologies Division of Vansco Electronics Ltd. par NxtPhase Corporation.

 

Financements publics – Titres de participation

Hardwoods Distribution Inc., dans le cadre de son placement public de reçus de souscription de 57,5 M$.

Interfor Corporation, à titre de conseiller juridique des preneurs fermes, dans le cadre de trois placements publics totalisant environ 210 M$ (notamment un placement de reçus de souscription de 66,3 M$).

A&W Revenue Royalties Income Fund, dans le cadre de son reclassement par transaction de bloc de 19,2 M$.

A&W Revenue Royalties Income Fund, dans le cadre de son reclassement de 70 M$.

Westport Innovations Inc., à titre de conseiller juridique de l’actionnaire vendeur, dans le cadre d’un reclassement de 51 M$.

Aspreva Pharmaceuticals Corporation, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne au Canada et aux États-Unis de 113 M$ (à la Bourse de Toronto et au NASDAQ) (cette opération constituant alors le plus important premier appel public à l’épargne par une société canadienne du secteur biotechnologique).

Crew Gold Corporation, dans le cadre de quatre placements privés totalisant environ 389 M$ (notamment un placement de reçus de souscription de 150 M$ US).

AnorMED Inc., dans le cadre de son prospectus préalable au Canada et de sa déclaration d’inscription aux États-Unis de 100 M$ US.

Catalyst Paper Corporation, à titre de conseiller juridique de l’actionnaire vendeur, dans le cadre d’un placement secondaire de 192 M$.

Hardwoods Distribution Income Fund, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 144,1 M$ et de l’acquisition connexe d’une entreprise canadienne et américaine de distribution de bois franc au coût de 162,8 M$.

Alberta Newsprint Fund, à titre de conseiller juridique des preneurs fermes, dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne de 443 M$ et de l’acquisition connexe d’une participation dans une usine de papier.

WGI Heavy Minerals Incorporated, dans le cadre de son placement public de 38 M$.

Pacific Northern Gas Ltd, dans le cadre de son placement secondaire de 26 M$.

The Keg Royalties Income Fund, à titre de conseiller juridique des preneurs fermes, dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne de 82 M$ et de l’acquisition connexe de droits de propriété intellectuelle au coût de 114,2 M$.

A&W Revenue Royalties Income Fund, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne, d’une valeur de 83 M$, et de l’acquisition connexe de droits de propriété intellectuelle au coût de 153,9 M$.

360networks Inc., dans le cadre de son prospectus préalable au Canada et de sa déclaration d’inscription aux États-Unis de 3 G$ US visant de multiples titres.

360networks inc., dans le cadre de son premier appel public à l’épargne au Canada et aux États-Unis de 722 M$ US (à la Bourse de Toronto et au NASDAQ) (cette opération constituant alors le plus important premier appel public à l’épargne par une société canadienne du secteur des technologies).

eDispatch.com Wireless Data Inc., dans le cadre de deux placements publics de 45,3 M$.

AnorMED Inc., à titre de conseiller juridique des preneurs fermes, dans le cadre de deux placements publics de 55,5 M$.

Stressgen Biotechnologies Corporation, à titre de conseiller juridique des preneurs fermes, dans le cadre d’un appel public à l’épargne de 20 M$.

 

Financements publics – Titres de créance

La province de la Colombie-Britannique, à titre de conseiller juridique des placeurs pour compte/preneurs fermes, dans le cadre de 87 placements d’obligations depuis 2012 totalisant environ 50,9 G$, notamment un placement d’obligations de 3 000 000 000 CNY (559 M$), ce qui correspondait alors au plus important placement de renminbis chinois par un gouvernement étranger (novembre 2014), et un placement d’obligations de 2 500 000 000 CNY (428 M$), soit le premier placement de renminbis chinois par un gouvernement étranger ainsi que le le plus important placement par un émetteur étranger (novembre 2013).

First Nations Finance Authority, dans le cadre de quatre placements d’obligations pour 376 M$.

British Columbia Ferry Services Inc., à titre de conseiller juridique des placeurs pour compte/preneurs fermes, dans le cadre de sept placements d’obligations totalisant environ 1,5 G$ (notamment un premier appel public à l’épargne de 250 M$ et la mise sur pied d’une plateforme d’accès aux marchés des capitaux).

