Le temps est venu de planifier le remplacement du TIOL

À la fin de 2021, le calcul du TIOL [LIBOR] — taux interbancaire offert à Londres — ne sera plus nécessaire. Le TIOL, le taux le plus largement utilisé dans le monde, est le taux de référence intégré dans une vaste gamme d’instruments financiers et de transactions sur toute la planète — prêts aux entreprises, obligations, instruments dérivés, contrats à terme, prêts hypothécaires et autres produits financiers. Par conséquent, les marchés mondiaux des capitaux vivent un bouleversement qui pourrait avoir d’importantes incidences sur de nombreux prêteurs, emprunteurs et autres participants aux marchés financiers. Calculé en euros, en dollars américains, en livres sterling, en yens et en francs suisses, le TIOL et d’autres taux de référence analogues servent à déterminer les intérêts pour des instruments financiers représentant quelque 370 billions de dollars américains.[1]

L’élimination du TIOL constitue un défi mondial, alors que les participants aux marchés cherchent à remplacer le TIOL et les taux analogues par des taux de référence plus solides et plus fiables. La progression des initiatives de réforme suit des rythmes différents dans les différents territoires. Une transition désordonnée pourrait perturber les banques et leurs clients. Le TIOL touche un grand nombre d’instruments dérivés et de produits de crédit utilisés par les banques, et la conversion à de nouveaux taux de référence — la planification de substitution du TIOL — est une tâche importante et critique.

Évaluer, modifier, mettre en œuvre

Pour éviter des perturbations majeures, les banques doivent entreprendre une planification précoce du remplacement du TIOL dès maintenant. Les autorités de réglementation dans le monde ont laissé entendre que les institutions financières n’en font pas assez et n’interviennent pas assez rapidement. Un point de départ stratégique consiste à bien comprendre :

  • l’incidence de la transition dans toute l’entreprise, y compris l’évaluation des produits et instruments touchés (prêts, produits structurés, produits du marché monétaire à court terme, obligations et instruments dérivés)
  • le contrôle préalable nécessaire pour cerner les modifications liées au TIOL à appliquer à divers instruments financiers, y compris les éventuelles dispositions des contrats touchés relativement à un taux de remplacement
  • les incidences fiscales des modifications liées au TIOL
  • les effets d’un nouveau taux de référence sur les modèles et méthodes de trésorerie à l’échelle institutionnelle, y compris sur les bilans et l’exposition au risque, les politiques et méthodes comptables, les réévaluations des actifs et passifs d’impôts, les pratiques de prix de transfert et de financement, et les programmes de prêts et d’émission de titres de créance
  • le risque de litige associé à la mise en œuvre de la planification du remplacement du TIOL

Une fois l’évaluation effectuée, ses résultats peuvent servir à élaborer un plan exhaustif et rentable qui permet de gérer efficacement le risque juridique pour l’entreprise.

Comment Osler peut-il vous aider?

En tant que seul cabinet d’avocats canadien membre d’ISDA Americas et du groupe de travail européen sur les taux de référence, Osler est particulièrement bien positionné pour fournir des renseignements et des conseils aux participants au marché en ce qui concerne la planification du remplacement du TIOL. Les banques et les autres participants aux marchés des capitaux s’adressent à Osler pour obtenir des solutions d’évaluation du risque, de planification et de mise en œuvre liées au remplacement du TIOL.

À l’approche de la date de la suppression du TIOL, nous continuerons de mettre à jour la présente page et les ressources ci-dessous pour fournir les renseignements les plus à jour sur cette importante étape.

Ressources

LE CSF établit une feuille de route pour la transition vers des taux de référence alternatifs.

Le Conseil de stabilité financière (CSF) a publié une feuille de route pour la transition mondiale du taux interbancaire offert à Londres (LIBOR). Cette feuille de route établit un calendrier d'actions à entreprendre par les entreprises du secteur financier et non financier pour assurer une transition en douceur du LIBOR vers des taux de référence alternatifs d'ici la fin 2021. Pour davantage de détails sur la feuille de route (en anglais).


