Auteur(s) :
Andrew MacDougall, John M. Valley, Jennifer Jeffrey
Le 5 octobre 2020
Maintenant disponible: Pratiques de divulgation en matière de diversité 2023 – diversité et leadership au sein des sociétés ouvertes canadiennes
La diversité des conseils d’administration et des équipes de direction des entreprises canadiennes reste prioritaire pour les organismes de réglementation, les investisseurs institutionnels et les médias. Au cours de la dernière année, les discussions autour de la diversité ont continué de montrer une lente progression de la promotion des femmes dans les postes de direction, mais ont été accompagnées d’une attention accrue portée à d’autres aspects de la diversité. Cette année, de nouvelles exigences de divulgation en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions (LCSA) ont élargi l’éventail des sociétés tenues de fournir des informations concernant les femmes occupant des postes de direction et ont ajouté de nouvelles exigences de divulgation concernant les minorités visibles, les Peuples autochtones et les personnes handicapées.
Le sixième rapport annuel exaustif d’Osler, intitulé Pratiques de divulgation en matière de diversité 2020 – Diversité et leadership au sein des sociétés ouvertes canadiennes [PDF], couvre désormais les pratiques de divulgation des sociétés inscrites à la cote de la TSX et des sociétés régies par la LCSA tenues à des obligations d’information. Comme par le passé, le rapport fournit des informations détaillées sur les sociétés inscrites à la cote de la TSX afin de permettre des comparaisons d’une année sur l’autre. Toutefois, le rapport comprend également de nouveaux chapitres résumant les résultats de notre examen des pratiques de divulgation des sociétés régies par la LCSA. Nous soulignons également les pratiques exemplaires en matière de divulgation visant à améliorer la diversité et l’inclusion, ainsi que des exemples d’excellence en matière de divulgation.
Les conclusions du rapport offrent un tour d’horizon dans les domaines suivants :
- Répartition et pourcentages de femmes dans les conseils d’administration pour l’ensemble de l’année 2019 ;
- Répartition et pourcentages de femmes à la haute direction pour l’ensemble de l’année 2019 ;
- Politiques et cibles en matière de diversité pour l’ensemble de l’année 2019 ;
- Résultats à mi-parcours de l’année 2020 concernant le nombre et le pourcentage d’administratrices et de femmes occupant des postes de direction ;
- Résultats 2020 pour les sociétés régies par la LCSA concernant les caractéristiques de genre et autres caractéristiques de diversité, y compris les Peuples autochtones, les minorités visibles et les personnes handicapées ;
- Des exemples de bonnes pratiques pour améliorer la diversité des sexes au sein des conseils d’administration et des équipes de direction.
Le contenu et la méthodologie du rapport de cette année ont été mis à jour pour tenir compte des modifications de la LCSA qui sont entrées en vigueur le 1er janvier 2020.
Comme par le passé, les données présentées dans ce rapport ont été obtenues en dépouillant les documents de divulgation publics déposés par toutes les sociétés inscrites à la cote de la TSX qui sont soumises au Règlement 58‑101 sur l’information concernant les Pratiques en matière de gouvernance (NI 58-101), qui exige la divulgation de la représentation des femmes au sein des conseils d’administration et des postes de direction.
Les données présentées dans ce rapport en réponse à la nouvelle exigence de la LCSA ont été obtenues en dépouillant les documents de divulgation publics déposés sur SEDAR par les « sociétés ayant fait appel au public » régies par la LCSA. Contrairement aux exigences en matière d’information sur la diversité, l’exigence de la LCSA s’étend au-delà des émetteurs inscrits à la cote de la TSX pour inclure toutes les « sociétés ayant fait appel au public » régies par la LCSA, y compris les émetteurs émergents. Cela permet de mieux comprendre comment les émetteurs publics qui ne sont pas cotés à la bourse principale du Canada se débrouillent en matière de diversité.
TÉLÉCHARGER LE PDF : Pratiques de divulgation en matière de diversité 2020