Arrow Lakes Power Corporation, à titre de conseiller juridique des placeurs pour compte, dans le cadre d’un placement d’obligations de 350 M$.

FortisBC Inc. ou ses sociétés liées, dans le cadre de six placements de billets à moyen terme ou d’obligations pour 760 M$.

Green Timbers Limited Partnership, dans le cadre d’un placement d’obligations de 182 M$ en lien avec un projet de partenariat public-privé visant le siège social de la GRC à Surrey, en Colombie-Britannique.

Vancouver Fraser Port Authority, à titre de conseiller juridique des placeurs pour compte, dans le cadre d’un premier placement de débentures de 100 M$.

Crew Gold Corporation , dans le cadre de trois placements d’obligations de 305 M$.

QLT Inc., dans le cadre d’un placement de billets de premier rang convertibles de 172,5 M$ US.

360networks Inc., dans le cadre d’un placement de titres de créance à rendement élevé de 200 M€.

360networks inc., dans le cadre de deux placements de titres de créance à rendement élevé de 1,1 G$ US.

Crew Gold Corporation, dans le cadre d’un placement d’obligations convertibles de 16 M$.

 

Financements de capital de risque

360networks Inc., dans le cadre d’un financement de capital de risque de 345 M$ US.

Adzilla Inc., dans le cadre d’un financement de capital de risque de 10 M$ US et de la mise en œuvre d’une structure d’actions échangeables.

NxtPhase Corporation, dans le cadre d’un financement par débentures convertibles de 7 M$ US.

NxtPhase Corporation, dans le cadre d’un financement de capital de risque de 28 M$ US.

Protiva Biotherapeutics Inc., dans le cadre d’un financement de capital de risque de 18 M$.

NxtPhase Corporation, dans le cadre d’un crédit-relais de 6 M$.

 

Autres opérations dignes de mention

Hardwoods Distribution Inc., dans le cadre d’une facilité de crédit garantie par des actifs de 20 M$.

First Nations Finance Authority, dans le cadre d’une facilité de crédit consortiale de 140 M$ et la mise sur pied d’une plateforme d’accès aux marchés des capitaux.

First Nations Finance Authority, dans le cadre d’une facilité de crédit de 100 M$.

Ville de Vancouver, dans le cadre d’un programme de papier commercial de 550 M$.

Taiga Forest Products Ltd., à titre de conseiller juridique des preneurs fermes, dans le cadre de sa conversion en une structure d’unités combinées d’une capitalisation boursière de 215 M$.

Westcoast Energy Inc., dans le cadre d’un programme de papier commercial de 300 M$.

Crew Gold Corporation, dans le cadre d’une facilité de projet de 8 M$ US conclue auprès de Standard Bank London Limited.

Défense fructueuse dans le cadre d’une offre publique d’achat non sollicitée par Proprietary Industries Inc. visant eDispatch.com Wireless Data Inc.

Western GeoPower Corp., dans le cadre d’un crédit-relais de 23 M$ US.

L’abolition réussie du conseil d’administration existant de Crew Gold Corporation et remplacement par des candidats au poste d’administrateurs du groupe d’actionnaires dissidents.

Témoin expert sur des questions touchant les lois sur les valeurs mobilières dans l’affaire Silvercorp Metals Inc. v. Anthion Management LLC, devant la Cour suprême de New York.

Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 11 Déc 2023

    Conséquences des exigences relatives au registre de transparence pour les capital-investisseurs

    Ces dernières années, les nouvelles exigences pour les sociétés fermées de présenter des informations au sujet de leurs propriétaires se sont multipli...

    En savoir plus
    Conséquences des exigences relatives au registre de transparence pour les capital-investisseurs
  • Bulletin d’actualités Osler 22 Sep 2023

    Registres de transparence des sociétés : ce que les sociétés fermées doivent savoir, étant donné le resserrement des exigences au Canada

    Les exigences en vertu desquelles les sociétés fermées doivent déclarer des renseignements sur la propriété de leur société dans un « registre de tran...