Ressources sur le remplacement du taux de référence de l’ISDA

L’International Swaps and Derivatives Association (ISDA) présente une série de pages consacrées aux solutions de remplacement du taux de référence, qu’il s’agissent d’échéanciers, de consultations ou encore de réactions de l’organisation à la réforme proposée dans divers pays et régions du monde. En savoir plus


Le comité des taux de référence de rechange

Le comité des taux de référence de rechange [Alternative Reference Rates Committee] est un groupe de participants aux marchés privés créé par la Réserve fédérale et la Banque fédérale de réserve de New York pour aider à assurer une transition réussie du TIOL en dollars américains au taux de rechange recommandé, le taux SOFR de financement à un jour garanti [Secured Overnight Financing Rate]. En savoir plus


L’Official Sector Steering Group (OSSG) du Conseil de stabilité financière

Le Conseil de stabilité financière [Financial Stability Board] a été chargé d’entreprendre un examen en profondeur des principaux taux de référence et d’élaborer des propositions de réforme. Il a créé le groupe d’orientation officiel du secteur [Official Sector Steering Group] en juillet 2013 et publié ses recommandations en juillet 2014. En savoir plus


Groupe de travail de la Banque du Canada sur le taux de référence complémentaire pour le marché canadien

Le Groupe de travail de la Banque du Canada sur le taux de référence complémentaire pour le marché canadien a été constitué pour définir et élaborer un taux de référence sans risque à terme pour les opérations en dollars canadiens. En savoir plus


Principes de l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) relatifs aux taux de référence pour les marchés financiers

Le groupe de travail du conseil d’administration sur les taux de référence pour les marchés financiers de l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) a publié son rapport final qui établit les principes définitifs de l’OICV en matière de taux de référence pour les marchés financiers. En savoir plus


La réforme des taux de référence selon l’ICMA

L’International Capital Market Association (ICMA) a lancé des consultations auprès des autorités de réglementation et de ses membres sur la question de la réforme des taux de référence et travaille actuellement à élaborer des taux de référence sans risque en réponse aux recommandations du Financial Stability Board. En savoir plus


Microsite de la Loan Market Association sur le TIOL

La Loan Market Association (LMA) travaille avec les marchés, d’autres associations sectorielles et les autorités de réglementation sur le remplacement du TIOL. Pour tenir les participants aux marchés à jour sur cette question, la LMA a créé le microsite sur le TIOL à l’intention de ses membres. En savoir plus

Articles récents

Les agences américaines exhortent les banques à utiliser le libellé des clauses de repli dans les contrats existants

Analyse de Moody – 6 novembre 2020

Les agences américaines, dont la FDIC, la FED et l’OCC, ont publié une déclaration commune encourageant les banques à se préparer à l’utilisation d’autres taux de référence pour leurs activités de prêt. En savoir plus


Un jalon important pour la réforme des indices de référence

ISDA - 26 octobre 2020

Le directeur général de l'ISDA, Scott O'Malia, présente des observations informelles sur les questions importantes relatives aux produits dérivés de gré à gré et discute du lancement par l'ISDA du supplément et du protocole IBOR sur les clauses de repli, ainsi que de l'importance de ces clauses, entre autres sujets. En savoir plus


Le CSF établit une feuille de route pour la transition vers d’autres taux de référence

Analyse de Moody – 16 octobre 2020

Le Conseil de la stabilité financière (CSF) a publié une feuille de route de transition mondiale concernant l’abandon graduel du taux interbancaire offert à Londres (LIBOR). La feuille de route établit un calendrier des actions à entreprendre par les entreprises des secteurs financier et non financier pour assurer une transition LIBOR harmonieuse d’ici la fin de 2021. En savoir plus


L’ISDA lance officiellement un protocole de repli sur les taux dérivés

ABA Banking Journal – 9 octobre 2020

L’International Swaps and Derivatives Association, Inc. a annoncé le lancement de son plan concernant les clauses de repli des taux de référence le 23 octobre. En savoir plus


Les autorités de surveillance des marchés européens n’ont pas l’intention d’abandonner le taux de référence Euribor

Nasdaq – 21 septembre 2020

Les autorités de surveillance des marchés de l’Union européenne ont affirmé qu’Euribor, une version européenne du TIOL, sera offert dans un avenir prévisible. En savoir plus


Le marché doit clarifier les mauvaises interprétations du TIOL

The Global Treasurer – 21 septembre 2020

Alors que la pandémie de COVID-19 a distrait de nombreux participants du marché, bon nombre d’entre eux se dirigent vers le remplacement du TIOL avec des inquiétudes relatives à un manque de compréhension des méthodes utilisées pour déterminer le libellé des dispositions de rechange et les nouveaux taux, selon cet article du The Global Treasurer. En savoir plus


Meilleures pratiques en matière de conventions de crédit – suppression du TIOL

Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l. – 16 septembre 2020

Ce bulletin d’actualités aborde les préparatifs en vue de la suppression du TIOL dans le contexte des conventions de crédit, notamment les meilleures pratiques recommandées par l’Alternative Reference Rates Committee. En savoir plus


L’ARRC met à jour les dispositions de rechange du TIOL pour les prêts commerciaux

ABA Banking Journal – 27 août 2020

Le 27 août 2020, l’Alternative Reference Rates Committee a publié un libellé des dispositions de rechange recommandé mis à jour pour les nouveaux prêts commerciaux bilatéraux qui font référence au London Interbank Offered Rate. Selon le ABA Banking Journal, le libellé mis à jour modifie les approches « programmée » et « couverte » décrites dans le libellé recommandé de l’année dernière. En savoir plus


Déclaration du conseil d’administration de l’ISDA sur le respect du protocole relatif aux dispositions de rechange du TIOL

ISDA – 29 juillet 2020

Le conseil d’administration de l’ISDA a publié une déclaration sur le prochain protocole relatif aux dispositions de rechange du TIOL. En savoir plus


L’ARRC annonce des méthodes d’ajustement d’écarts et publie un nouveau libellé des dispositions de rechange

ABA Banking Journal – 30 juin 2020

Le 30 juin 2020, l’Alternative Reference Rates Committee (ARRC) a indiqué la façon dont il mettra en place ses méthodes pour calculer les ajustements d’écarts sur les produits financiers qui font référence au London Interbank Offered Rate. En savoir plus


Mise à jour relative au TIOL; nouvelles directives relatives à la SORF; commentaires de la Réserve fédérale sur Ameribor

Association for Financial Professionals – 9 juin 2020

De nouvelles directives ont été publiées par l’Alternative Reference Rates Committee de la Réserve fédérale sur le passage du TIOL au Secured Overnight Financing Rate. En savoir plus


L’ARRC a recommandé des pratiques exemplaires pour achever la transition vers la suppression du TIOL

Banque fédérale de réserve de New York – mai 2020

L’Alternative Reference Committee a élaboré un ensemble de pratiques exemplaires recommandées pour aider les participants au marché à se préparer à la suppression du TIOL en dollars américains d’ici la fin de 2021. Ce document présente les délais recommandés et les mesures intermédiaires que peuvent prendre les participants du marché pour bien faire la transition. Pour en savoir plus, consultez le [pdf]


Avis de BoE sur l’admissibilité des biens affectés en garantie liés au TIOL à être utilisés dans le SMF

Moody's Analytics – 7 mai 2020

Selon un avis à l’intention des marchés émis par BoE sur son approche de gestion des risques relative aux biens affectés en garantie mentionnant le TIOL à utiliser dans le cadre monétaire du sterling (SMF), tous les biens affectés en garantie liés au TIOL ne pourront plus être utilisés dans le SMF à compter du 31 décembre 2021. En savoir plus


L’ISDA présente les résultats des consultations sur les dispositions de rechange présuppression du TIOL

Moody's Analytics – 15 avril 2020

L’ISDA a annoncé les résultats préliminaires de la consultation sur la mise en place de dispositions de rechange présuppression pour les produits dérivés qui mentionnent le TIOL. Même si les résultats peuvent faire l’objet d’autres analyses, l’ISDA devrait aller de l’avant au motif que des dispositions de rechange présuppression « non représentatives » et des dispositions de rechange permanentes s’appliqueraient à tous les nouveaux produits dérivés traditionnels faisant référence au TIOL et qui comprennent les Définitions de 2006 modifiées de l’ISDA. En savoir plus


L’ISDA publie les résultats préliminaires des consultations sur les dispositions de rechange présuppression pour le TIOL