    En savoir plus
    Registres de transparence des sociétés : ce que les sociétés fermées doivent savoir, étant donné le resserrement des exigences au Canada
  • Bulletin d’actualités Osler 11 Jan 2023

    L’activité des marchés financiers ralentit alors que des changements réglementaires se profilent à l’horizon

    Après 18 mois de frénésie pour les marchés financiers au Canada, l’année 2022 a été marquée par un revirement rapide des activités...

    En savoir plus
    L’activité des marchés financiers ralentit alors que des changements réglementaires se profilent à l’horizon
  • Bulletin d’actualités Osler 13 Déc 2021

    Des personnes, une planète et le rendement : adopter les facteurs ESG

    En 2021, nous avons constaté qu’une attention nettement plus grande était accordée aux considérations environnementales, sociales et de gouvernance (E...

    En savoir plus
    Des personnes, une planète et le rendement : adopter les facteurs ESG
Voir tous les points de vue

Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance en droit des sociétés et en droit commercial (Colombie-Britannique).
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance dans le domaine du financement d’entreprises et des valeurs mobilières; droit commercial des sociétés; sociétés du marché intermédiaire; fusions et acquisitions; droit minier; désigné l’un des meilleurs avocats en droit des sociétés et en droit commercial de la Colombie-Britannique en 2021.
  • Best Lawyers in Canada: reconnaissance dans la pratique de la gouvernance d’entreprise; droit des sociétés; droit des fusions et acquisitions; droit minier; droit des valeurs mobilières; « Avocat de l’année », pratique de la gouvernance d’entreprise (2022).
  • IFLR 1000: The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms : reconnaissance dans les marchés financiers (hautement estimé).
  • Martindale-Hubbell: reconnaissance par Martindale-Hubbell Ranking (BV): classement distingué.

Dans les médias

  • 19 Avr 2023

    42 avocats d’Osler reconnus par Lexpert comme des chefs de file dans les domaines de la finance et des fusions et acquisitions

    Osler a le plaisir d’annoncer que 42 avocats d’Osler ont été reconnus dans l’édition spéciale de Lexpert : Finances et fusions et acquisitions 2023 co...

    En savoir plus
  • Nouvelles 24 Avr 2017

    Osler accueille un nouvel associé, Trevor R. Scott, au bureau de Vancouver

    Osler est heureux d’accueillir Trevor Scott comme associé au sein de son groupe de pratique du droit des sociétés, qui compte parmi les chefs de file ...

    En savoir plus

Engagement communautaire

  • Ancien président de la Section nationale du droit des affaires de l’Association du Barreau canadien.
  • Ancien président de la Sous-section du droit des valeurs mobilières de l’Association du Barreau canadien (Colombie-Britannique).
  • Ancien membre du Comité consultatif sur le droit des valeurs mobilières, comité d’avocats de premier rang qui prodiguent des conseils à la Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique sur les lois et les politiques relatives à la réglementation sur les valeurs mobilières.
  • Ancien administrateur de la Pacific Salmon Foundation.

Présentations et publications

Publications

  • « Canadian Private Company Acquisitions: Recent Trends in Deal Terms » – Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (2016)     
  • « Strategies to Protect M&A Deal Value » – Canadian Legal Lexpert Directory (2016)
  • « Shareholder Activism in Canada » – Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (2015)
  • « Recent Trends in Deal Terms for Canadian Private Company Acquisitions » – Canadian Legal Lexpert Directory (2015)
  • « Shareholder Activism in Canada » – The Canadian Legal Lexpert Directory (2014)
  • « No Ordinary Shareholder Meeting: Shareholder Proposals, Requisitions, Proxy Contests and Stealth Proxy Campaigns » – Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (2011)
  • « Shareholder Activism in Canada – Tools, Motivations and Current Issues » – Securities Law (International Bar Association) (2010)
  • « The Next Wave of Distressed Mergers and Acquisitions » – Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (2009)

Qualifications

Formation

  • University of British Columbia J.D.
  • Simon Fraser University B.B.A.
 

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Law Society of British Columbia  
  • Association du Barreau canadien, direction générale de la Colombie-Britannique