ISDA – 15 avril 2020

Les premiers résultats des consultations de l’ISDA sur la mise en œuvre de dispositions de rechange présuppression pour les produits dérivés qui mentionnent le TIOL révèlent un appui pour que les dispositions de rechange présuppression et les dispositions de rechange permanentes soient utilisées comme libellé standard dans les Définitions de 2006 modifiées de l’ISDA pour le TIOL, et dans un seul protocole pour inclure les définitions mises à jour dans les contrats existants. En savoir plus


Le document de l’ISDA présente le progrès de l’adoption des taux sans risques en 2020

Moody's Analytics – 12 février 2020

L’ISDA a publié un article de recherche qui examine de nombreux progrès importants réalisés sur l’adoption de taux sans risques en 2020. Cet article souligne les progrès importants présentés dans l’article de recherche. En savoir plus


Benchmark Strategies Forum de l’ISDA et du SIFMA AMG

ISDA – 12 février 2020

Cette transcription du Benchmark Strategies Forum indique qu’il n’y a aucune garantie que le TIOL sera publié après la fin de 2021. Cette année sera donc une année importante pour préparer la transition vers des taux sans risques. En savoir plus


L’ISDA lancera une autre consultation sur les dispositions de rechange présuppression

ISDA – 5 février 2020

L’ISDA a annoncé qu’elle lancera une autre consultation sur la façon de mettre en place les dispositions de rechange présuppression Selon les résultats de cette consultation, l’ISDA prendra rapidement des mesures pour fournir une solution de remplacement appropriée et autorisée par l’industrie plus tard cette année. En savoir plus


L’ARCC recueille des commentaires sur les méthodes d’ajustement des écarts pour la transition vers la suppression du TIOL

ABA Risk and Compliance – 21 janvier 2020

L’Alternative Reference Rates Committee (ARRC) a recueilli l’avis du public sur les méthodes de calcul des ajustements d’écarts sur les produits financiers qui font référence au London Interbank Offered Rate. En savoir plus


Déclaration sur les communications et la sensibilisation visant à informer les groupes d’intérêt relativement à la transition des taux de référence

Conseil d’administration de l’Organisation internationale des commissions de valeurs – 31 juillet 2019

Cette déclaration énonce les questions à prendre en compte par les participants aux marchés s’ils sont exposés au TIOL, notamment le TIOL en dollars américains, à la lumière de sa suppression prévue après la fin de 2021 et de l’utilisation répandue du TIOL en dollars américains à l’échelle mondiale. En savoir plus


L’ISDA publie les résultats préliminaires de sa consultation supplémentaire sur les solutions de rechange aux taux de référence

International Swaps and Derivatives Association, Inc. – 30 juillet 2019

L’ISDA a publié une déclaration résumant les résultats préliminaires d’une consultation supplémentaire sur les ajustements qui s’appliqueraient aux taux de référence de rechange dans l’éventualité d’une suppression définitive de certains taux interbancaires. Une consultation supplémentaire a été lancée en mai, définissant des options d’ajustement des écarts et termes si les solutions de rechange sont mises en œuvre pour les instruments dérivés utilisant le TIOL en dollars américains, le taux HIBOR de Honk Kong et le taux CDOR du Canada comme taux de référence. En savoir plus


Attendre que le soleil se couche sur le TIOL ou être proactif? Voir la réglementation comme une occasion de changement

Finextra – 29 juillet 2019

Ce billet de blogue explique les mesures que les participants aux marchés peuvent prendre en vue de la suppression du TIOL. En savoir plus


Remplacement du TIOL

Commercial Property​ Executive – 24 juillet 2019

D’après Jamie Woodwell, l’incertitude entoure les stratégies de gestion du remplacement du TIOL, car de nombreuses sociétés attendent que d’autres prennent l’initiative. En savoir plus


Assouplissement juridique : adieu au TIOL

Funds Europe – 22 juillet 2019

Cet article aborde les aspects que les fonds doivent prendre en compte dans leur approche de gestion du remplacement du TIOL. En savoir plus


La déclaration de la SEC souligne les risques à prendre en compte durant la transition du TIOL à un autre taux

Moody’s Analytics – 12 juillet 2019

Cet article analyse une déclaration de la Securities and Exchange Commission des États-Unis, qui encourage les participants aux marchés à gérer de façon proactive le remplacement du TIOL et souligne plusieurs aspects qui pourraient mériter une attention plus particulière durant la transition. En savoir plus


La SEC conseille aux participants aux marchés de s’éloigner du TIOL

Financial Regulation News – 16 juillet 2019

Cet article explique que la Securities and Exchange Commission des États-Unis encourage les participants aux marchés à remplacer le TIOL en tant que taux de référence pour les taux d’intérêt sur les prêts. En savoir plus


La Fed enjoint aux cabinets financiers d’arrêter de traîner dans leur remplacement du TIOL  

FinanceFeeds – 16 juillet 2019

Alors que les organismes de réglementation envisagent d’obliger les banques à délaisser le TIOL avant que la loi ne les y oblige, l’auteur se demande si nous entrons dans l’ère des teneurs de marché non bancaires et d’un secteur des instruments dérivés négociés hors cote entièrement autosuffisant. En savoir plus


La SEC enjoint aux participants aux marchés de se préparer à la suppression du TIOL

ABA Banking Journal – 15 juillet 2019

Cet article présente la déclaration de la Securities and Exchange Commission des États-Unis, qui souligne les conséquences potentielles qu’aura la suppression du TIOL pour les marchés financiers. En savoir plus


901 jours – Allocution de John C. Williams, président et chef de la direction, Banque fédérale de réserve de New York

Banque fédérale de réserve de New York – 15 juillet 2019

Dans cette allocution devant la Securities Industry and Financial Markets Association, John C. Williams présente ses réflexions sur l’importance de remplacer le TIOL et les progrès réalisés vers un régime de taux de référence plus solide. En savoir plus


Un groupe soutenu par la Fed présente les prêts hypothécaires liés au taux SOFR

Nasdaq – 11 juillet 2019

Cet article présente une proposition par un groupe soutenu par la Réserve fédérale et d’autres organismes du gouvernement américain sur la façon dont le secteur des prêts hypothécaires pourrait adopter un nouveau taux de référence pour les prêts. En savoir plus


Les sociétés qui tardent à remplacer le TIOL peuvent être soumises à des mesures d’application, ce qui augmenterait leurs coûts

S&P Global Market Intelligence – 25 juin 2019

Selon cet article, alors que les organismes de réglementation s’attendent à ce que le TIOL disparaisse d’ici la fin de 2021, plus les sociétés retarderont leur transition vers des taux de rechange, plus la transition risque de leur coûter cher. En savoir plus


Les sociétés doivent en faire plus pour se préparer à la suppression du TIOL

The Global Treasurer – 12 juin 2019

Cet article explique pourquoi le sous-gouverneur des marchés et du secteur bancaire de la Banque d’Angleterre estime que les sociétés doivent en faire plus pour se préparer au remplacement du TIOL par la solution de rechange de la Banque d’Angleterre d’ici la fin de 2021. En savoir plus


TIOL : pourquoi 2022 arrive plus vite qu’on pense

Association for Financial Professionals – 11 juin 2019

Cet article examine une réunion à la Chambre de commerce des États-Unis qui a conclut que les services de trésorerie des sociétés ont du temps pour se préparer à la suppression du TIOL, mais que 2022 approche à grands pas. En savoir plus


La FED lance un avertissement : la fin du TIOL approche bel et bien, préparez-vous

BNN Bloomberg – 3 juin 2019

La fin du TIOL approche et la Réserve fédérale des États-Unis affirme que les marchés doivent prendre cela « au sérieux », selon cet article. En savoir plus


La fin du TIOL contraint les banques du monde entier à jongler avec de multiples solutions de remplacement

Bloomberg – 2 juin 2019

Cet article présente un aperçu du remplacement du TIOL en cours et les divers progrès réalisés par différents pays et régions du monde. En savoir plus


Solutions de rechange du comité de transition pour les prêts bilatéraux aux entreprises et les titrisations

ABA Banking Journal – 31 mai 2019

Cet article porte sur les recommandations de l’Alternative Rates Committee à propos des solutions de rechange pour les prêts bilatéraux aux entreprises et les titrisations qui utilisent le TIOL en dollars américains comme taux de référence. En savoir plus


Une autre étape vers l’adoption de nouveaux taux de référence

International Swaps and Derivatives Association – 29 mai 2019

Cet article contient les réflexions de Scott O’Malia, chef de la direction de l’ISDA, sur d’importantes questions touchant les instruments dérivés négociés hors cote. En savoir plus

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